Hellsing - 21.VI.1458 - C - TOP (Racket)

Juge : Zoyah
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : Hellsing
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Accusation : Alad

Sanction prononcée par la Cour :
3 jours de prison, 20 écus d'amende et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 21e jour du mois de juin 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Hellsing. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

Hellsing est inculpé ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé Alad, le 15 juin 1458, en terres berrichonnes.

Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 21e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

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Pièces jointes au dossier
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Preuve n°1 : https://i.servimg.com/u/f65/12/45/63/52/racket10.jpg

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Le silence de l'accusé témoigne de la gravité des accusations qui pèsent contre lui. Sa culpabilité ne faisant aucun doute, toute argumentation aurait été vaine quoiqu'il en soit. Tout au plus, aurait-il pu se repentir de son geste devant sa victime et cette cour, mais en vain.

Le brigandage met en péril chaque jour la vie des berrichons et des voyageurs.

En conséquence, je requiers les sanctions suivantes :

- 3 jours de prison
- 100 écus d'amende
- le bannissement du Berry pour 1 mois, à compter de sa sortie de prison

[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 14e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Alad à la barre

Bonjour,

cette affaire s'est produite il y a quelques jours, alors que je rentrais d'un voyage de 2 semaines afin de rendre visite à de la famille.
Tout c'était bien passé lors de ce voyage,et j'étais heureux d'arriver chez moi, lorsque dans la dernière journée de voyage, le 21e jour du mois de juin de cette année, j'ai été agressé par Hellsing et Blondinet.
J'ai pu connaitre leur nom car ils se sont appelé l'un l'autre par leur nom alors qu'ils me croyaient totalement inconscient, et qu'ils se partageaient mes maigres avoirs: quelques écus et 2 sacs de mais.
J'ai mis quelques temps à me remettre de mes blessures, mais maintenant, je me sens mieux, et je souhaite que justice soit rendue.

Merci

Citation :

Verdict de la Cour

*le bam, bam bam habituel retentit avertissant l�assemblée que Zoyah allait rendre son verdict. Le jeune femme se leva, lissa sa robe puis éleva la voix*


Bien que toujours sur nos terres, l�accusé n�a pas daigné pointer le bout de son nez au tribunal. Certains pensent qu�il y a du déshonneur dans la défaite, j�estime qu�il y en a plus dans la fuite.


***La juge fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***

Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du 20 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Blondinet

Vu la loi Sur le respect d'autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Considérant que Hellsing a brigandé Alad, le 15 juin 1458 sur une route berrichonne,
Considérant que Hellsing n'a pas agi seul, mais avec l'aide d'un complice, messire Blondinet,
Considérant qu'ils ont fait usage de violence,
Considérant que le brigandage est un délit particulier,

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté à son procès et n'a à aucun moment cherché à se défendre,
Attendu que les preuves apportées par la procure n'ont nullement été contestées,
Attendu que le témoignage de la victime semble de bonne foi,

Par ces motifs, la Cour reconnait Blondinet coupable de Trouble à l'Ordre Public

Néanmoins la cour retient que l'accusé n'a jusqu'à cette date jamais sévi en Berry et le condamne, à 3 jours de prison et 20 écus d'amende.

Que Hellsing sache également qu'en mettant les pieds en Berry, il prendra désormais le risque d'être passé au fil de l'épée par notre armée durant toute la belle saison (3 mois à compter de ce jour)

Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.




***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***