Romanesco

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 02/09/1458
Date du verdict : 17/09/1458

Nom de l'accusé : Romanesco
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Procureur : Sacha
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 2 septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de Messire Romanesco

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'être revenu en la ville de Lyon placée en étant de siège malgré avoir été informé à plusieurs reprises des risques que vous encouriez.

Vu le décret datant du 25 aout 1458 :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, que la cité de Lyon est placée en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le le Capitaine, actuellement messire Thiberian.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-cinq d'août mil quatre cent cinquante huit.

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Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Comme de nombreux étrangers de cette ville, Mr le procureur je ne comprends pas cette mise en accusation!
Est je vraiment commis un trouble à l'ordre public? Je suis un honnête citoyen ayant besoin de me reposer quelques jours dans une belle ville afin de pouvoir y travailler un peu et repartir tranquillement. Ai-je fait quelque chose de mal?
Je ne pense pas.
A vous d'en décider Messieurs les jurés.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L'accusé a été prévenu à plusieurs reprises que la ville de lyon était placée en état de siège et que pour cette raison sa présence était indésirable. Dans les courriers de la prévoté lui annonçant cet état de fait, il y avait la marche à suivre pour pouvoir y demeurer en toute légalité, démarche qu'il n'a pas pris la peine d'entreprendre. Toujours dans les mêmes courriers, il était clairement précisé les risques qu'il encourrait en demeurant tout de même dans la capitale.

Il ne nie pas les faits, il a bien séjourné dans la ville malgré les mises en garde et il n'avait apparemment pas de raison vitale de le faire en dehors d'une simple envie de visiter.

Il ne fait aucun doute que messire Romanesco s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public comme le stipule le décret concernant l'état de siège de la ville de Lyon. La procure demande donc qu'une amende de 40 écus lui soit réclamée pour apprendre à cet individu qu'une période d'état de siège n'est pas une période idéale pour faire du tourisme.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Plumedange à la barre

*Plume se leva, dossier sous le coude. Enfin un peu d'animation c'est que les autres accusés n'avaient pas été très bavards en fait...*

Si cet homme se retrouve aujourd'hui devant vous c'est parce qu'il a ignoré nos lois et mes missives.

Voyez vous, il avais déjà reçu deux missives lui demandant de quitter le Lyonnais-Dauphiné, la seconde n'étant qu'un rappel de la première.

Il est partit puis revenu...
A vrai dire je pense que cet homme ne doit pas avoir beaucoup réfléchit pour revenir à moins que le but soit d'avoir un peu d'animation parce qu'il s'ennuyait en tout les cas je n'ai rien de plus à ajouter.

*Se rasseoit*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Violation de l'état de siège... un nouveau cas... un nouveau silence? Et bien non, l'accusé avait au moins eu le respect de venir se présenter devant la Cour pour répondre de ses actes, enfin un! Mais cela n'avait pas duré, puisque c'est un banc vide qui se trouvait sous les yeux du Juge quand il leva sa masse pour annoncer son verdict.*

"En ce 17e jour de septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Romanesco, vous êtes accusés de Troubles à l'Ordre Public pour n'avoir point respecté le délai imposé par l'Etat de Siège décrété sur la ville de Lyon pour quitter la capitale, malgré les avertissements de la Prévôté et un premier départ, vous êtes revenus sur vos pas. Etant donné les preuves et puisque vous avez fui hors de nos frontières avant que verdict ne soit donné...

Citation :: Nous vous déclarons coupable de Trouble à l'Ordre Public et vous condamnons à une journée de prison, puisque votre bourse n'est point suffisante pour payer l'amende demandée par le Procureur.

Nous espérons que cette journée sans liberté vous enseignera à respecter les lois en vigueur et à y réfléchir à deux fois avant de violer un Etat de Siège.

Justice est rendue!"

*Il frappa contre la table d'un coup sec et fit signe aux gardes d'emporter le coupable dans les geôles ducales avant de quitter les lieux*