Philios
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 |  Sujet: Warick – TOP – Coupable – 19 Mars 1458 Mar 21 Sep - 4:29 | |
| Warick – 19 Mars 1458 – Coupable – TOP
Juge : Klementein
Procureur de l’Accusation : Valentine.d_egmont
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 8 écus + Prison 3 jours
Verdict rendu le 19 Mars 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
e mercredi 30 décembre 1457,
Accusateur : Duché du Poitou
Procureur : Dame Valentine.d_egmont, pour le procureur du Poitou messire Theudrik
Juge : messire Acar de Ventoux en collaboration avec le juge du Poitou messire Elra
Accusé : Warick
Village d'origine : Tarbes (Comté de Béarn)
Niveau et métier(s) : Boucher, 2 champs de blé
Votre Honneur,
Nous ouvrons en ce jour ce procès à la demande du procureur du Poitou, messire Theudrik, dans le cadre du Traité de Coopération Judiciaire entre le Béarn et le Poitou qui nous lie, et notamment les articles I et II.
Le traité en question est consultable ici dans son intégralité:
http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/bearn-t779.htm
ou ici
http://chateau-pau.forumotion.com/traites-signes-par-le-bearn-f95/traite-de-cooperation-judiciaire-entre-le-bearn-et-le-poitou-t2585.htm
* Dame Valentine rappela ensuite les articles en question *
*******************
TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE BEARN & LE POITOU
Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une
personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité
de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant
dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l une des Cours de
Justice des Comtés de Béarn et du Poitou ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l autre Cour de ces mêmes provinces.
Article II: Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à
l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se
réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent
pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante
fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider,
cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties
liées par ce traité.
4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.
*******************
Voici donc votre honneur, l'acte d'accusation du procureur du Poitou :
*******************
Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation du sieur Warick pour le chef d'inculpation de brigandage en groupe, délit qualifié de Trouble à l'ordre public.
Dans la nuit du 14 au 15 Novembre 1457, sur la route entre Saintes et La Rochelle, en compagnie de demoiselle Darklajid, l'accusé a sans vergogne brigandé messire Xavix de Beaurepaire, alors Juge du Poitou, et sa compagne dame Carmena, s'emparant de la totalité de leurs biens. Un témoin a d'ailleurs vu toute la scène, demoiselle Yseline du Coeur perdu, sujette bretonne.
Voici le dossier, votre Honneur, qui contient tous les témoignages :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/brigandage-darklajid-et-de-warick-15-11-57-t10568.htm#126192
Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusé, la coutume poitevine, en particulier l'article
II. 4 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.
La parole est à la défense
Theudrik
Procureur du Poitou
********************
Messer Warick nous attendons vos explications, tout comme notre confrère Theudrik, à qui nous ne manquerons pas de les faire parvenir.
Pour information, si vous souhaitez un avocat il s'en trouve ici: http://les-avok-haillons.forumchti.com/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Warick arriva à la barre et salua le juge mais le regard intérogatif.*
Bien le bonjour Messire le juge.
J'ai reçu cette missive comme quoi je suis mis en accusation, mais je ne me rappel point avoir brigandé qui que ce soit, de plus les fait qui me sont reprochés remonte à plus d'un mois... et "reviennent" maintenant, pourquoi si j'ai bien fait cet acte, me mettre au fait aujourd'hui?
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Cela avait pris un peu de temps, pour envoyer missive en Poitou, pour recevoir la réponse, et pour reprendre l'audience. La lettre du procureur poitevin elle l'avait et s'en fit la voix en s'adressant au juge.*
Votre Honneur
Après avoir entendu les témoignages de l'accusation et au vu de la défense de l'accusé, je reste intimement persuadé de la culpabilité de celui-ci. En effet, lorsqu'on est honnête homme, on ne dit point :
- je ne me rappelle point avoir brigandé !
Si on n'a pas brigandé, on le sait, et on répond : je n'ai jamais brigandé ! Il faut vraiment être coutumier du fait pour dire presque : je ne sais plus.
Quant à demander : pourquoi maintenant ? Je vais vous répondre : le sieur Xavix que vous avez brigandé était juge à l'époque des faits et ne pouvait juger une affaire où il était la victime. Il a donc fallu que l'équipe judiciaire soit changée d'abord. Ensuite, une coopération judiciaire ne se fait pas en un tournemain. Pensez qu'on ne parcourt pas le Royaume en un jour et qu'il faut du temps pour retrouver les brigands.
