Timbi

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 03/04/1458
Date du verdict : 30/04/1458

Nom de l'accusé : Timbi
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Dame Isabeau De Hauterives
Juge : Demons

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 3 Avril 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de Messire Timbi

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 1er Avril 1458 messire Bernwart sur le lieu dit de Romans entre Valence et Vienne , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 250 écus, ainsi qu'une trentaine de sacs de maïs , comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img532/372/preuvef.jpg


Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Madame le Juge,

Je me promenais pour des affaires entre Vienne et Valence quand cet homme a déboulé vers 18h. Je ne l'ai pas vu venir et il m'a frappé pour me détrousser. Je peux vous assurer que ce n'était pas la première fois qu'il le faisait vu la marchandise qu'il avait sur lui et la maitrise dont il a fait preuve!
Donc, comme je le disais, il s'est jeté sur moi. Heureusement, ce n'est pas la première fois que cela m'arrive et j'ai de bons restes, malgré mes relatifs vieux os... J'ai réussi a parer le deuxième coup et j'ai sorti mon épée! le combat a commencé, rude, puisque lui aussi armé d'une épée.
Malheureusement pour lui, je maitrisais mieux l'arme que lui et j'ai triomphé.
Pour ce qui est du butin, je n'allais pas le laisser sur le bas côté donc je le lui ai pris... Qui aurait fait autrement? Je vous le demande Madame le Juge? Quand un homme se jette sur vous et que vous le battez, je ne vois pas pourquoi vous lui laisseriez une chance de se refaire.
Même si mon geste a été un petit peu démeusuré, je ne regrette pas de lui avoir donner une leçon, surtout si j'ai vengé un certains nombres de mes compatriotes!

Je ne vous demande pas de non lieu, mais juste de la clémence.


Bien a vous,

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Après une suspension d'audience, le procés reprenait
la procureur adjoint rajusta sa robe et s'avança à la barre.

Greffier! En premier lieu, qu il soit noté que l accusé n'a pas consenti à accepter la conciliation proposée par la procure qui consistait à un dédommagement envers la victime.

Votre honneur, aux dires de l'accusé ce serait Messire Bernwart qui l'aurait agressé.
De grace, ne vous laissez pas abuser par son audace et son discours qui n'arracherait même pas une larme de compassion à une jeune vierge incrédule.

Messire Bernwart est reconnu par tous comme un homme d'honneur et de confiance, ambassadeur de surcroit.
Il était d ailleurs en mission pour le duché.

Je n'en dirai pas autant de l accusé qui a, à son actif 3 antécédents de brigandage et un d'escroquerie en Lyonnais Dauphiné pour ne parler que de ce duché.
Comment pourrait t'on apporter une quelconque crédibilité à son témoignage plus que fantaisiste.

*Pointe du doigt l'homme sur le banc des accusés

La vérité est que cet homme ne connait pas les valeurs d honneur et de travail, s'enrichit sans vergogne sur le dos des honnêtes gens.
Non seulement il ne fait preuve d'aucun remords mais se permet d'insulter notre intelligence, en diffamant un notable de Valence de la manière la plus sournoise qui soit.
Enfin, je rappelerai que le délit n'est pas anodin, pas moins de 250 écus trébuchant ainsi qu'une besace de nourriture pour près de quinze jours

Votre honneur, je vous laisse à présent juger de qui des deux est le larron et compte tenu des antécédents de l'accusé, je requiers à l'encontre du sieur Timbi une peine exemplaire soit:

10 jours de prison
300 écus d'amende

Citation :

L'accusation a appelé Bernwart à la barre

Effarant ! Voila le seul mot auquel il pensait après la plaidoirie de celui qui l'avait détroussé. Il pris donc la parole et foudroyant du regard l'accusé.

Madame le juge, madame le procureur.

C'est bien la drnière chose auquel je m'attendais lorsque je suis arrivé dans cette salle de justice. Me voir accusé moi du forfais pour leuel je porte plainte et par celui que j'ac ambulant cuse c'est le monde à l'envers !

