Tandark

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Esclavagisme
Date d'accusation : 27/09/1458
Date du verdict : 08/10/1458

Nom de l'accusé : Tandark
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 27 septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de Messire Tandark

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir fait paraitre une offre d'emploi qui a donné suite à l'engagement du sire Gofa le dimanche 19 septembre de l'année 1458 et ce malgré l'interdiction d'embauche les dimanches instituée dans la ville de Dié.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://i.servimg.com/u/f23/14/33/20/97/dimanc11.png

vu le décret en vigueur dans la ville de Dié concernant les offres d'emploi

Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu�il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l�interdiction pure et simple de parution d�annonce,et d�embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l�émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

"Je trouve totalement indescent de me retrouver ici, accusé d'esclavagisme qui plus est! Moi, un citoyen exemplaire, qui paye ses impôts, qui se tue à la tâche pour nourrir sa ville!
Car voyez-vous, ma manoeuvre n'avait pour autre but que de démasquer les vils païens qui vont travailler le Jour du Seigneur au lieu d'aller servir la grandeur de notre duché! Et j'espère donc que ce fourbe de Gofa pourrit en prison à l'heure qu'il est!
En outre, le très grand respect que j'ai pour les institutions de cette ville et de ce Duché m'ont spontanément amenés à travailler 3 jours aux mines de fer et d'or afin de compenser la perte pour le Duché occasionnée par l'embauche de ce vil Gofa. Les actes les plus nobles étant les plus désintéressés, j'ai préféré ne pas m'en vanter, mais je puis évidemment en apporter la preuve si toutefois quelqu'un ici en faisait la demande.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

[HRP]Le Maistre Fourbe est allé cassé des cailloux les 15, 16 et 17/09. Impossible d'uploader les screens sur Imageshack depuis l'ordi du boulot. Je ne me connecte pas le soir, donc il faudra vous contenter de ma bonne foi. Je peux éventuellement uploader les impressions ce w-e si j'y pense et si j'ai le temps, mais bon...[/HRP]

Citation :: L'accusation a appelé Somica à la barre

so' écouta le maître fourbe faire son réquisitoire, un sourire au coin des lèvres, elle prit la parole.

Dame, messire

Je ne doute pas de l'intérêt du maître fourbe porte sur l'application de ce décret , embaucher pour piéger de pauvres paysans sans défense, quelle ruse ! Mais je me demande si en étant agent de la prévôté messire tandark ne serait pas plus crédible dans sa démarche ...Puisque ce n'est tout de même pas la première fois que celui ci propose des emplois le dimanche...

A vous de voir, mais je doute que la fourberie soit une méthode de travail reconnu par le palais de justice...a moins que...

Elle salua le jury et retourna s'assoir.

[quote]L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

*Un murmure à son oreille, un feuillet qu'on lui tend tandis que la procureur quitte en tout hâte le tribunal.
La procureur adjoint acquiesce et rejoint la barre.

Votre honneur, Dame Sacha a du partir précipitamment pour une affaire des plus urgentes, et si vous le permettez je vais faire lecture de son réquisitoire.

citation:

Citation :: Messire,

Je trouve fort dommage qu'un citoyen si exemplaire ne fasse suffisamment confiance aux agents de la prévôté de sa ville au point de devoir se mettre en infraction pour faire respecter un décret.
Je trouve également fort dommage qu'un citoyen exemplaire ne prenne soin de lire en détail les décrets dont il se fait le défenseur. Car, je vais me permettre de vous refaire une lecture partielle du dit décret :

la mairie annonce l�interdiction pure et simple de parution d�annonce etc...

L'infraction ne repose donc pas simplement sur l'embauche d'un journalier, mais également sur le fait d'avoir fait paraitre une offre d'embauche.

Fait que vous êtes loin de nier puisque vous dites le faire dans le but de démasquer les personnes qui y répondent.

Vous auriez lu plus en détail, vous vous seriez sans doute rendu compte de votre erreur, je vous invite donc à lire de plus près les prochains décrets que vous voudriez défendre ou à laisser faire les personnes dont c'est le métier.

