Paco.. - 18.VIII.1458 - C - TOP (Racket)

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Paco..
Accusation : Duché du Berry


Témoins :

• Accusation : Omeron

Sanction prononcée par la Cour :
5 jours de prison, 50 écus d'amende et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur

Agad'on cet abuteur attrapé par nos argousins

Ce 25 juillet 1458, sur un routin près des castelroux ces abuteurs ont sauté à la gorgeaniot d'un béda de son nom Sisi8380
voici les registres de l'argousin
http://www.casimages.com/img.php?i=100726115517793744.jpg

L'argousin qu'a s'trouver le béda viendra témoigner pour compléter mes propos.

l'abuteur va surement marouner. Anui, ne vous laissez point aloter par ses mentes et envoyer le en touisme. 3 jours en touisme et 250 écus pour les frais de séjour, réduit à 125 s'ils les versent au fonds des victimes. Itou 3 mois loin de nostre pays.

George le poilu
Procureur du Berry

* la personne assise à coté du juge se lève alors* moi Aristobald, interpréte franco berrichon, vous traduit les propos du procureur à vous qui n'êtes point de notre pays et n'en parlez point la langue.

ce 25 juillet, vous avez détroussé le dénommé sisi8380 près de chateauroux. Le procureur demande 3 jours de prison et 250 écus d'amende, réduit à 125 si vous les payez volontairement, et un bannisssement de 3 mois.

* sur ces paroles, il s'assied*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

(version en castillan traduite ensuite en français)
El aragonés llego al tribunal del ducado de Berry, flanqueado por Nunn su compañera de armas, los dos iban a comparecer en qualidad de acusados por un hecho ocurrido en otro territorio, el ducado de Touraine.
Paco y Nunn, altivos guerreros hispanos, se sentaron al banco de los acusados y escucharon primero el acta de acusacion en contra de Paco que el fiscal galo expuso en un idioma barbaro que afortunadamente fue traducido al francés, idioma que Paco entendia mas o menos.
Luego de escuchar al fiscal y entendiendo que se esperaba que exupusiera su alegato, se levanto y primero se presento :
- Damas y Señores francos, soy Francisco de Castro Valbuena apodado Paco, aragonés de nacimiento y de corazon y Guerrero de la orden mercenaria Canes Belli.
Y luego se volteo hacia el fiscal que miro directamente a los ojos :
- Fiscal ! Nuestra intencion no es negar los hechos, somos caballeros hispanos con honor, mercenarios, y vivimos de robos fuera de nuestros territorios, pero exigimos ser enjuiciados dentro del marco de las leyes en vigor y de la juridiccion que nos corresponde..
- Este « delito » se cometio, pero se cometio en el territorio del Ducado de Touraine, entre Chateauroux y Loches (nudo 144), y este lugar queda bajo juridiccion de Touraine.
- Puesto que entiendo un poco de su idioma, me fui a informar en la Cancilleria de Berry por si existiera algun tratado de reciprocidad juridica entre los dos ducados, permitiendo a un fiscal de Berry abrir un juicio por un delito cometido en Touraine. El ultimo tratado de reciprocidad juridica entre los dos ducados viene fechado del año de 1451 y es caduco (ahi lo mencionan claramente como « caduc »).
- Por otra parte, la prueba que nos presenta en este juicio omite la parte donde debe figurar el nombre de la victima, y por ende carece de valor juridico.
- Fiscal ! Antes de que prosigamos con este juicio exijo que me enseñes el tratado con el ducado de Anjou, y exijo una prueba legalmente aceptada por las leyes.
- De no poder producir tal tratado, exijo que este juicio sea cancelado y que se abra en Touraine, o que nos ponga en libertad puesto que asuntos importantes nos estan esperando en nuestra tierra.
- He dicho !
Paco se volvio a sentar, a la espera de que el fiscal le enseñara el tratado y una prueba legal, y le comento a Nunn lo ocurrido.