Je suis ambassadeur du lyonnais auprès de l'Alençon, mais surtout en ce qui nous concerne je suis marchand ambulant du duché. Et dans le cadre de cette fontion, je me rendais vers Lyon. Et lors de ce déplacement que ne fut pas ma surprise de me faire attquer.

Je vous rapelle que j'ai exercé dans la police de Vaence et tout au long de ma vie je me suis battu pour que ce genre de personne disparassent de nos terres. Je ne peut donc que rire de cette attque pitoyable de la défense.

Je ne demande donc que jutice et que cette attaque difamatoire de la part du défenseur soit punis .

Merci madame le juge de m'avoir écouté.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Lorsque chacun eut finit de s'exprimer Demons se leva pour énoncer son jugement : *

En ce jour du 30 Avril 1458, moi Demons Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement.

Messire Timbi vous êtes accusé d'avoir agressé le 1er Avril 1458 messire Bernwart sur le lieu dit de Romans entre Valence et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Vous ne niez pas les faits et demandez clémence du jugement cependant vous n'acceptez pas de conciliation. Je pense que vous n'avez pas encore comprit la leçon!

Citation :

En vertu de nos lois je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à 5 journée de prison pour réfléchir à vos actes ainsi qu'à 300 écus d'amende.

*Demons frappa alors de son marteau et la séance fut levée. *

Gardes emmenez le!

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 19/09/1458
Date du verdict : 05/10/1458

Nom de l'accusé : Timbi
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 19 Septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de messire Timbi

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir acheté, sur le marché de Valence, une marchandise réservée dans le cadre des activités de la maréchaussée et signalée comme le demande la loi sur le panneau d'affichage prévu à cet effet.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre:

http://images.imagehotel.net/ov91vlv325.jpg


Rappel de la loi :

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*légère grimace du procureur qui se retint avec difficulté de foudroyer du regard le témoin de l'accusation. Elle lui en ficherait des monsieur le procureur... Retenant un soupir, la jeune femme reprit ce pour quoi elle était là*

Votre honneur,

La prévoté dont la mission est déjà difficile a clairement remplie sa tache en allant afficher sur le tableau approprié le cas spéciale d'une marchandise mise en vente dans le cadre d'une médiation.

Que l'accusé ne daigne pas aller jeter un oeil sur ses informations tout comme il ne daigne apparemment pas venir répondre de son comportement devant cette cours n'est pas une preuve de non culpabilité, bien au contraire. Même si un problème réel l'empêche de se rendre en halle, le courrier de la prévôté lui signalant l'infraction aurait du suffire pour qu'il se soumette à la loi en vigueur. Si la mauvaise volonté était une excuse, votre honneur aurait sans doute moins de travail.

Ainsi, il est clairement établi que l'accusé a acheté une marchandise réservée qui avait été signalé. En vertu de l'article V.4.c.iii du coutumier du duché du Lyonnais-Dauphiné, il s'est donc par la même rendu coupable d'escroquerie.

La procure demande donc qu'une amende de 30 écus soit réclamée au sieur Timbi

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Navigator à la barre

Monsieur le procureur, mesdames et messieurs,

L'acte d'accusation résume parfaitement la situation. Je trouve dommage que le sir Timbi, n'est pas accepté la médiation proposé qui était pourtant très simple. De plus son excuse de ne pas consulter le tableau d'affichage est on ne peut plus fallacieuse.
Notre travail , comme garde de prévôté, nous le faisons consciencieusement et avec de la souplesse. Il est vraiment dommage de perdre du temps pour des affaires aussi simples, je suppose qu'il en de même pour vous. Je ne demanderais aucune clémence pour ce sir qui à mon avis se moque des lois.
Voila Mr le procureur, je reste à votre service pour de plus amples informations.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Encore un accusé préférant affronter la rigueur des vents d'automne plutôt que de prendre le temps de s'assoir sur les bancs douillets du tribunal où l'on fait grand feu pour éviter que les magistrats ne prennent froid sous leurs longues robes.. peut être était-ce pour cela que l'agent de la Prévôté avait confondu la Demoiselle Sacha avec un homme, car ici tout le monde portait jupon. Kernos prit sa masse et la leva bien haut pour réclamer l'attention.*

