Jeanne - 18.V.1458 - R - TOP (Racket)

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Jeanne
Accusation : Duché du Berry

Témoins :

Défense : Zoyah (deux fois, ne s'est pas présentée)
Accusation : Joshuas et Georgepoilu

Sanction prononcée par la Cour :

Relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

***Procès opposant le Duché du Berry à Jeanne le 18 mai 1458***

***Allez savoir�
Etait-ce l�arrivée des beaux jours ?
Le début des Ducales ou plus vraisemblablement la réouverture des frontières qui amenait tout ce beau monde en Berry. Depuis, une semaine, les plaintes pour brigandage avaient écloses aussi sûrement que la brassée de pâquerettes et de boutons d�or sous les fenêtres de la procure.
C�est le début d�une longue série se disait presque tristement la brune dont les traits un peu tirés trahissaient sa fatigue certaine. Elle commençait sérieusement à espérer que la délivrance soit imminente, mais c�était loin d�être le cas. Elle s�avança lentement lorsque la juge la fit appeler afin de faire lecture de l�acte d�accusation***

Madame la Juge,

Suite à une plainte de Messire Joshuas,

Et parce qu'il a été signalé de la part de l�accusé, des agissements nécessitant une mise en accusation pour Trouble à l�Ordre Public

J'inculpe cette dernière afin qu'elle réponde et soit condamnée pour les faits qui lui sont reprochés.

Le 18 mai 1458, l�accusée, Jeanne dont nous connaissons l�identité car cette dernière s�est présentée à la douanière de Châteauroux, a sauvagement et lâchement attaqué messire Joshuas lorsqu�il faisait sa ronde en tant que maréchal (http://o.imm.io/w3L.png) .

Jeanne a alors tenté de le détrousser et ils se sont battus, mais l�effet de surprise surement, la gredine a eu le dessus et a abandonné Joshuas inanimé dans un champ.

La victime a rapidement porté plainte.

***agite un vélin et le dépose sur le dossier**
http://o.imm.io/w3E.png

Le signalement de l�accusé a de suite été communiqué à l�ensemble des services de la prévôté (douanes, forces de polices et maréchaussée). Elle a donc été reconnue par la douanière, dame Epona et le Chef-maréchal Alekine nous a signalé l�avoir aperçue lors de sa ronde du 17 mai. Il nous a donc été facile de la trouver.

Vu la loi du 27 juillet 1454, faite sous la Duchesse Josybabas relative au respect d�autrui.

Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l�ordre public

Je demande à ce que l'accusée soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Je rappelle que le prévenu possède des droits :

***La proc en fait la lecture***

***Défense des accusés***************************************************

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.

Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)

***************************************************************
Fait le 18 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l'accusée !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

***la proc se demanda si l'accusée avait toute sa tête lorsque cette dernière la convoqua comme témoins de la défense. Une farceuse certainement ***

Madame la Juge,

Il semblerait que cette coquine de Jeanne soit plus à l'aise avec une épée qu'avec la rhétorique.

Nous n'aurons pas l'honneur d'entendre sa voix.

Le témoignage de sa victime est éloquent et ne laisse planer aucun doute sur la culpabilité de la coquine.

Je tiens également à signaler que cette dernière a été remorquée en chariote-poubelle jusqu'à Châteauroux après avoir malencontreusement rencontré une de nos armées.

Je requière donc à son encontre :

100 écus d'amende !

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Joshuas à la barre

Madame le Procureur,
Votre Honneur le Juge,

Je me présente ici humblement devant pour quérir de mon Duché, le droit de Justice que celui ci doit à ces sujets.

Engagé de bon matin par la maréchaussée pour défendre nos terres, je me suis retrouver en dehors de mon chemin de ronde habituel à cause de cris suspects. Mal m'en a pris puisque ne criant gare alors que je rentrais à ma chaumière, un individu, de sexe feminin et auvergnate s'est jetée sur moi, hache à la main. Je n'ai pu paré aucun coup et j'ai été rapidement assommé, et dépouillé !

Je puis être compréhensif de la dure vie des vagabonds ,en étant moi même un, toutefois, fier habitant du Berry, j'agis également en Justice devant vous pour que mes compatriotes ne soient pas également victime de cet individu !

Que Justice soit rendu votre honneur. Que réparation soit faite des 160 écus que j'ai pu perdre, pour la Gloire de Notre Duché, et de notre Duc Renlie !

je vous remercie.
*se rassoit, silencieusement*

Citation :: L'accusation a appelé Georgepoilu à la barre

Votre honneur,

Même si les faits sont anciens, les faits sont graves et doivent etre punis séverement. La victime étant berrichonne, il faut montrer une plus grande sévérité encore.

par son silence, l'accusé reconnait sa culpabilité.

je vous demande donc de prononcer la peine de mort par écartellement

george le poilu, Procureur du Berry
25.07.1458

Citation :: Verdict de la Cour

*** Aux mêmes causes les mêmes effets. Jeanne avait déjà quitté cette terre... ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Jeanne,

Attendu que, sur présentation des documents médicaux et religieux en attestant, la dénommée Jeanne a quitté cette terre,

La Cour prononce la relaxe en cette affaire, laissant au divin tribunal le soin de juger des mérites de feu Jeanne.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge de Berry
Le 6 août 1458,
Vroqu étant duchesse