Votre honneur,

Quelques soient les justifications douteuses de l'accusé, il n'en reste pas moins qu'il a contrevenu au décret en vigueur dans la ville de Dié concernant les parutions d'offre d'emploi et les embauches les dimanches se rendant par la même coupable d'esclavagisme. La procure vous donc demande de condamner messire Tandark à une amende de 40 écus à verser à la mairie de Dié, ce qui devrait le ravir puisqu'il n'oeuvre que pour le bien de sa ville

Citation :

Le jugement a été rendu

*Haussement de sourcils, double même pour l'occasion, car il ne s'était pas imaginé retrouver le Maistre Fourbe ici... si on lui avait dit ça, il ne l'aurait point cru. Mais trêve de sentimentalisme et de nostalgie, il fallait rendre justice. Aussi, il leva sa masse et prit la parole.*

"En ce 8e jour du mois d'octobre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Maistre Tandark, vous êtes accusés d'Esclavagisme pour avoir violé le décret de la Mairie de Die sur le travail dominical, embauchant le sieur Gofa dans votre champ le dimanche 19 septembre de cette année, malgré l'interdiction faite d'embaucher ou de travailler un dimanche en la ville de Die. Etant donné vos plans alambiqués digne du Maistre fourbe que vous êtes pour justifier votre délit et vos jours passés à briser de la pierre pour réparer votre faute, mais aussi le témoignage du maire et lieutenant Somica de Die...

Citation :: Nous vous déclarons coupable d'esclavagisme et vous condamnons à une amende à verser aux caisses royales de 32 écus, soit le double du salaire que vous avez versé pour ce travail illégal... bien que cela soit une goutte d'eau dans l'océan de vos moyens, mais peut être que cela vous aidera à vous souvenir de ce décret et à ne plus exploiter vos semblables... vous avez déjà Minus pour ça.

Justice est rendue!"

*Il frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Esclavagisme
Date d'accusation : 07/12/1458
Date du verdict : 22/12/1458

Nom de l'accusé : Tandark
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Procureur : Oiselier
Juge : Héloïse

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 07 Décembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Milyena
à l�encontre de Messire Tandark.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché le dimanche 28 novembre 1458 à Dié.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img152/6259/61898157.png
https://2img.net/r/ihimizer/img713/3248/86260726.png

Vu l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominicale.
qui stipule que :
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l�émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, toute personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Retour après 15 jours de retraite (HRP: dsl, je n'ai pas de screen pour chaque journée à vous fournir), champs en friche, et donc embauche sans faire attention à la date. Le Maistre Fourbe a la tête sous l'eau en ce moment, il a confié la gestion de son agenda à Minus, mais cet idiot ne sait compter que jusqu'à 3. J'ai bien proposé à votre prévôt de m'acquitter de mon amende en rachetant à la mairie une marchandise hors de prix, mais ce gougnafier m'a ri au nez.

[HRP]: je ne passe qu'en coup de vent en ce moment sur les RR pour cause IRL: manger, travailler, embaucher et c'est tout. Je ne fais absolument pas attention au dimanche, et je n'ai clairement pas le temps de faire des screens idiots et de les mettre sur Imageshack pour "prouver" que je suis bien allé à la mine (et je le regrette, tant je trouve que cela est riche d'un point de vue roleplay). Donc j'ai effectivement proposé de racheter des marchandises à la mairie en compensation, car cela me semblait un bon moyen de contenter tout le monde. Mais manifestement, essayer de faciliter la vie aux joueurs n'est pas écrit dans le corpus alors on ne fait pas...

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Bah de toutes façons, je parle à un mur, inutile de discuter davantage: je m'acquitterai de mon amende devant ce tribunal. Simplement, je trouve dommage de surcharger la Cour avec des affaires inutiles comme celle-ci alors que tout pouvait se rêgler à l'amiable avec une miche de pain à 30 ou à 40 écus. Mais cela aurait été trop simple...

[HRP]Comme je l'ai dit, je passe en coup de vent sur les RR en ce moment: 2 min montre en main chaque matin ou chaque soir, quand je n'oublie pas tout simplement de me connecter. Donc, acheter un produit surtaxé sur la marché, je peux. Je serais prêt à passer 5 min (comme je le fais là) pour rédiger quelque chose avec un minimum de RP, mais perdre 10 min à faire quelque chose d'aussi nul et vain qu'un "screen", ça c'est hors de question.