En ce 5e jour du mois d'octobre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Timbi, vous êtes accusés d'Escroquerie pour avoir acheté une marchandise dument réservée par l'agent Navigator de Valence pour une médiation de la Prévôté. Etant donné que vous ne niez point avoir fait cet achat, mais que vous prétendez ne pas être en infraction et que non seulement vous avez refusé la médiation proposée et qu'en plus vous ne déniez point venir vous présenter devant cette Cour de Justice, abandonnant votre droit de défense; et compte tenu du témoignage de l'agent Navigator et du réquisitoire du Procureur, DEMOISELLE Sacha...

Nous vous déclarons coupable d'Escroquerie et vous condamnons à 30 écus d'amende à verser aux caisses royales, en espérant que cela vous apprendra à faire preuve de plus d'attention et à ne pas refuser la main tendue de la conciliation qui vous est offerte.

Justice est rendue!

*La masse frappa d'un coup sec le bureau avec pour clore l'affaire et regagner son office.*

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 20/04/1459
Date du verdict : 24/05/1459

Nom de l'accusé : Timbi
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du mercredi 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Fontvell à l�encontre du sieur Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir importé et d'avoir mis en vente sans autorisation préalable du maire les marchandises suivantes le 15 janvier 1459 :

22 stères de bois
14 poissons

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img573/9375/bois1501.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img534/9021/poissontimbi.png

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.


Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, l'absence manifeste de l'accusé, l'absence de tout effort de sa part pour expliquer ses actes et se défendre conforte la procure dans son accusation.
Une telle attitude de méprise et de déni ne fais qu'apporter preuve supplémentaire de son évidente culpabilité.

Aussi, sans plus perdre d'un temps précieux nous exigeons une sanction sévère à son encontre.
2 jour de prison et une amende à votre convenance nous paraîtrait adéquat.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Heloise à la barre

*Héloïse avait été convoqué au tribunal. C'est dans son nouvel uniforme de sergent qui l'embetait bien avec ses braies qui te rendre dans les fesses, qu'elle s'y rendit. Elle entra dans la salle, salua le juge, le procureur et l'accusé. Elle prit place à la barre et après avoir prit une profonde inspiration déclama.*

- Nous Héloïse et je vous passe les détails, du Val d'Haine, jurons de ne rapporter ici que la stricte vérité des faits qui furent mis à notre connaissance.

*Elle sourit rapidement l'air de dire si tu veux mon nom en entier tu te le fou ou je pense namého! On va pas y passer 5min nan plus.*

- Le 16 Janvier 1459, le maire de l'époque sire Tazspike vint nous signaler qu'il venait d'acheter du poisson et du bois à un certain Sire Timbi habitant de Valence. Malheureusement il n'avait pas demandé d'autorisation pour la mise en vente de ce bois et de ce poisson.
Nous avons donc suviit la procédure et lui avons envoyé un courrier de médiation. Deux jours plus tard, le contrevenant avait quitté Vienne pour se rendre à Lyon sans donner de nouvelle, il a été donc relancé sans succès. 24h après il avait droit à un dépôt de plainte.

Cependant, la loi ayant changé entre temps, il fallut relancer une médiation avec la bonne loi comme appuie. Cela n'eut aucun effet et la personne resta aussi muette qu'avant.

S'en suivit une longue attente puisque la dite personne quitta ensuite le duché.

*Héloïse se tû, salua l'assemblé et retourna travailler.*

Citation :

Le jugement a été rendu

Nous avons donc une personne qui a vendu sans authorisation sur le marché,
Qui est parti de notre Duché, avant de revenire
Qui n'a aucune justification pour ses actes
Oui ne perdons pas plus de temps.

