Rosalia - TOP - Coupable - 29 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Rosalia
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Thyra, Maelia...

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

amende de 50 écus

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 29 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Rosalia accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/rosaliatop-sejour-illegal-29-09-1458-t6846.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Thyra en sa qualité de douanière et Dame Maelia Prévôt du Maine.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

L'accusée ne s'étant pas manifesté, passons directement à la suite :

Pour avoir enfreint la loi martiale, je demande une amende de 50 écus.

J'en ai terminé.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Mesdames et Messieurs,
malheureusement, je ne connaissais ni d'entre eux ont des frontières fermées, les invités et les concessionnaires de la province ne sont pas souhaités.
Nous sommes sur le chemin du retour et Voyage beaucoup sur le pays. Pour le moment je ne peux pas aller plus loin parce que je porte trop de produits avec moi. Par conséquent, je demande votre compréhension et espérons que la cour d'une condamnation. Juste comme je l'ai connu, on ne peut Voyage dans les provinces environnantes, rendant Voyage en outre impossible.
Si vous pouviez m'aider, je serais très reconnaissant.

((Sehr geehrte Damen und Herren,
leider wusste ich weder von geschlossenen Grenzen noch davon, das Gäste und Händler auch in dieser Provinz nicht erwünscht sind.
Wir sind auf dem Heimweg und reisen viel über Land. Im Moment kann ich nicht weiterreisen, da ich zuviele Waren bei mir trage. Daher bitte ich um Verständnis und hoffe, dass das Gericht von einer Verurteilung absieht. So wie ich erfahren habe, darf man auch nicht in die umliegenden Provinzen reisen, was die weitere Reise fast unmöglich macht.
Wenn Sie mir weiterhelfen könnten, wäre ich sehr dankbar.))

Citation :: L'accusation a appelé Thyra à la barre

Votre Honneur

Dame Rosalia est rentrée à Montmirail le 28 septembre en provenance de Bayern. A son arrivée elle a reçu un courrier lui rappelant qu'elle devait quitter le Maine sous 24 H, la loi martiale ayant été proclamée.
Cette personne est toujours présente à ce jour à Montmirail.

Thyra se leva et alla s'asseoir en attendant la suite.

Citation :: L'accusation a appelé Maelia... à la barre

Bonjour,
Maelia, Prévôt du Maine.
J'ai été appelé devant vous Monsieur le Juge pour témoigner de la présence de Dame Rosalia sur nos terres depuis, pour ma part, le 29 Septembre.
La loi martiale stipule bien : 24heures pour quitter nos terres!!
L'accusée ne sait pas manifestée ce qui prouve surement que les lois lui passent au dessus de la tête mais je vous laisse seul juge pour en décider.
J'ai en terminé votre honneur...

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 3ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Dame Rosalia, vous vous êtes présentée bien tard devant nous. Est-ce une coutume de votre pays d'origine. Cela fait déjà quelque jours que vous avez été avisée que vous étiez en procès. Cela n'a eu aucune réaction de votre part jusqu'à maintenant.
Lorsqu'une personne voyage, elle doit se soumettre aux lois et coutumes des régions qu'elle traverse et au moins connaître la langue. Bien que je remarque que vous ayez des difficultés à vous exprimer, votre français est compréhensible. Il existe assez de traducteurs en ville pour vous informer des lois des régions. L'avez-vous fait ? Non.
Vous reconnaissez les faits et vous demandez la clémence. Bien, nous n'allons pas vous retenir plus longtemps parmi nous.
Vous quémandez de l'aide parce que vous transportez trop de produits. Je crois que la seule chose à faire est de vendre cela au minimum. Vous étiez avertie depuis longtemps de cette nouveauté. Le Roy l'a annoncé depuis plusieurs mois. Il fallait donc vous attendre à cet évènement et vous avez eu assez de temps pour vous y préparer.
Si vous voulez vendre le plus rapidement possible et vous éviter de revenir devant nous, contacter notre Commissaire au Commerce, Messire Arthurlion.
Pour le reste, je vous infligerai donc une peine d'amende.

Par conséquent,

- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusée a reconnu les faits;
- Attendu que la sécurité du Maine doit être assurée et qu'il est impératif de faire respecter la loi martiale sinon quel serait le but de la promulguer;
- Attendu que l'accusée n'a effertué aucune démarche avant d'entrer dans le comté et qu'il a attendu à la dernière minute avant d'intervenir icelieu;
- Attendu que depuis plusieurs mois les frontières sont fermées et que cette situation est générale sur le royaume et que nul ne l'ignore actuellement;
- Attendu que la modification des règles de transport des marchandises était annoncée depuis longtemps et que l'accusée a eu largement le temps de prendre ses dispositions;

Par ces motifs, nous condamnons l'accusée à 50 écus d'amende.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.