Philios
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 |  Sujet: Tatoumi – TOP – Relaxe – 28 Novembre 1457 Mar 21 Sep - 4:18 | |
| Tatoumi – 28 Novembre 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Skiid
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Dotch
Témoins de l’accusation :
 Oli13
…
Témoins de la défense :
Meliandulys
Izaac
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Dame Tatoumi sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, dame Gnia, lui sommant de quitter le sol Béarnais. Or, l'accusé n'a toujours pas quitté les lieux.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais la loy martiale est déclarée en Béarn, en conséquence, en sus des obligations ordonnées par la fermeture des frontières :
■La circulation en territoire Béarnais est interdite à toute personne, Béarnaise ou étrangère au Comté du Béarn, et non munie d'une autorisation de circulation en règle.
■Les armées du Béarn ou agissant en son nom ont désormais l'ordre d'attaquer tout groupe, toute personne ou toute armée n'ayant reçu d'autorisation de circulation.
■Toute demande d'autorisation de circulation doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles,.
■Toute circulation non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
Cette décision fait suite à la déclaration de guerre faite au Béarn par le Canton de Genève, sis en Confédération Helvétique, et l'envoie de troupes armées, Lions de Juda et autres mercenaires affiliés pour attaquer, piller, et saccager le Comté du Béarn.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 29 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Per lo Béarn !*
Afin d'étayer la mise en accusation, j'appelle à la barre Sir Oli13 pour qu'il puisse nous affirmer si l'accusé est bien la femme ayant circulé sur notre territoire.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Dossier sous le bras, Dotch revient au tribunal après avoir fait une pause.*
Madame le Juge,
Je crois qu'il n'y a plus grand chose à dire.
Dame Tatoumi ne souhaite visiblement pas s'exprimer.
Etant donné que l'accusé est toujours présente à Pau, qu'elle a été reconnue par Messire Oli13, nous requérons deux jours de travaux d'intérêts généraux ainsi qu'une amende de 30 écus pour les frais de dossier.
Merci votre honneur.
*Réquisitoire rendu à Pau le 22 novembre 1457
Dotch de Cassel,
Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Tatoumi se leva et déclama :
Bien sur que je suis entrée illégalement, nous étions en guerre votre duché et ma ville !
Z'etes pas au courant ?
Puis, elle se rassit songeuse : Faudrait voir à communiquer dans ce pays....
- Citation :
- La défense a appelé Meliandulys à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé Izaac à la barre :
je confirme les dires de mademoiselle Tatoumi, je mentionne en outre l'existence de négociations en cours, avec le gouvernement du Béarn, sur le sort des prisonniers de guerre. Je prie le juge de bien vouloir en tenir compte.
- Citation :
- L’accusation a appelé Oli13 à la barre :
oli pénétra en la salle d'audience...il était témoin de l'accusation....saluant la cour, il s'installa à la barre pour donner les fait du 29/10 dans la nuit courant au 30/10 de nostre année.
respectueuses salutations membres de la cour... je me nomme oli13 commandeur de l'armée de la rose noire, sur autorisation de la comtesse .
en effet ayant pour mission de me rendre de tarbes à Pau, mon armée rencontra un groupe de petits individu d'origine suisse au vu de leurs accent... nos ordres n'étant pas de les arrester , nous avons continué nostre chemin... et dans le groupe de petits suisses que nous avons croisé, se trouvait la dame ici presente....
j'ai transmit les renseignements en salle de défense suivant ainsi les directives et procedures en bearn.
voici ce que je peux dire sur cette affaire...
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Meine Freunde: Tatoumi ist relaxed!!! the wind of change... | |
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