Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-47%
Le deal à ne pas rater :
SAMSUNG T7 Shield Bleu – SSD Externe 1 To à 89,99€
89.99 € 169.99 €
Voir le deal

 

 Bogueur - 17.XII.1456 - C - TOP (Racket)

Aller en bas 
AuteurMessage
Alfred555
Enlumineur
Alfred555


Nombre de messages : 853
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
Points : 2005
Date d'inscription : 22/06/2010

Bogueur - 17.XII.1456 - C - TOP (Racket) Empty
MessageSujet: Bogueur - 17.XII.1456 - C - TOP (Racket)   Bogueur - 17.XII.1456 - C - TOP (Racket) EmptyMar 12 Oct - 13:50

Citation :
Bogueur - Le 17 décembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Bogueur
Accusation :Zoyah (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation :


Sanction prononcée par la cour : Coupable - 200 Amende de écus + 2 jours de prison
Verdict le 10 janvier 1456


Acte d'accusation a écrit:
"Procès opposant Bogueur. au Duché du Berry: le 17/12/1456

Votre Honneur,

Les services de police de Châteauroux m’ont rapporté les faits suivants :

Le 15 décembre 1456 Messire Pat1987, s’est fait racketté par un individu répondant au nom de Bogueur.

Et voici les preuves qui attestent de cet acte inqualifiable :

https://i.servimg.com/u/f73/12/23/39/53/sans_t10.jpg


La terre de Berry, est une terre honnête et accueillante où les lois punissent de tels agissements, tel que celle-ci :

Règle de Droit :
« Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l’ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Ainsi je demande l’inculpation de Messire Bogueur un artisan originaire de Saint Bertrand de Comminges, pour Trouble à l’Ordre Public .

Je rappel que bien que ces personnes ne semblent pas prêter attentions aux lois régissant notre beau Duché, il en existe certaines qui leurs accordent des droits tels que :


- Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Bourges le 17 décembre 1456,
Dame Zoyah
Procureur du Berry »

Première plaidoirie de la défense a écrit:
*Bogueur s'avance à la barre*

Tout d'abord bonjour à tous.

Je me nomme Bogueur, artisan d'Armagnac. Je voudrai avant de commencer ma plaidoirie me faire connaître par vous tous ici. Je vous expliquerai ensuite mon geste.

*Il sort des documents et les donne au juge*
~~Expéditeur : Bogueur du triskell noir et de l'hermine d'argent
Date d'envoi : 2008-11-28 10:33:48

Je vous écris ces mots pour qu'ils soient exposés au conseil. Ces mots sont sûrs et une garantie en cas de non respect.

Je commence, dès mon retour:

_ Réinjection de la totalité de mes économies dans le marché de Saint Bertrand.

_ Remboursement +1 écu pour les victimes de mon esclavagisme, même si la plupart sont Don et Tigalia, et c'était prévu.

_ Participation à tous les contrats boulangers.

_ Création des lion d'Armagnac. Un ordre chevalresque au service du comte. Sous ma direction et sous le commandement du comte.
Un service de tauperie déjà en place de 7 personnes sera mis sur pieds avec en seul objectif, protéger les intérêts de l'armagnac et comminges.

_ Des excuses publics sur la gargotte, et une reconnaissance au conseil.


Je vous remercie de bien vouloir prendre ces informations sincères avec considération.

Cordialement.

Je ne suis pas brigand, je cherche ma voix. Mon expérience et mes connaissances seront une arme supplémentaire pour vous.~~

Mon aide contre les brigands pour Lyon en voici une autre:
https://2img.net/r/ihimizer/img91/5328/bog2nc4.jpg

Et une dernière:
https://2img.net/r/ihimizer/img151/3603/bogueurdk4.jpg

*Bogueur retourne à la barre*
Pourquoi moi une taupe de la grotte ai-je frappé Pat? Et bien avant de commencer sachez qu'il est absolument prévu que je lui rembourse l'intégralité de la somme que je lui ai prise.

Sachez que la taupe que je suis a été découverte, j'ai donc été pourchassé, battu, mais j'ai réussi à m'enfuir. Pour autant un certains brigands me poursuivait, et comme je ne suis pas à fuir, j'ai attendu sur un nœud. Quand Pat est passé j'ai confondu, le lendemain j'ai compris qand j'ai vu la bonne personne.

Dans tous les cas sachez, je demande la relaxe, et vous prie de bien vouloir me laisser rembourser le sieur.

Merci.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Le visage de la proc passa par plusieurs expressions traduisant ainsi son étonnement pour ne pas dire son effarement aux dires de Messire Bogueur. Mais qu’est-ce que c’est que ces billevesées pensa-t-elle intérieurement.
« Réinjection de la totalité de mes économies dans le marché de Saint Bertrand. » mais de quoi il parle ?

