Donjuni - TOP - Coupable - 20 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Donjuni
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Angedor

Témoins de la défense :
Naomie, Caelthas


Sanction prononcée par la Cour :
1 jour de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 20 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Donjuni
accusé de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/donjuni-top-sejour-illegal-20-09-1458-t6812.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Angedor.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en procès.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a cela que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.
J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

je ne reconnait pas avoir fait tout ce dont vous m'accusez aujourd'hui. je n'ai troublé à l'ordre public en aucun cas.
mes impôts je les paye, je vote, je ne me révolte jamais. vos accusations contre moi me touchent sans ma surprendre. il y a des gens jaloux de moi ici voilà. ils ont reussit à me trainer jusqu'ici.
bravo à vous
messieurs les jurés,le juge, j'en ai terminé

Citation :

La Défense a appelé Naomie à la barre

Citation :

La Défense a appelé Caelthas à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Angedor à la barre

Bonjour a tous,

Je suis Angedor, douanière du Mans.
J'ai en effet constater que Massire Donjuni était encore présent au Mans alors que la loi martiale est levée.

*Puis, Ange se rassit, attendant la fin du procès*

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 5ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Donjuni, on ne vous reproche qu'un seul fait, celui de ne pas avoir respecté la loi martiale. Vous êtes sûrement au courant des évènements qui se déroule ou vous ne vous pas êtes pas bien informé. Dans un cas comme dans l'autre, vous êtes négligent.
Je ne vais pas de nouveau expliquer la nécessité de respecter la loi martiale.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé ne reconnaît pas les faits;
- Attendu que la loi martiale a été décrétée pour accentuer la sécurité du Maine et que celle-ci a été annoncée partout. La loi martiale se doit donc d'être respectée;
- Attendu que le jeune âge de l'accusé permet une certaine clémence;
- Attendu qu'il faut enfin que les lois mainoises soient respectées dans leur ensemble et qu'il faut donner un signal fort pour les futurs amateurs;

Par ces motifs, nous condamnons l'accusé à 1 jour de prison.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.