Racing2cv

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 02/09/1458
Date du verdict : 12/09/1458

Nom de l'accusé : Racing2cv
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 2 septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de Messire Racing2cv

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de n'avoir pas quitté dans le délai prescrit la ville de Lyon, placée en état de siège.

Vu le décret datant du 25 aout 1458 :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, que la cité de Lyon est placée en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le le Capitaine, actuellement messire Thiberian.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-cinq d'août mil quatre cent cinquante huit.

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Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L'accusé semble être un peu long à la détente au vu de sa réponse tardive aux courriers lui annonçant l'état de siège de la ville de Lyon et les risques encourus en y demeurant. Peut-être est-il d'ailleurs en errance dans les couloirs du tribunal en attendant de trouver la bonne salle.

Quoi qu'il en soit, messire Racing2cv n'a pas quitté la ville dans les délais impartis et s'est donc rendu coupable de trouble à l'ordre public. La procure demande qu'une amende de 40 écus lui soit réclamée en espérant que cet allègement de sa bourse le rende plus léger et le pousse ainsi à réagir plus rapidement à l'avenir.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Plumedange à la barre

*Plume se leva*

Je n'ai rien à ajouter de plus que ce qu'il y a déjà d'écrit dans le dossier.
L'accusé ne s'étant pas manifesté mon rôle s'arrête là.

*Et de se rasseoir*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Ayant écouté l'absence de défense de l'accusé et les recommandations du Procureur, Kernos se saisit de sa masse pour la redresser vers le plafond*

"Sieur Racing2cv, vous êtes accusés de Troubles à l'Ordre Public pour n'avoir point respecté le délai imposé par l'Etat de Siège décrété sur la ville de Lyon pour quitter la capitale. Etant donné les preuves et votre silence durant ce procès, et puisque vous avez fui hors de nos frontières avant que verdict ne soit donné...

Citation :: Nous vous déclarons coupable de Trouble à l'Ordre Public et vous condamnons à une amende de 40 écus à verser aux caisses royales.

Justice est rendue!"

*Il frappa le bureau d'un coup sec pour clore le procès et retourner aux autres affaires l'attendant.*