Citation :

je condamne donc Timbi a deux jours de prison, et une amende de 1 écus par marchandise vendue soit 36écus.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 20/04/1459
Date du verdict : 05/1459

Nom de l'accusé : Timbi
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Thiberian
Juge : Oiselier

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du mercredi 20 avril 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Fontvell à l�encontre du sieur Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 31 mars 1459, une carpe a 17,90 écus, un goujon à 17,90 écus, une truite à 17,90 et enfin quatre stères de bois à 4,45 écus sans autorisation préalable du maire

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img146/935/venteressourcesnaturell.jpg

Extrait de loi se rapportant au commerce des ressources naturelles :
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Vu l'article V.4.c.ii du Coutumier en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie par la vente de ressources naturelles non autorisée.

Attendu que le sieur Timbi a vendu des ressources naturelles à Lyon sans autorisation préalable du maire. Que selon, la loi, ce dernier s�est rendu coupable d�Escroquerie.

Attendu que le prévenu n�a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu�en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, Timbi ci devant nommé nie délibérément l�autorité du Duc et de sa Justice.

Attendu que l�accusé est déjà connu pour des faits similaires d�escroquerie et que par là même, elle fait preuve d�une intention dolosive caractérisée.

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons votre Honneur, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d�obtenir réparation !

Aussi, réclamerons-nous une peine de 5 jours de prison ainsi qu'une amende de 50 écus pour apprendre à cet homme le respect et l�honnêteté requis en Lyonnais-Dauphiné.
Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis !!!

Que justice soit rendue!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

*A l'appel de son nom le lieutenant de Lyon se présenta à la barre et après avoir salué la cour déclara...*

Votre honneur,

Le sieur Timbi ici présent a été pris la main dans le sac si je puis dire, vendant sans accord du Bourgmestre des marchandises qui de plus sont classées comme ressources naturelles. J'ai donc saisi ses marchandises et lui ai envoyé un courrier de médiation, l'informant de la loi qu'il venait de violer et lui laissant quarant huit heures pour réparer ce méfait, hors malgrés un courrier de rappel le lendemain je n'ai obtenu aucune réponse et encore moi de rachat des marchandises. Celui ci préférant quitter Lyon pour échapper à la justice.

*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*

Citation :

Le jugement a été rendu

Bien, nous avons des marchandises vendues a tort,
Nous avons un accusé qui ne répond pas a nos sollicitations, et pire récidive.
Nous avons tout sauf des raisons d'être compatissant,
aussi nous suivrons les recommendations du procureur

Citation :

Nous coondamnons TImbi a 5 jours de prison et a 50 écus d'amende.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 01/05/1459
Date du verdict : 15/08/1459

Nom de l'accusé : Timbi
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Binette56
Juge : Oiselier

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 1er mai 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Guillem de Fontvell à l�encontre du sieur Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 30 avril 1459, deux stères de bois a 4,40 et 4,50 écus. sans autorisation préalable du maire.

Et en voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111119.png

Extrait de loi se rapportant au commerce des ressources naturelles :
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et que vous vous êtes rendu coupable du même délit le 31 mars 1459 vous êtes donc récidiviste, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Bine arriva avec 3 personnes, qui portaient de nombreux dossiers avec lui. Tous concernant Timbi !*

Votre honneur,

Sieur Timbi, qui devrait être présent, à vendu des marchandises sur le marché de Valence, alors qu'il n'en avait point l'autorisation. Selon la loi, il se rend coupable d'escroquerie !
Ce qui pourrait être une faute banale, se trouve amplifié : je souhaite insister sur le fait qu'il est connu de nos services, et qu'il est, je préfère le préciser, multi récidiviste ! Les escrocs multi récidivistes, votre honneur, ne doivent pas rester impunis !

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, la plus grande sévérité afin d�obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 20 écus, dont 10 pour les frais de dossiers !

Que justice soit rendue!

