Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: Princesseyoyo – TOP – Coupable – 01 Octobre 1457 Mar 21 Sep - 3:42 | |
| Princesseyoyo – 01 Octobre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Azilize
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu + Travail à la mine 10 jours
Verdict rendu le 01 Octobre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
La bataille de Lourdes a opposé l'armée félonne Vae Victis à l'Ost béarnais entre le 6 et le 9 août 1457.
Vae Victis n'a jamais reçu d'autorisation de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, Vae Victis est donc illégale et félonne comme sont félons tout ceux ayant combattu en ses rangs.
Vae Victis a rejeté la demande de la Comtesse de désarmer ce qui l'a mené inévitablement à la confrontation armée avec l'Ost béarnais. L'accusée, Dame Princesseyoyo a refusé la main tendue de la Comtesse qui avait promis le pardon à tous les combattants qui déposeraient les armes et est donc amené à répondre de ses actes devant la justice du Comté.
Dame Princesseyoyo, le Comté du Béarn vous accuse de trouble à l'ordre publique.
Dame Princesseyoyo, vous avez signé le parchemin du 1 août 1457 lu en place de Pau dont voici un extrait : « Nous, le peuple du Béarn, trahi en notre qualité de citoyen, témoignons, en ce jour, d'un désir commun de cohésion, et décidons ensemble, dans une alliance populaire, de réclamer nos droits. C'est pourquoi, nous nous allions dès à présent, dans une volonté libre, dénuée de toute obligation extérieure, afin de réclamer, d'une part la démission de la Comtesse que nous déclarons inapte à défendre les intérêts du peuple du Béarn, et d'autre part l'absence d'hostilité à notre armée Vae Victis afin que le peuple du Béarn puisse se défendre contre l'armée comtale que la Comtesse est prête à envoyer contre le peuple pour le réprimer par les armes. »
Dans ce discours dont l'accusée est signataire, Vae Victis se déclare l'émanation du peuple du Béarn et légitime pour parler en son nom. Je rappelle à la Cours, que seul le Comtesse élue du Béarn est légitiment apte à parler au nom du Comté et de son Peuple dont elle est l'émanation. Que seul le Conseil élu du Béarn, par délégation du pouvoir de la Comtesse, à la légitimité pour s'exprimer au nom des Béarnais.
Je rappelle également que seul l'Ost béarnais, est reconnu comme armée légitime du Comté. Toutes autres affirmations seraient félonie envers le Comté du Béarn et son pouvoir légitime.
Accusée, vous avez enfreint les lois suivantes :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 29 août 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
C'est avec une certaine appréhension que le nouveau procureur reprit en main le dossier de Dame Princessyoyo, inculpée pour le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public.
Avançant devant la cour, l'homme se racla silencieusement la gorge est parla d'une voix calme.
"Votre honneur, je me permet tout d'abord de me présenter tant pour vous que pour l'accusé. Aknaïl Hélèns Sparte."
Ouvrant son dossier d'un geste léger, l'homme parcouru très brièvement ses notes et reprit :
"Je vais rappeler les charges qui sont retenues contre l'accusé Princessyoyo, faute de témoin à appeler. Comme l'a fait remarquer mon prédécesseur, le procureur Anacron, l'accusé à fait partie de l'armée Vae Victis et a refusé de déposer les armes lorsqu'elle en avait encore l'occasion.
Cette femme à également signé une déclaration du 1e aout 1457 en place de Pau qui atteste de son adhésion à cette armée reconnue comme félonne.
Je rappelle une seconde fois les lois enfreintes par Dame Princessyoyo.
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.
J'insisterai sur le fait que l'accusé, de par son absence et son mutisme, nous prouve son désintérêt pour la justice du Béarn.
Puisque, pour les autres cas, il fût demandé une peine de 7 jours d'intérêt généraux et 1 écus d'amende pour frais de dossier, il en sera de même pour elle.
Toutefois, l'accusé n'ayant pas daigné se présenter ici-lieu pour pouvoir s'expliquer ou se défendre, je réclame une majoration de 3 jours d'intérêts généraux supplémentaires ; Effectif si ladite personne ne montre toujours pas signe de vie pour la dernière plaidoirie.
Votre honneur, la parole est à la défense."
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Nouvelle affaire et elle s'assoie dans son fauteuil avec un peu d'appréhension. Décidément les jugements se succèdent sans que les accusés ne prennent la peine de se présenter devant la cour. Azi ne parvenait pas à comprendre qu'on ne vienne pas se défendre. Cela rendait son travail encore plus compliquer puisqu'elle n'avais que les réquisitoires de l'accusation pour se faire une opinion.*
Affaire suivante : Princesseyoyo
Nous constatons que dame Princesseyoyo est absente ce qui démontre qu'elle se moque de cette cours.
Princesseyoyo ne s'est pas contenter d'appeler à la révolte elle a aussi pris les armes contre le comté. Cela ne peux être tolérer.
*Elle ne comprenait toujours pas qu'on ne vienne pas se défendre. Azi pris un temps d'arrêt afin de voir si par hasard l'accusée ne viendrait pas en courant pour s'expliquer, mais rien, elle repris donc.*
Dans l'impossibilité où nous sommes d'entendre les explications qu'aurait pu nous donner l'accusée nous la condamnons à 10 jours de travaux d'intérêt général dans les mines du comté et à un écus d'amende pour frais de dossier.
Affaire classée !
Fait ce jour 1er octobre 1457 à Pau
par Azilize juge du Béarn | |
|
Accueil 
Rechercher 