Alfred555
Enlumineur
Nombre de messages : 853
Localisation : Bergerac
Réputation : 0
Points : 2005
Date d'inscription : 22/06/2010
 |  Sujet: Pyro.angel – 1455 – R – TOP (Diffamation) Lun 11 Oct - 16:53 | |
| - Citation :
- Pyro.angel – 1455 – R – Trouble à l’ordre public
Juge : Dame_Floryne
Procès instruit par : Hugoruth (Procureur)
Accusé : Pyro.angel
Accusation : Hugoruth
Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict en 1455
- Citation :
- Acte d’accusation : Votre Honneur,
J’ai reçu une plainte de Monseigneur le Baron Ottobismarck, actuel conseiller aux mines de notre duché, Evêque d’Orléans et Baron du Châtelet, du Sire Maleus, Seigneur de Dampierre en Graçay et du Sieur Bernold, porte parole de notre duché suite aux propos tenus en place publique par le Sieur Pyro.angel. Propos que je vous rapporte ici :
« Je vous invite à manifester vos idées car visiblement certaines personnes comme Otto ou Maleus critiquent beaucoup mais agissent peu ! »
Les propos furent prononcés en place publique à cet emplacement : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=7749312#7749312
Suite à cette plainte, le sieur Pyro.angel est accusé de trouble à l’ordre public. En effet, et en vertu du principe d’universalité, nous estimons dommageables de telles attaques alors que le respect devrait prévaloir en place publique.
L’accusé est pyro.angel, érudit originaire de St Aignan.
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=224537.
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense. Deux cabinets sont officiellement reconnus en Berry. Celui du Dragon, dont la liste des membres est disponible ici: http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1304, et le cabinet GLP, dont les membres sont consultables ici: http://rr-fier.lightbb.com/groupcp.forum?g=104
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- Une amende de 200 écus
- Des excuses publiques à l’attention des plaignants
Que le procès commence !
Hugoruth,
Procureur du Berry
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation : La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense : …
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été relaxé.
| |
|
Accueil 
Rechercher 