Neoatoum - 2.VII.1458 - C - TOP (Racket)

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : Neoatoum
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Accusation : Angecassis et Georgepoilu

Sanction prononcée par la Cour :
5 jours de prison, 15 écus d'amende et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 2e jour du mois de juillet 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Neoatoum. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

Neoatoum est inculpé ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé Angecassis, le 1er juillet 1458, en terres berrichonnes.

Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 2e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

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Pièces jointes au dossier
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Preuve n°1 : https://2img.net/r/hpimg10/pics/199145pet_2.png

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé a brigandé le Prévôt du Berry en la personne d'Angecassis, acte inexcusable aux yeux de la justice berrichonne. Qui plus est, ce brigandage n'est pas le premier de messire Neoatoum.

Le brigandage est un délit particulier, répréhensible par la coutume berrichonne.

En conséquence, je requiers les sanctions suivantes :

- 10 jours de prison
- 300 écus d'amende
- le bannissement du Berry pour 3 mois, à compter de sa sortie de prison

[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 14e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Angecassis à la barre

*Cassis entra dans le tribunal elle s'était parait de son beau costume de prévôt pour l'occasion laissant a la vue de tous son bras en écharpe et ses bleu plus que visible d'ailleurs .
Elle sourit au personne présente et jette un regard a son agresseur .*

Votre honneur ,
Comme vous la présentez le procureur il y a quelques minutes ,cet homme juste etait cacher derriere un arbre il ma sauté dessus et ma agresser physiquement me laissant pour morte dans un champs !
Agresser une faible femme comme moi! agresser un prévôt ! a mon réveil j'étais en prison un passage trés traumatisant pour moi ....
Je ne vous parle même pas de mes multiples blessures et bleus ... et des 150 ecus qu'il ma volé !

Cet homme ne mérite rien de bon a part peu etre la prison ferme !!
C'est a vous d'en jugé votre honneur j'ai toute confiance.
Merci

Elle prit place sur un siège et attendit la suite .

Citation :

L'accusation a appelé Georgepoilu à la barre

votre honneur,

rédigeant des témoignages dans les autres affaires, je passe juste vous saluer.

au plaisir

Citation :

Verdict de la Cour

*** Voilà autre chose, pensa le juge. Cette affaire allait le changer des précédentes. Une affaire de brigandage, cette fois. Neoatoum... Ce nom ne lui était pas inconnu. Il n'avait jamais rencontré le triste personnage, celui-ci ayant boudé son premier procès, mais il en avait déjà entendu parler, déjà pour une affaire de brigandage...

Et cette fois, il s'en était pris au prévôt. Voilà qui n'allait pas arranger ses affaires. ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Neoatoum,

Vue la loi relative sur le respect d'autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Considérant que le dénommé Neoatoum a brigandé le prévôt du Berry, Angecassis, le 1er juillet 1458,

Attendu que les preuves jointes au dossier par le procureur n'ont nullement été contestées,
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté à son procès, ni ne s'y est fait représenter,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Neoatoum coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que le coupable s'en est pris au prévôt du Berry,
Attendu que le coupable a déjà été reconnu coupable de faits similaires en Berry, et condamné à 3 jours de prison, 20 écus d'amende et 3 mois de bannissement le 20 juillet 1458,

La Cour condamne le dénommé Neoatoum à 5 jours de prison et 15 écus d'amende, l'état d'indigence du condamné ne me permettant pas de l'accabler plus.
En outre, le bannissement du Berry du condamné est prolongé pour une durée de trois mois à partir de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Fait à Bourges par Gilberg, Juge de Berry
Le 26 juillet 1458,
Vroqu étant duchesse