Francesco_vacciuolo - 20.II.1457 - C - TOP (Racket)

Juge : Goisse
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Francesco_vacciuolo
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Défense : Fleurinne et Francesco_vacciuolo
  
• Accusation : Fredocicevilli (ne s'est pas présenté)

Sanction prononcée par la Cour :
6 jours de prison et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Francesco_vacciuolo, le 28 février 1457 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services de police de la ville de Sancerre, représenté par sa mairesse Steffy19 que l'accusé, Messire Francesco_vacciuolo aurait racketté pour la troisième fois en Berry un voyageur !!! Il s�agit de messire Fredocicevilli

Le délit s�est déroulé le 28 février 1457 entre Cosne et Sancerre.

L'accusé est un artisan domicilié à Cosne, Bourgogne

La victime est un paysan domicilié à Tonnerre, Bourgogne.


Les policiers n�ont eu aucun mal à identifier l�accusé puisqu�il s�agit de son troisième brigandage en une semaine.

Voici leur rapport détaillé :

*dépose un dossier sur le pupitre du juge*



**********rapport de police***********

** I. Dépôts de plainte

https://2img.net/r/ihimizer/img408/5131/brigandagesurfredocicev.jpg

***********************************************************************

De ce fait, l'accusé a transgressé la loi suivante :

Extrait de loi :

Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)


A cet effet, je vous demande de reconnaître Messire Francesco_vacciuolo , coupable de Trouble à l'Ordre Public.


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 5 jours de prison
- 300 écus d�amende
- 3 mois de bannissement du Berry

Pour Gilgalaad, Duc de Berry
Le 28 février 1457
Zoyah, procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur,Je vous saluent

Monsieur le Juge,

Avec tout le respect que je vous doit,

Je me permet de souligner a votre attention,

Que la victime en question , est mon futur beau-frère, et ce étant , ce n'est que rituel familiale , de ta pocher le futur époux , pour luis rappeler qu'au moindre faux-pas , la Famille Vacciuolo est prête a réagire.

La Victime , confirmera ses fait , dans les instants qui vient.

Merci

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame la Juge,
Veuillez noter que l�accusé avoue avoir racketté la victime. Pour seule défense, il avance le fait que cet acte était un « rite » familial.
Pour commencer, peu importe la cause de cet acte, rite familial, appât du gain, la tête de la victime ne lui revenait pas, il veut se venger de la société, etc., etc. Nous jugeons sur les faits et non sur ce qui pousse aux faits, soit ici le brigandage. Brigandage qui est interdit selon nos lois.
Et messire Francesco_Vacciuolo reconnait les faits ! A cet effet, il est donc bien coupable.
De plus, je tiens à souligner que jusqu�à présent rien ne semble établir le fameux lien de parenté entre la victime et son agresseur. Si l�on observe son dépôt de plainte, celui-ci ne mentionne nullement être lié à l�agresseur en aucune façon. De plus, j�ai un second courrier où celui-ci insiste bien sur le fait qu�il souhaite voir l�accusé condamné.
*fait la lecture puis dépose la missive devant la juge*
https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/fredo10.jpg

Comme vous l�avez entendu la victime étant en voyage d�affaire n� pas trouvé le temps de se rendre au tribunal, mais ses témoignages écris accable messire Francesco_Vacciuolo.
Madame la Juge, je vous demande de reconnaître l�accusé coupable et une peine de :
- 3 jours de prison
- 100 écus d�amende
- 3 mois de bannissement du Berry

Merci de m�avoir écouté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Madame la Procureur ,

Encore une fois , vous tentez d'interprété mes propos , a votre avantage malheureusement.

Je n'ait pas Brigandé mon Beau-Frère , mais bien tapoter.

C'est une mauvaise blague de sa part , ce courrier , car si , j'aurai accès aux Document du Service des Douanes, je vous prouverait que la suposé ''victime'' voyage en la compagnie de ma Soeur de Sang, Mme Fleurinne Vacciuolo.

Je vais appeler un témoin a la Barre , témoin de nos conversation ,..hum..faut juste que je trouve sont nom''Dit t'il sur une voix gêné''

M'enfin bref , Ce n'est pas du Brigandage que j'ai fait , mais bien du tapotage-de-futur-époux-de-ma-soeur .

Citation :

La défense a appelé Fleurinne à la barre

*Fleurinne arriva au tribunal suite a une invitation. Elle regarde tout le beau monde présent et prend la parole.*

Monsieur le juge.. ce que vient de dire mon frère et juste la simple vérité. un simple rite d'incorporation au sein de notre grande famille. Donc ceci n'est en rien un vol comme vous l'avez signaler. Je vous demande la simple relaxe de mon frère.

*Fleurinne sourit à son nouvelle amour Fredo et retourna s'assoir.*

Citation :

La défense a appelé Francesco_vacciuolo à la barre

Monsieur le Juge ,

Voila ma Défense finale,

J'ai ici , des preuves , que Monsieur-la-supposé-victime,n'est pas si victime que cela

''Se lève et en sautillant , dépose un papier sur le bureaux du Juge''

03-03-2010 18:00 : Vous avez acheté à Fleurinne 1 morceau de viande pour 30,00 écus.
03-03-2010 02:20 : Vous avez acheté à Fredocicevilli 1 miche de pain pour 12,00 écus.
03-03-2010 02:10 : Vous avez vendu à Fredocicevilli 1 miche de pain pour 2,00 écus.


Voyez vous Madame le Juge , j'ai effectuer plusieurs transaction avec la suposé Victime!Elle n'est pas si innocente que cela hien!

Je n'ait pas Brigandé cette suposé-victime,
C'est un problème familiale qui est réglé,
Ne vous mêlez pas des Us et Coutume des Familles , part pitié

Madame Le Juge , la pârôle vous revient

Citation :

Verdict de la Cour

Messire, ne me prenez pas pour une idiote! Cet individu, qu'il soit de votre famille ou non a porté plainte contre vous! Je ne vais pas m'attardr sur votre cas car vous m'avez l'air d'une personne qui parle beaucoup pour troubler les personnes. Mais je ne suis pas si dupe!

Je vous condamne à une peine de 6 jours de prisons ainsi qu'un bannissement du Berry de 3 mois!

Dura lex, sed lex.

Fais à Bourges le huitième jour du mois de mars de l'an de Pâques 1457