Un grincement de porte ce fit entendre

La jeune femme tourne lentement la tête pour voir un vieil homme pénétrer dans l’enceinte du tribunal portant une pile de dossiers. Ah ! Enfin, ce n’est pas trop tôt semblait-elle dire de son regard bleu acier. L’homme déposa devant Zoyah trois dossiers poussiéreux un sourire gêné aux lèvres. Le « cv » de Messire Bogueur, et bien, il y a matière à lecture marmonna Zoyah en avisant le sceau du Languedoc. Elle prit connaissance succinctement des trois dossiers puis les referma discrètement afin de suivre la plaidoirie de l’accusé.

Nouveau grincement de porte et toujours le même vieillard qui arrive chargé comme une mule*

Encore ! laissa distraitement échapper la procureur..hum, hum, léger toussotement, je vous prie de m’excuser, continuez messire. *petit sourire à l’accusé*

.*Vlan ! les 4 dossiers ornés du sceau de l’ARMAGNAC COMMINGES sont sous son nez.

Décidément, il a une vie…judicaire…passionnante cet homme là songea la jeune femme en découvrant les péripéties et moult aventures de Bogueur au tribunal.
L’accusé a repri sa place sur le banc, la procureur s’avance une nouvelle fois.*

Votre Honneur,

Je tiens à porter à votre connaissance quelques éléments qui pourraient vous éclairer quant à la plaidoirie de Sire Bogueur. * Zoyah fit une seule pile des dossiers composant le casier judiciaire de Messire Bogueur. Elle les déposa ; légèrement oscillante devant la juge avant de s’effondrer sous le poids, en espérant que cette fois son dossier ne serait point trop léger.*

Voici votre Honneur, le casier judiciaire de l’accusé :

«*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc

Bogueur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : LeGueux
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 27/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 1 jour de prison ferme *
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté du Languedoc
Bogueur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Max12
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 22/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus
*Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges
Bogueur était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Procès instruit le 31 aout 1456
Verdict rendu le 12 septembre 1456
Accusé Bogueur
Juge Johanara
Procureur Cassandres
*Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à la peine de substitution suivante :

5 jours de travaux dans les mines de notre comté. *
Bogueur est accusé de trahison.

Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges
Procès instruit le 2 septembre 1456
Verdict rendu le 16 septembre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Bogueur

Plaignant Voiturix
Juge Tokagero/Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Joffrey
Peine
Nous demandons également au Sieur Bogueur de faire des excuses publiques au Sieur Wevarine. Si aucune de ces peines n’est respectée, un énième dossier sera ouvert.

Affaire close le Mardi 16 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Bogueur au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bogueur était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé pour Vice de Forme »

Donc Messire Bogueur a été reconnu par trois fois coupable de T.O.P (menaces et diffamations) en Languedoc. Deux fois pour Trahisons (menaces et agressions) et une fois pour Haute-Trahison (pillage de biens publiques) lorsqu’il était maire de Saint-Bertrand du Comminges.

Voilà qui complètera la présentation de l’accusé mais revenons en au fait, le racket de Messire Pat1987., je crains ne pas avoir très bien compris la démarche de Messire Bogueur * se grattant la tête* Il essaierait d’infiltrer les groupes de brigands ?! portant un regard interrogatif à l’assemblée*

*Faisant face à Bogueur*, je vous rassure, vous êtes sur la bonne voix, en Berry les brigands finissent presque tous au tribunal *petit sourire* alors quant à poursuivre cette route autant les infiltrer dans les geôles du castel, qu’en pensez vous ? *le sourire s’élargit*

Bien, j’ai également un autre élément à apporter au dossier déjà fort chargé de messire Bogueur, notez qu’il s’agit d’une plainte pour racket mais que la victime ne nous a fourni aucune preuve donc le délit reste hypothétique. *un ton peu convaincu souligne le dernier mot*

*La procureur sort un parchemin et le lit*

« Expéditeur : Maw77
Date d'envoi : 2008-12-17 13:26:51


Dame.
En chemin, un vil individu répondant au nom de Bogueur m'a attaqué et détroussé de tous mes biens me laissant agonisant sur le chemin. C'est avec le reste de mon énergie que je suis arrivé dans votre belle cité afin de déposer plainte contre le pillard de mes biens.

En espérant que Justice soit rendue
Cordialement.
Maw77 »

*C’est une étrange habitude chez les brigands de se présenter à leur victime pensa la jeune femme , jetant un regard étrange à l’accusé.*

Vu son passé judiciaire chargé qui empêche de croire sur parole les dires de messire Bogueur. Vu que l’accusé reconnait ses torts, soit d’avoir rackettéPat1987,
Vu que la loi est claire et que nul n'est censé l'ignorer,
Je demande, non pas la relaxe, mais deux jour de prison, en espérant que le sire Bogueur change de sujet d’étude que le brigandage.

Et vu, au rythme où il enchaîne les procès, il semblerait plus qu’il cherche à infiltrer les cours de justice.

Merci de m’avoir écouté

* la procureur regagna sa place toujours aussi perplexe quant à l’histoire de Bogueur*

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
*Bogueur sourit*

J'ai combattu l'armagnac pour jugement inégal, injuste. Intéressez vous y, je viens d'avoir la permission de rentrer en armagnac pour justement ces dossiers que vous montrez.