L�aragonais arriva au tribunal du duché de Berry, acompagné par Nunn, sa compagne d�armes, tous les deux allaient comparaitre en qualité d�accusés pour un fait survenu sur un autre territoire, le duché de Touraine.
Paco et Nunn, chevaliers hispaniques altiers, s�assirent sur le banc des accusés et écoutèrent tout d�abord l�acte d�accusation à l�encontre de Paco que le procureur franc exposa dans une langue barbare qui fut heureusement traduite par la suite en français, langue que Paco comprenait plus ou moins.
Apres avoir écouté le procureur, et comprenant qu�on attendait qu�il expose sa défense, il se leva et se présenta tout d�abord :
- Dames et messires les francs, je suis Francisco de Castro Valbuena dit Paco, aragonais de naissance et de c�ur et Guerrier de l�ordre mercenaire Canes Belli.
Puis il se tourna vers le procureur qu�il regarda droit dans les yeux :
- Procureur ! Notre intention n�est pas de nier les faits, nous sommes des chevaliers hispaniques avec honneur, nous sommes mercenaires et nous vivons de rapines hors de nos territoires, mais nous exigeons d�être jugés dans le cadre des lois en vigueur et dans la juridiction correcte.
- Ce « délit » a bien été commis, mais il a été commis sur le territoire du duché de Touraine, entre Châteauroux et Loches (n�ud 144), et ce lieu est placé sous juridiction de la Touraine.
- Etant donné que je comprends un peu votre langue, je suis allé m�informer aupres de la Chancellerie du Berry afin de savoir s�il existe un quelconque traité de réciprocité juridique entre les deux duchés, permettant à un procureur berrychon d�instruire un proces pour un délit commis en Touraine. Or, le dernier traité de réciprocité judiciaire que j�ai pu trouver est daté de l�année 1451 et il est caduque (il y est clairement mentionné « caduc ».
- D�autre part, la preuve qui nous est présentée dans ce dossier omet la partie où doit figurer le nom de la victime, l ui otant en cela toute valeur juridique.
- Procureur ! Avant que nous poursuivions ce proces j�exige que tu me montres le traité avec le duché d�Anjou, et j�exige une preuve légalement conforme aux lois.
- Dans le cas où un tel traité n�existerait pas, j�exige que ce proces soit annulé et qu�il soit instruit en Touraine, ou bien que nous soyons remis en liberté car des affaires importantes nous attendent en nos terres.
- J�ai dit !
Paco repris sa place sur le banc, attendant que le procureur lui montre le traité ainsi qu�une preuve légale, et il se mit à traduire le tout à Nunn.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur

l accusé faisant ussage de la langue étrangère appelé le francais, je vais poursuivre en ce language ert vous prie de m'en excuser par avance.

Donc, l accusé reconnait brigander sur le chemin reliant Chateauroux et Losses mais nous explique que cela se serait déroulé en Touraine.

comment peut il donc savoir quel arbre délimite une frontière au milieu des forets alors que les géographes berrichons et tourangeaux ne parviennent pas à s entendre sur le tracé de la frontière ? pour rappel, la Touraine applique le traité de la ligne bleu qui n a jamais été signé et reconnu par le Berry, ni par le duc juliani, ni par le héraut de l époque Seyia1, ni par les ducs et hérauts suivants.

Et ceci indépendament du fait que Losses soit terre du berry illégalement occupée par les francais de touraine.

l'infraction a donc bien eu lieu sur nos terres et l accusé mérite la corde pour l acte de violence commis sur un voyageur.

Pendez le pour que justice soit rendue !

pour la procure, ce 7 aout 1458
George le poilu
procureur

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Omeron à la barre

Assis dans la salle le Guyennais désormais Castelroussin et sergent de police de surcroit fit les yeux ronds en entendant le réquisitoire du procureur en Berrichon. Après la traduction du traducteur, bien utile pour lui qui était en plein apprentissage de cette langue il comprit qu'il devrait témoigner. Son tour arrivé il se leva, alla jusqu'à la barre et commença à raconter ce qu'il avait vu.