En conséquence, Votre Honneur, je requiers une peine de prison de 3 jours, pour aider l'accusé à réfléchir sur ses actes, ainsi qu'une amende de 100 écus afin de nourrir les nombreux pigeons qui se sont épuisés à porter les messages entre le Béarn et le Poitou.
Merci, Votre Honneur. J'en ai terminé.
*replier la missive lue et attendre la suite, plume encre et feuille à disposition pour informer son homologue quand il faudrait.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Vanyel à la barre :
*changer de place un instant pour lire la lettre de messire Xavix, victime dans cette affaire. S'éclaircir la voix, déplier la missive et l'énoncer*
' Votre honneur,
Je me présente, Xavix Seigneur de Beaurepaire, Lieutenant de police de Saintes, et Juge du Poitou à l'époque de l'agression.
Je vous apporte par cette missive, mon témoignage de l'agression dont ma douce Carmena et moi même avons été victimes la nuit du 14 au 15 novembre 1457.
Nous faisions route avec notre fils entre La Rochelle et Saintes afin de rentrer en notre beau village. La pluie tombait comme des cordes, comme un mauvais présage que nous envoyait le Très Haut... Ma douce portait notre fils qui dormait dans ses bras alors que moi je menais le cheval qui tirait notre petite carriole bien remplie, quand j'entendis un cri... Je lâchais le cheval et me précipitais pour rejoindre ma douce. Je la retrouvais malheureusement inanimée dans le fossé... mais difficile d'en dire plus puisque je vis bondir ces deux routards sur moi. Bien entendu je tentais de les cogner ils n'avaient pas l'air des plus costauds, mais à deux, ils rusèrent bien et arrivèrent facilement à m'assommer à mon tour.
Après ? Je ne me souviens plus malheureusement, si ce n'est que la froide pluie me réveilla quelques heures plus tard, et que nous terminions notre chemin au plus vite vers Saintes pour me remettre de mes blessures et réchauffer Carmena et notre fils.
Concernant les deux énergumènes il s'agit d'une femme, a priori brune au teint clair... vêtue si ma mémoire ne me joue pas de tours, d'une robe marron et d'une coiffe verte. L'homme quant à lui était armé d'une épée ! Peut être avait il peur pour sa vie ? Il avait le visage maigre, les cheveux courts ou peut être pas de cheveux d'ailleurs ! et les oreilles décollées... il devait porter un manteau bleu et des bottes... je me souviens bien de ses bottes puisqu'il m'a frappé à terre avec !
J'ai été très heureux d'apprendre que ces individus avaient été formellement reconnus grâce à nos signalements et qu'ils avaient été mis en accusation dans votre comté.
Ces brigands nous ont bien entendu tout volé... environ 150 écus pour ma part, quelques pains et quelques maïs... ainsi qu'un pauvre stère de bois ! Pour se réchauffer certainement !
Je ne vais pas leur demander le remboursement de tout cela, depuis je me suis refait et n'ai pas besoin de cela pour vivre, mais si vous les avez capturés avec tous ces biens, vous pouvez les donner aux oeuvres bienfaisantes de votre comté, ce leur sera certainement très utile ! et surtout que ces maudits soient punis !
Persuadé de votre justice,
Très cordialement,
Fait à Saintes le 11 Janvier 1458
Xavix Seigneur de Beaurepaire'
*replier la lettre après un bref signe de tête vers le juge*
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Klementein passa directement au jugement du sieur Warick. *
Messer Warick,
Accusé, levez-vous afin d'entendre notre sentence.
Attendu que vous n'avez pas daigné vous expliquer,
Attendu que vous n'avez pas prouvé que vous étiez innocent,
Attendu que votre épouse a avoué que vous avez battu messer Xavix,
Attendu que l'accusé est en pleine santé,
Nous, Klementein, Juge du Béarn, en ce 19 du mois de Mars 1458, et en vertu de la coopération judiciaire avec la justice poitevine,
nous reconnaissons messer Warick coupable de TOP et le condamnons à une peine de 3 jours de prison et à une amende de 8 écus pour les frais de transport de lui et son épouse du Tribunal à la Prison du Comté.
Geôliers, emportez-le avec son épouse, vous gagnerez du temps ! | |
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