Azulada

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 13/08/1458
Date du verdict : 22/09/1458

Nom de l'accusé : Azulada
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 13 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian
à l�encontre de Dame Azulada.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 12 aout 1458 dame Milyena et messire Rotule entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 41 écus, ainsi que 4 pains, 2 maïs, 6 jambons et 1 manche, comme en atteste les depots de plainte des victimes.

En voici la preuve !!

http://a.imageshack.us/img840/2870/agressionrotule.jpg

Vu l�article III.1.b : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

Vu le Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant chacune des conditions suivantes :
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné ;
- être vagabond de niveau 0, posséder un champ ou posséder une échoppe d'artisan.

Vu l'article o III.1.a.ii : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :
Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu�en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Je me permets de faire un rappel de la loi pour les auditeurs libres et non avertis :

article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Il semblerait que l'accusée ne daigne s'adresser à cette cours ou bien qu'elle ne trouve rien à dire pour sa défense. Les témoins quant à eux sont très clairs concernant le déroulement des faits de la nuit du 12 au 13 aout et ne montrent aucun doute concernant l'identité de l'agresseur les ayant dépouillés de la totalités de leur biens.

Le silence n'étant pas un signe de repentir, je requiers une amende d'un montant de 150 écus, assortie d'un jour de prison en espérant que cette sanction attirera suffisamment l'attention de cette dame pour qu'elle retrouve l'usage de la parole.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Rotule à la barre

Monsieur le juge,

Je suis Rotule Habitant de Vienne, et la nuit du 12 au 13 aout je suis parti en direction de Lyon en compagnie de Dame Mylina, nous cheminions tranquillement quand nous nous sommes fait attaquer.

Hélas je n�ai pas eu le dessus, et je me suis réveiller que plus tard dans un champ mais sans ma besace, ou �a l�intérieur se trouvai six jambons, un manche en bois, et 21 écus.

Par chance après avoir repris connaissance, j�ai trouvé 5 écu sous un rocher ce qui ma permis de ne pas être mis en prison, car grâce a cela, j�ai pu me payer l�hôtel, ce qui ne fut pas le cas de Dame Mylina qui elle c�est vue contrainte de dormir en prison, n�ayan pas pu hélasse acquitter la taxe hôtelière.

A savoir Monsieur le juge, que par ma vie, je sers mon Duché du mieux que je puisse par rapport a mon expérience et mes conditions physique au Sein de l�Ost à la Garnison de Vienne ou je suis jeune Troupier.

Pour ma part, je souhaite que la sentence pour l�acte susmentionné soit puni en fonction de la gravité, et aussi, je souhaite que l�accusé verse une compensation financière a hauteur du vol, mais que cette somme soit directement reversé a la trésorerie de L�Ost qui aujourd�hui est ma famille et qui grâce a elle, permet d�avoir un duché plus sure.

Voila Monsieur le Juge.

Citation :: L'accusation a appelé Milyena à la barre

Monsieur le juge,

Je me nomme Milyéna de Méricourt, je circulais la nuit du 12 au 13 oût 1458 sur les routes menant de Vienne à Lyon en compagnie de messire Rotule, quand nous nous sommes fait attaqués par une brigand, je me suis vue dérobé 4 pains, 2 maïs ainsi que 20 écus.
Après être restée dans un champ suite aux blessures qui me furent affligée, je me suis vue envoyée en prison une nuit vu mon manque de liquidité, m'empêchant dès lors de logé en hôtel.
Je voudrais souligner que je remercie les membres ayant participé à cette arrestation, ainsi que vous me voyez ravie de la rapidité de mise en procès, je souhaite que cette personne soit jugée comme il se doit et punie comme il se doit également, afin qu'elle ne puisse nuire à nouveau.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Le verdict s'était fait longuement attendre, non pas que le Juge l'avait oublié, mais le temps de localiser l'accusée, de prendre quelques renseignements, le retard avait été pris. Aussi, ne souhaitant pas faire traîner l'affaire d'avantage, Kernos leva sa masse de justice pour rendre sentence.*

"En ce jour du 22 septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Azulada, vous êtes accusées de Trouble à l'Ordre public pour avoir agressé et dépouillé la Demoiselle Milyena Méricourt et le sieur Rotule sur la route de Vienne à Lyon, le 12e jour du mois d'août de cette année, leur dérobant en tout 41 écus, 4 pains, 2 maïs, 6 jambons et 1 manche. Etant donné que les victimes vous ont formellement reconnu, que vous avez préféré vous taire et fuir le duché bien avant la fin de votre procès, et après audition du réquisitoire du Procureur, Demoiselle Sacha, nous allons point réfléchir d'avantage encore sur votre culpabilité.

Citation :: Nous vous déclarons donc coupable de Trouble à l'Ordre public pour brigandage et vous condamnons à une peine d'une journée de prison pour votre crime, ainsi qu'une amende de 150 écus aux caisses royales pour vous ôter le goût de la rapine et rappeler que le crime ne paye pas en Lyonnais-Dauphiné.

Justice est rendue!"

*D'un coup sonore de masse, il trancha l'affaire avant de s'adresser aux gardes*

"Gardes, délestez donc notre brigande de ses quelques écus et conduisez là dans nos geôles, à l'eau et au pain sec."

*Puis il quitta la salle, sa masse sous le bras.*