Cher juge, Procureur et Greffier! Je me nomme Oméron Sergent de police et douanier de la ville Châteauroux. Par un beau matin de juillet, le 25 pour être précis j'ai vu débarquer, à l'entrée de la ville une jeune femme dénommée Sisi8380, amochée, en larmes réclamant justice. Après l'avoir entendu il s'est avéré qu'elle venait de de faire brigander, la nuit même par deux personnes, un homme et une femme selon son témoignage, correspondant à la description des accusés. Ceci dit il regarda l'accusé. Je ne doute pas qu'elle saura les reconnaitre lors de ce procès pour prouver à tous qu'ils sont bien responsables de son état. Cette jeune femme m'a aussi confié qu'elle s'était fait voler 97 écus dans sa bourse et 16 miches de pains dans son baluchon. Après avoir pris sa déposition des hommes d'armes de la ville ont trouvé cet homme sur les routes, à l'endroit exact indiqué par la jeune femme soit sur la route entre Loches et Châteauroux. Accompagné d'une femme dont le procès est aussi en cours les deux zouaves se sont fait ramasser par la maréchaussée et ont été conduit au poste. Nul doute qu'ils sont l'auteur de ce crime qui non content de ruiner une honnête voyageuse à jeté le discrédit sur notre duché trop souvent la cible de critique sur son système de surveillance des routes.

En ma qualité de sergent de police je vous demande donc monsieur le juge d'être d'une sévérité exemplaire à l'égard de ces deux personnes qui ont osé molester et piller une voyageuse sur notre sol et qui auraient continuer leurs forfaits si le bras de la justice Berrichonne ne les avaient pas saisi par le col pour leur affliger la punition exemplaire qu'ils méritent. Les preuves avancées par notre procureur sont irréfutables et ne peuvent être remises en question. J'en met mon honneur en gage.

Ceci dit il se rassit en attendant la suite du procès.

Citation :

Verdict de la Cour

*** Le verdict précédent rendu, Gilberg fit signe au Procureur d'entamer l'affaire suivante. Il leva un sourcil étonné en entendant le Procureur, puis haussa les épaules ; il s'agissait de sa nouvelle lubie, qui voulait que, sous prétexte qu'on parlât comme un charretier, on soit un vrai Berrichon. Heureusement, il prit quand même la peine de faire traduire ses propos, par une personne connaissant manifestement mieux les nuances de la langue française que lui-même du patois berrichon.
Et voilà que l'accusé répondait à son tour dans un borborygme étrange. Une véritable Cour des Miracles, ce tribunal, ne put s'empêcher de penser le Juge.
Fort heureusement, les débats continuèrent dans une langue intelligible ; enfin, continuèrent... Après une première plaidoirie fournie, l'accusé s'enferma dans un profond mutisme.

Avant de rendre son verdict, le Juge se tourna vers l'accusé. ***

Messire, nous avons l'habitude de voir des accusés se cacher derrière une prétendue ligne frontalière pour contester la légitimité de leur accusation. Mais ce que je constate, c'est que le plaignant se rendait à Châteauroux lorsque vous l'avez attaqué, et que vous étiez vous-même présent en Berry lorsque nos policiers vous ont amené ici.

*** Se redressant et s'éclaircissant la voix. ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Paco..,

Vue la loi relative sur le respect d'autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Considérant que le dénommé Paco.. a brigandé le 25 juillet Sisi8380,

Attendu que ni les preuves présentées par la Procure ni le témoignage du Sergent de police n'ont été contestés,
Attendu que l'accusé a lui-même revendiqué les faits,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommée Paco.. coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que le coupable n'a à ce jour jamais été condamné en Berry,
Attendu que le coupable a tenté de tromper la Cour sur le lieu de son méfait,
Attendu que le coupable s'est allié à un autre malandrin pour commettre son méfait,
Attendu que le coupable a dérobé pour près de 200 écus à sa victime,

La Cour condamne le dénommé Paco.. à 5 jours de prison et 50 écus d'amende.
La Cour prononce en outre le bannissement du Berry du dénommé Paco.. pour 3 mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge de Berry
Le 18 août 1458,
Vroqu étant duchesse