Alfred555
Enlumineur
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 |  Sujet: Wolverine669 – 11.I.1455 – C – TOP (Racket) Mar 12 Oct - 14:06 | |
| - Citation :
- Wolverine669 – Le 11 janvier 1455 – C – Trouble à l’ordre public
Juge : Ottobismark
Procès instruit par : Icyblue (Procureur)
Accusé : Wolverine669
Accusation : Icyblue
Témoins de la défense :
 Mathusalem
Sanction prononcée par la cour : Coupable - 1 jour de prison, 350 écus d’amende, le bannissement du Berry jusqu’à nouvel ordre
Verdict le 29 janvier 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : *Acte d’accusation déposé le onzième jour du mois de janvier 1455 (2008)*
Votre Honneur,
Les services de police judiciaire m'ont communiqué un délit relevant de notre juridiction par un courrier officiel :
Wolverine669 a racketté Mathusalem.
Wolverine669 a enfreint les lois suivantes :
Le brigandage est interdit en Berry.
Nous sommes en mesure de prouver que l'acte d'accusation est fondé.
https://2img.net/r/ihimizer/img155/729/wolfb0.gif
Le suspect est Wolverine669, originaire de Bourganeuf (Limousin), niveau 1, dernière connexion le 11 Janvier 2008 à 21h19.
La victime est Mathusalem, originaire de Châteauroux (Berry), niveau 1.
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaitre Wolverine669 coupable de trouble à l'ordre public.
INFORMATIONS LEGALES
Vu que nul n'est sensé ignorer la loi, je rappelle à l'accusé que c'est de sa responsabilité de s'informer sur le cadre législatif berrichon. Les lois et décrets du duché de Berry sont consultables au château de Bourges: http://admin-berry.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 mais également en gargote Berrichonne: http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=104814
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304).
Pour avoir violé les lois et coutumes juridiques du Berry et du royaume, et s'être rendu coupable de trouble à l'ordre public, Wolverine669 peut se voir infliger les peines suivantes :
- 200 écus d'amende
- 1 jour de prison
- le bannissement du Berry
Les peines requises seront ajustées lors du réquisitoire en fonctions des témoignages des diverses parties.
Pour le Berry, respectueusement,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : *Réquisitoire déposé le vingt-et-unième jour du mois de janvier 1455 (2008)*
Votre honneur,
L'accusé ne semble pas vouloir se manifester ou protester contre l'accusation portée à son encontre. Ce silence évocateur témoigne de la culpabilité de l'accusé.
Je demande donc les peines prononcées dans l'acte d'accusation, à savoir :
- 200 écus d'amende
- 1 jour de prison
- le bannissement du Berry
Pour le Berry,
Isidore Bluette, Vicomte de Meillant, Procureur du Berry.
[HRP]Pour ljd Wolverine669 : La résolution RP du brigandage n'a pas cours en Berry.[/HRP]
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- La défense a appelé Mathusalem à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : *Le juge s’adresse à l’assemblée *
Dans l’affaire opposant Wolverine669 au Duché, nous, Monseigneur Otto Bismarck, juge par la volonté du Duc Valatar allons rendre notre verdict :
En vertu des lois du Berry,
En vertu du procès et des différentes parties entendues,
En vertu de la coutume et de la jurisprudence,
Wolverine669 est reconnu coupable de trouble à l’ordre public.
Sieur Wolverine669, nous vous condamnons, après étude du dossier et de l’audience de monsieur le Procureur à,
- 1 jour de prison
- 350 écus d’amende
- Le bannissement du Berry jusqu’à nouvel ordre
A vaillant cueur riems impossible.
Fait à Bourges le 29 janvier 1456 au nom du duché du Berry et de son Duc Valatar. | |
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