*Il se retourna, et décida de payer une choppe aux 3 porteurs, car ils transpirent les pauvres !*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Bonissima à la barre

*A l'appel de son nom, la Sergent de Valence se présenta à la barre et après avoir salué la cour, elle commença son témoignage...*

Votre honneur,

Le sieur Timbi ici présent a été pris la main dans le sac, vendant sans accord du Bourgmestre des marchandises sur le marché de Valence.
En effet, ces marchandises sont classées comme ressources naturelles. J'ai donc saisi une partie de ses marchandises et lui ai envoyé un courrier, l'informant qu�une plainte contre lui venait d�être déposée.
De plus, Sieur Timbi est un récidiviste, le mois dernier il a commis la même infraction à Lyon. Soit en cas de récidive la médiation n�est plus possible, d�où sa présence en ce lieu.
J�ai fini votre honneur, merci de m�avoir écouté.

*Sa déclaration faite, la Sergent se retira comme elle était venue..*

Citation :

Le jugement a été rendu

Messire Timbi, j'ais l'impression que vous apparaissez une affaire sur deux.
Enfin apparaitre est trop dire vu que vous n'êtes toujours pas venu plaider en votre faveur ce qui vous vaudra la prison
Pour le respect des institution dont vous n'avez que faire.
L'objet du délit , réside en deux steres de bois d'une valeure globale de 9 ecus que vous verserez a la justice.

Citation :

En ce 15 Aout nous condamnons donc Timbi, a 1 jour d'emprisonnement et a 9 ecus de compensation.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Esclavagisme
Date d'accusation : 19/06/1459
Date du verdict : 19/08/1459

Nom de l'accusé : Timbi
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Huna
Juge : Oiselier

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 19 juin 1459,

Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Nopus à l�encontre de Messire Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 22 Mai 1459 Dame Lyhra pour 20,00 écus ne respectant pas ainsi le décret ducal concernant le jour du seigneur.
Nous notons également que vous êtes récidiviste puisque vous aviez embauché le dimanche 1er Mai 1459 Messire Shaski pour 18, 00 écus.

En voici les preuves !

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Vu les articles V.3.2 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l'émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s'exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d�Esclavagisme, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La cour notera que la procure plaidera la récidive.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Ce qui est dommage quand il fait beau et chaud, c'est de devoir aller au tribunal. Au lieu d'aller pêcher, il faut s'enfermer ! il salua brièvement tout le monde, et zou !*

Votre honneur,

Timbi, encore et toujours Timbi. C'est plutôt fatiguant de toujours avoir à répéter les mêmes choses, mais nous l'avons choisi !

Et comme d'habitude, il ne se présente pas en ce lieu. Les absents ont toujours tord ! Cela montre qu'il ne cherche pas à se défendre, se rendant directement coupable !

Sieur Timbi, comme présenté dans le réquisitoire, est un récidiviste, et ce n'est pas les diverses peines qui semblent l'arrêter.
Je demande donc, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, à ce que Sieur Timbi écope de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 10 écus !

*Il salua tout le monde et se recula. Il espérait que le procès se termine pour aller pêcher du beau poissonnet !*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Bonissima à la barre

*La Sergente de la Prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme.
Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*


Votre honneur, m'sieur l'Procureur !

Le Sieur Timbi ici présente a déposé une offre d'embauche le le 22 Mai 1459. Je lui ai envoyé missive pour lui proposer une médiation, afin qu'il rachète sa faute.

Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme a été déposé contre lui la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira de la barre et salua discrétement les personnes présentent en ce lieu*

Citation :

Le jugement a été rendu

Je me suis presque endormie durant l'attente d'une quelconque intervention de l'accusé.
Celui-ci n'a jamais daigné honorer de sa présence la Cour et pour cause, il était en prison depuis déjà plusieurs jours.

Lassée, j'assène donc mon jugement.

Etant donné que ce dossier encombre inutilement mon bureau ;

Etant donné que la loi sur laquelle s'appuie l'accusation a été suspendue peu après les faits, puis abrogée ;

Etant donné que l'accusé purge actuellement une peine de prison ;

Etant donné que l'accusé ne semble pas avoir la trésorerie nécessaire au paiement d'une amende ;

Moi, Istanga de Lendelin, Juge du Lyonnais Dauphiné, décide la relaxe pure et simple.