Citation :: L'accusation a appelé Keyne_de_troie à la barre

Keyne assis tranquilement dans la salle,ne pu que soupirer envers le language de l'homme,il se leva,se racla la gorge puis commença son discours.

Votre honneur,je voudrai si vous le voulez bien prendre la parole.

Messire,je voudrai déjà rappeler que ce n'est votre première éxpérience en la matière,pour ce qui est de l'ésclavagisme le Dimanche,dont vous avez déjà été condamnée,vous êtes donc en récidive.

Deuxièment, vous sembler oublier que la seule médiation que nous proposons sont les jours de mines afin de pallier le manque dans les dites mines le dimanche.

([HRP] Un screen normal dure 5 minutes,10 tout au plus,ce n'est pas cela qui va vous tuer,comprennez bien que notre seule offre de médiation reste celle-ci et qui pour nous est la plus facile,et qui rend service au mines)

*Il se rassit,éspérant que la justice ferait son nécéssaire.*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Héloïse entre dans la salle et prend connaissance des plaidoiries des deux parties. Elle ressort de la salle et potasse le tout un petit moment. Dossier pas si simple. Pas facile, mettre une amande ca ne l'embetera pas au vue de ses revenus, prison à quoi bon? Le mieux ca serait... hum oui c'est le mieux à faire.
Héloïse se redresse, revient dans la salle.*

- Bien accusé levez-vous s'il vous plait.

Citation :: Compte tenu de la plainte déposé contre vous ainsi que de vos multiples récidives. Je vous condamne a payer 5 écus de frais de dossier.
De plus, vous devrez effectuer 2 journées de travaux d'intérêt généraux en travaillant à la mine.

Je vous donne 2 semaines pour le faire et apporter les preuves comme il vous l'a déjà été expliqué dans cette salle : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051p30-depot-des-preuves-d-application-des-peines.

- A l'avenir veuillez éviter de nouveau ce genre d'oublie.

*Héloïse frappa le pupitre de son marteau.*

- Qu'on se le dise!

*Puis elle se retourna et signa le registre.*

Fait le 22/12/1458
Héloïse

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Esclavagisme
Date d'accusation : 12/01/1458
Date du verdict : 24/01/1458

Nom de l'accusé : Tandark
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Procureur : Phelim
Juge : Hardryan

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 12 Janvier1459,

Nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux dict Fier Barbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Hardryan Dévirieux dict le Montagnard, Duc de Chasteau Queyras à lencontre de Sieur Tandark.

Nous rappelons au prévenu qu'il lui est interdit de quitter le territoire de notre duché durant son procès, qu'il peut faire appel à un avocat dont un greffier va lui donner l'adresse pour en contacter un s'il le désire [http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757] et qu'il a droit de réclamer un procès publique sous réserve de l'approbation du juge.

*Saluant le nouveau prévenu qu�il connaissait, il poursuivit.*

Alors Tandark bien ou bien ? Moi ça va bien.

Vous êtes accusé d'esclavagisme en ayant embauché un employé le dimanche 26 décembre 1458, malgré l�interdiction de le faire par le décret de la municipalité de Dié. Voici le décret en question :
« Qu�il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l�interdiction pure et simple de parution d�annonce,et d�embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l�émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit. »

Et nous ajoutons que vous avez déjà eu affaire à la justice dauphinoise par 2 fois par le passé pour ce même genre d�affaire, avec des verdicts coupable rendus le 8 octobre 1458 et le 22 décembre 1458. Vous êtes donc considéré aujourd�hui comme un multirécidiviste .

Voici la preuve de votre méfait :
https://2img.net/r/hpimg4/pics/917237Embauchetand.png

*Le Vicomte la fit circuler, en la mettant bien sous le nez de l�accusé pour qu�il ne la loupe pas, et qu�il voit bien qu�il avait fauté*

La procure souhaite appeler à la barre la victime, sieur Philipo et l�agent de la prévôté s�étant chargée de l�affaire, dame Bounette.

Nous demandons maintenant au prevenu de bien vouloir répondre de cette accusation d�esclavagisme devant la Cour.