Deuxième point:
Mes actes en Armagnac, sur Lourdes, ainsi que sur le languedoc ne sont pas des preuves.

Voilà le courrier que je voulais vous montrer:
"Dame Johanara,

Le SE de Toulouse on permit récemment de dévoilé un complot dont je ne peux vous donner les détails. Mais je peux confirmer que l'informateur est bien dénommé Bogueur. Pourriez vous envoyer cette missive au Coms d'A&C. Il comprendra de quoi je parle.

Par avance merci.

Courtoisement,
Alzarus"


Vous ne comprenez pas que j'ai du me montrer en brigand pour qu'ils me fassent confiance? J'ai aidé Lyon, j'ai aidé les flandres, j'ai aidé la bretagne.

Je suis une taupe, mais même les taupes ont besoin d'un CV pour rentrer dans les confidences des grands projets.

Sans moi ces châteaux n'auraient plus un écu!

Vous allez me condamner? Moi qui ai fait preuve de bonne foi? J'ose espérer que votre justice sera juste.

Je rendrai la totalité de l'argent à sieur Pat.

*Bogueur récapitule*
Il est interdit de mettre une amende plus forte que les moyens! Si Pat ne vient pas dans la journée me demander son argent, ce soir je jette tout, je ne livre plus d'écus à une justice qui me foudroie sans cesse.

Sachez aussi que j'envoie systématiquement tous mes jugements en appel.


Faites le bon choix.
Cordialement.

*Il va s'asseoir en marmonnant.*
Pendant que certains pleurent pour leur argent, moi j'ai joué avec ma vie pour aider les autres comtés, voilà le remerciement

L'accusation a appelé Crazypunk65 à la barre a écrit:
*Crazypunk65 s'avance a la barre*

Votre Honneur,
Je me présente,Crazypunk65,sergent de police de Châteauroux.
Ce 15-12,Pat1987 m'a contacté affolé pour déposer une plainte pour brigandage sur sa personne de la part de Messire Bogueur.
Tout a été dit avant avec les preuves en votre possession et je ne vois pas quoi rajouter de plus sinon que brigandage il y a eut et que ce fut intentionnel ou pas,les faits sont la et la loi doit être appliquée pour tout le monde.
Je n'ai rien d'autre a rajouter et je me retire en vous présentant mes respects les plus sincères.

*Crazy s'inclina,fit demi-tour et regagna sa place dans le public pour écouter la fin du procès*

L'accusation a appelé Pat1987 à la barre a écrit:
bonsoir votre honneur je vous explique les fait
j etai sur la route entrain de rentrer a chateauroux quand messire bogueur est venue me raquetter il a pris toue mes economie je et en plus je suis tres enbeter car je voulait m achetr un champ mais a cause de bogueur cela n est pas possible j espere qu il vas s en tirer avec une sanction convenable merci

Verdict de la cour a écrit:
**VLAM!!!

Une pile chancelante de dossiers s'amoncela soudain sur le bureau de la juge interloquée.
La procureur avait du faire bien des recherches et ces dernières s'avèraient manifestement fructueuses.
Deux bonnes heures plus tard, après une lecture instructive, Ysandre releva les yeux et les posa sur une assistance bien silencieuse, plongée, pour beaucoup, dans une sieste récupératrice semblait-il.
Par saint Titus! Le bougre avait un passif bien lourd et tenait des propos qui n'avaient pas su la convaincre au cours de sa défense.**

Messire Boggueur!

Je vous rejoins alors que vous vous décriez à propos des procès dont vous avez été accusé ci et là.
Ils ne constituent aucune preuve cependant ils me permettent de me faire une idée plus précise de vous et de vos agissements.
Ces document s'ajoutent à votre dossier, naturellement et je cuide qu'il n'est point malséant que la Cour y accède.
Bien entendu, ils n'en sera pas tenu compte dans le verdict qui sera prononcé mais à titre informatif, c'est édifiant!

**Se replongeant une fois encore dans ces mille et une pages, la duchesse ne put s'empêcher de laisser échapper un discret sifflement. Etrange personne, étranges méthodes, s'appensa-t'elle.**

Quoiqu'il en soit , Messire, taupe ou pas, nous ne jugeront ici que les faits et ceux-ci sont bel et bien prouvés par ces gravures!!

**D'un geste vif, la juge s'empara des preuves fournies par Dame Zoyah et les agita frénétiquement à la vue de tous.**

Vous vous êtes rendu coupable, Messire Bogueur d'un grave délit, le racket.
Vos faits ont gravement nuit à un homme, honnête travailleur, désireux de cultiver ses terres et dont vous avez détruit tous projet.
J'espère ardemment que la peine dont vous allez écoper saura vous permettre de réfléchir au grand dol que vous avez provoqué...

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George Le Poilu, je condamne Messire Bogueur à deux nuits de prison ainsi qu'à 200 écus d'amende!
L'accusé se voit également banni du Berry pour une durée de trois mois.

Dura lex, sed lex.

Fait le dixième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges.
Revenir en haut Aller en bas
 
Bogueur - 17.XII.1456 - C - TOP (Racket)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Duché de Berry :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: