Macro - Escroquerie - Coupable - 27 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Macro
Accusation : Escroquerie

Témoins de l'accusation :

Caelthas, Patus

Témoins de la défense :

Riders37

Sanction prononcée par la Cour :

3 jours de prison

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

« Monsieur le juge Oldtimer, Mesdames et Messieurs de la cour,
Moi, Dorionis, Procureur du Maine, nous ai réunis en ce 27 septembre afin d'examiner le cas du sieur Macro accusé d'escroquerie.

Voici les faits, l'accusé a selon témoin acheté en quantité faramineuse des miches de Pain sur le marché du Mans. Selon ces témoignages, 46 miches de pain ont été achetée à la mairie au prix de 5,75 écus et 63 à un boulanger du nom de Patus. Nous entendrons d'ailleurs son témoignage ainsi que celui du Sieur Caelthas, maire de la ville. Il a ensuite remit en vente ces mêmes denrées à un prix supérieur.

Voici monsieur le juge, les relevés des transactions ainsi que le dossier complet:

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http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/macro-escroquerie-lundi-27-septembre-t6833.htm#67346

Je rappelle que la spéculation est considéré comme escroquerie qui est illégale en Maine :

livre IV du Code Pénal:
Article 11.1 : L'escroquerie

L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

La spéculation, la création de pénurie artificielle ou non, toute personne pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.
J'aimerai notamment faire part à l'assemblée des antécédents du sir, car l'accusé n'en est pas à sa première tentative. La première s'est passée il y a déjà quelques temps et même si elle s'est résolu avec la coopération de l'accusée, il n'en reste pas moins que l'homme était fort bien au courant de nos us, coutumes et lois.

Je vous joints le dossier de la médiation à ce sujet.

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-de-mediation-de-mayenne-f63/macro-top-18-09-1458-mediation-reussie-annulation-t6805.htm#67010

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour
messieur le procureur et juge , votre harcelment me pouce a commetre de delits , vos lois et decrets sont de l aupression.
etant williaw wallas je dis liberteeeeeeee

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Et bien cette fois-ci vos propos sont bien plus intelligible qu'à notre dernière rencontre. J'entends parler de harcèlement. C'est tout à fait vrai, vous harceler les institutions du Maine ainsi que sa population avec vos manigances et vos méfaits. Croyez-moi, envoyé des gens devant la cour ne m'enchante jamais, mais c'est nécessaire, particulièrement dans votre cas.

De plus, si vous estimez que les procès qui vous sont fait, libre à vous d'interjeter appel, le juge vous l'a précisé dans son verdict, lors de votre dernier passage. Mais avant d'en faire autant pour ce procès, soyez gentil d'en attendre la fin.

Enfin j'entends votre témoin m'expliquer à moi ainsi qu'à notre cher juge qu'il s'agit d'une conspiration du maire pour vous empêcher de vous présenter aux élections.

Là encore, laissez moi vous contredire : Vous avez été reconnu coupable lors de votre dernier procès, ce qui de par notre coutumier, vous empêche de vous présenter à l'élection municipale du Mans. De plus, la sanction décidée a été l'inéligibilité pour 6 mois. Si notre seul but était de comploter contre la personne de l'accusée, ce procès ne servirait à rien de toute façon.
Mais nous sommes là parce que le sieur a spéculé et pour rien d'autre.

Pour avoir enfreint la loi et avoir commis ce que notre coutumier considère comme une escroquerie, pour avoir déjà commis pareil agissement par le passé, je demande que l'accusé soit sanctionné d'une peine de prison et de 100 écus d'amende et je demande la restitution au prix d'achat des marchandises qui l'incriminent si ce n'est déjà fait.

Monsieur le juge, j'en ai terminé.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La Défense a appelé Riders37 à la barre

comment vous dire.....certains doivent avoir la grosse tete ici,décidement je suis plus souvent au tribunal qu'au boulot,depuis que Macro c est presenté comme maire,je vois un acharnement permanent,j accuse le tribunal d etre de meche avec le maire afin que celui ci garde son mandat,la coalition qui existe me poussent a me demander si tout le monde est honnete,au lieu d accusé pour escroquerie sieur Macro regardez vous avant.Ceci me fais bien rire d ou ma révolte aujourd'hui,j estime que trop c est trop moi aussi je vais m attardé sur les affaires en cours ou classé afin de voir depuis combien de temps cette magouille est en place,bien evidemment je ne salut pas cette cour ou plutot cette mascarade comme william wallace ne cesse de le clamé un mots me viens a l esprit ...LIBERTEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE

Citation :: L'accusation a appelé Caelthas à la barre

Bonjour Monsieur le Juge

Je viens apporté mon témoignage concernant cette affaire.
Dans l'après midi du 26 septembre au Mans, en allant a la mairie
J'ai constaté que ce messire du nom de macro a acheté 46pain a 5.75 et qu'il a voulue revendre a 5.95 j'ai appris aussi qu'il avait fait le même délit a un des boulangers de la ville,cette ayant déjà commit les même délits le 16septembre j'en ai tout de suite informer les autorités du comté

Cette personne commet le trouble dans la ville du Mans en ayant racheté tous les produits comestibles le 16septembre puis recommence en incitant les infractions dans les annonces électoral et maintenant il spécule...

Sachez que je n'ai jamais participé a aucun procès d'un Mainois de toute ma vie que ce soit en tant que maire ou non de même pour les étrangers
et puis c'est mon 7eme mandat de Maire j'ai déjà eu d'autres rivaux et pourtant je ne les ai pas mit en procès car eux ne s'amusait pas a commettre des délits c'étaient des habitants du mans qui ne commettait pas d'infraction tout comme moi c'était des adversaires de campagne et ca s'arrêtait a la

Vous commettez des délits et semez le troubles contre la ville et donc ses habitants et cela est inacceptable

Ce sera tout monsieur le juge

Citation :: L'accusation a appelé Patus à la barre

messire juge
ainsi qu a tous ici present je souhaite bien le bonjour

je suis celui qui a l origine a evoque des doutes sur le sieur macro

je revenais de mes champs quand passant par ma boulangerie j ai constate que tous mes pains a 5.85 ecus avaient ete achetes par le sieur macro (plus d une trentaine) j ai d abord verifie que le sieur etait bien manceau et j ai jete un oeil sur le marche pour voir qu il ne restait plus que du pain a 5.95 ecus
je decidais donc de remettre du pain en vente a 5.85 qui lui aussi fut racheter par le sieur macro
j ai aussi constater que les pains a 5.95 ecus avait augmenter en nombre presque aussi equivalent que ceux qui m avait ete achete
constatant cela et avant d en faire appel a ce tribunal j ai contacter le maire pour savoir si le sieur macro avait un quelquonque mandat de la mairie
il me fut repondu que non et d en apporter la preuve chose fut faite(copie ecran transmise a cael) qui peut vous la faire parvenir
voila tout ce que j ai a dire sur cette affaire

me tenant a la disposition du tribunal pour toutes autres questions

messire juge
messires
damoiselles et gentes dames
je vous dis au revoir

patus maitre boulanger

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 2ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Macro, de nouveau ici. Vous faites exprès de tout faire pour vous retrouver au tribunal. Vous espériez faire votre fortune sur le compte des autres et non sur la valeur de votre travail.
On vous harcèle dites-vous, mais ne serait-ce pas plutôt vous qui provoquiez la loi? Parce que c'est ce que je crois. Je vois dans mon dossier que vous avez quitté notre comté pour aller vous installer en Touraine. Grand bien vous fasse mais j'attire quand même votre attention sur le fait que le coutumier tourangeau est plus sévère que le coutumier mainois et que la justice qui y est rendue est beaucoup plus sévère qu'ici. Je connais le coutumier tourangeau ainsi que sa modification du mois d'avril 1458 et ce que j'en ai lu est que vous allez vous amuser, Messire Macro, dans leurs géôles que vous visiterez souvent et longtemps si vous persistez dans ce comportement.

Ceci étant dit, vous vous êtes en plus rendu insolvable. Pour éviter peut-être de rembourser ceux que vous avez lésé. Vous accumulez vraiment tout. Votre plaidoirie et celle de votre témoin, qui n'a été témoin de rien en fait, n'apportent rien à votre défense.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé ne reconnaît pas les faits et n'émets aucun remords;
- Attendu que l'accusé s'est mis dans une position d'insolvabilité rendant impossible l'indemnisation des victimes;
- Attendu que l'accusé a depuis un certain temps un comportement délictueux dans lequel il semble s'y complaire;
- Attendu que la peine de prison est en corrélation avec les faits et la personnalité de l'accusé et que cette peine est de nature à inciter l'accusé à réintégrer le droit chemin;

Par ces motifs, nous condamnons l'accusé à une peine de 3 jours de prison.

Voilà Messire Macro, vous avez récolté le maximum de la peine. J'espère que celle-ci vous fera réfléchir. Ce verdict par rapport à ce que vous risquez en Touraine est même clément.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.