La parole est à la défense. Désolé, mais cette fois-ci, nous ne pourrons pas vous défendre, nous sommes trop occupé à vous accuser.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Le Maistre Fourbe commença se vibrante plaidoirie:

"Humpf, pas de défense, ça commence bien. Est-ce bien légal d'ailleurs? N'y aurait-il pas vice de procédure, hmm? Bah qu'importe!
Votre honneur! Je réclame la relaxe! Regardez donc la date de l'embauche dont on m'accuse: le 26 décembre! Le lendemain de Noël! Et oui votre honneur! Cette offre d'emploi, c'est tout simplement mon cadeau de Noël au pauvre Messire Philipo, croisé quelques jours avant sur un chemin. Celui-ci, dans une misère noire, m'avait alors affirmé que son souhait le plus cher pour Noël était d'avoir un emploi! N'écoutant que mon grand coeur, je suis me suis rendu auprès de lui le 25 décembre au matin, vêtu de rouge et d'une barbe blanche pour lui annoncer la bonne nouvelle: "Oh oh oh, tu travailleras demain dans mon champs, oh oh oh!" Et voila!
Le sieur Philipo n'était pas un Lyonnais-Dauphinois, il ne peut hélas être ici parmi nous pour confirmer ma version des faits. Néanmoins, je détiens ici une enveloppe avec une missive signée du sieur Philipo qui atteste de la véracité des faits que je vous ai exposés."
Le Maistre Fourbe sort alors une page vierge avec juste une croix écrite dessus. "Oui, j'ai omis de vous dire que le Sieur Philipo ne sait ni lire ni écrire, mais qu'importe, sa parole n'en a pas moins de valeur!
Je réclame donc la relaxe, votre honneur, puisqu'il est évident que cette embauche rentre dans un cadre religieux, et est donc, selon l'habeas corpus fluctuat nec mergitur par.5 alinéa 38, clairement assimilable à une offre de l'Eglise. CQFD!"

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Et au procureur de casser toute la défense sans aucune pitié.*

Votre honneur, ce ne peut être un cadeau de Noël, puisque comme le dit le défenseur, le 26, nous étions le lendemain de Noël, hors, un cadeau de Noël, c'est un cadeau qui ne peut être fait qu'à noël, sinon c'est un cadeau tout court.

Il n'a même pas répondu au souhait de la victime, qui désirait une offre d'emploi pour Noël et pas pour son lendemain.

Compte tenu de tout cela, et de la circonstance aggravante qu'il est multirécidiviste, la procure réclame un jour de prison et 70 écus d'amende.

Si le prévenu préfère effectuer une médiation, nous pouvons lui proposer un verdict d'un écus symbolique contre au choix une amende de 50 écus à payer directement au duché ou 7 jours de travail à la mine.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Pouah, vous parlez d'une médiation! Messire Fourbe, vous préférez attrapez la peste ou le choléra? Vous souhaitez qu'on vous ampute les 2 bras ou les 2 jambes? Je laisse le juge décider, mais gardez tout de même à l'esprit une chose: si je me retrouve en prison ou à la mine (quelle différence par ailleurs?), je ne pourrai pas faire tourner ma boulangerie, tout comme je ne pourrai plus vendre mon pain (le pauvre minus ne sait même pas compter jusqu'à 3, je le vois mal me suppléer). Bref, à vous de voir.

Citation :: L'accusation a appelé Bounette à la barre

Citation :: Le jugement a été rendu

En ce 24e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Sire Tandark, vous êtes accusé d'esclavagisme pour avoir embauché un employé le dimanche 26 décembre 1458, malgré l'interdiction de le faire par le décret de la municipalité de Dié.

Votre défense nous ayant presque arraché une larme bien qu'elle ne nous ait pas convaincu, mais surtout, ne nous ayant presque pas fait perdre notre temps nous allons faire preuve de clémence à votre égard, et ce, malgré la preuve incontestable de votre culpabilité et le fait que vous soyez un récidiviste.

Nous vous déclarons donc coupable d'esclavagisme et nous vous condamnons à une amende symbolique de 1 écu qui ira directement aux caisses royales, à une amende de 56,65 écus payable au duché par l'achat d'un pain à 56,65 écus sur le marché de Dié avant le 31 janvier 1459, ainsi qu'à 1 jour de prison qui vous permettra de méditer sur ce décret municipal diois... que vous avez violé une fois de plus.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 24 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.