Sirjohncina

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 01/09/1458
Date du verdict : 12/09/1458

Nom de l'accusé : Sirjohncina
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 1er septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de Messire Sirjohncina

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici un plan d'accès : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir importer des marchandises ressemblant à des stères de bois et de les avoir mis en vente le 29 août 1458 en la bonne ville de Valence et ce, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation du maire.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://i.servimg.com/u/f32/14/92/19/08/stares11.jpg
https://i.servimg.com/u/f32/14/92/19/08/preuve14.jpg

..........

La procure va se fendre d'une petite lecture *léger raclement de gorge en zieutant la feuille*

Vu l�article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L'accusé est un homme pressé.

Pressé de mettre en vente des stères de bois sans avoir reçu l'autorisation du maire de la ville pour ce faire. Pressé de critiquer le travail des autres sans prendre le temps de se remettre en question sur son propre comportement. Et pressé d'essayer de quitter le duché au point d'en oublier de "RÉGLÉ TOUT SA" comme il l'avait pourtant affirmé dans son dernier courrier.

A être aussi pressé tout le temps, je pense ce que cet individu doit être très fatigué. La procure souhaiterait donc qu'un jour de repos soit accordé à Messire Sirjohncina sous la forme d'une journée de prison, lieu dans lequel il devrait pouvoir prendre tout son temps.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Musartine à la barre

Votre Honneur,

Je me présente à vous afin de vous parler de cette affaire de vente de bois. Le Sire Sirjohncina a mis en vente 3 stères de bois sur le marché sans autorisation du maire.

Le sire en a fait la demande, mais il doit être impatient, et avant d'avoir obtenu une quelconque réponse, il mis en vente ce bois sur le marché.

Par la suite, je lui fis une proposition de médiation, comme j'en ai l'habitude, puisque tout le monde ne connait pas les subitilités de nos lois, j'aime laisser la possibilité de corriger ses erreurs.

Le sire entreprit donc de me répondre en s'adressant à moi en tant que maire, et non en tant que sergent. Il aurait souhaité que je lui réponde plus vite, et me fis alors part de sa vision de gérer une ville ... enfin une vision .... bref, passons.

Face à son l'arrogance de son ton, j'en vins à lui demander s'il souhaitait répondre favorablement ou non à cette médiation. Il me répondit par l'affirmative, je cite : "dès que j'en aurai le temps". Il faut croire que ce messire avait le temps de m'inonder de lettres, mais non de venir répondre à une médiation, puisqu'il parti la nuit suivante sans donner suite à cette affaire.

J'imagine donc qu'il n'avait nullement l'intention de répondre favorablement à cette médiation. Et son impatience à vendre ne peut être, à mon sens, une réponse à la vente : sans autorisation, la vente ne peut se faire. Quelle que soit la mauvaise foi du vendeur.

Voilà les faits Votre Honneur.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Encore une histoire d'écus... l'écus, l'écus, à croire que tous n'avait que l'écus en tête ces derniers temps. Kernos considéra le banc vide de l'accusé, puis leva sa masse en l'air*

"Sieur Sirjohncina, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir mis en vente des marchandises importées sur le marché de Valence sans l'autorisation du maire, le 29 août 1458. S'ajoute à cela vos refus d'une médiation de la Prévôté et vos propos irrespectueux envers Demoiselle Musartine, maire et sergent de Valence... Le manque de temps n'empêche en rien la politesse, chose que vous n'avez d'ailleurs pas compromis puisque vous n'avez même pas eu la politesse de rester en Lyonnais-Dauphiné, ni de répondre aux demandes de la Cour de Justice, le temps de votre procès.

Citation :: Nous vous reconnaissons donc coupable de Trouble à l'Ordre Public et vous condamnons à deux jours de prison, l'un pour votre délit, l'autre pour votre comportement lors de cette affaire.

Justice est rendue!"

*Kernos fit claquer sa masse sur le bureau pour terminer l'audience.*

"Gardes, emmenez cet individu dans les geôles, en espérant que ces deux jours lui apprendront la politesse et la patience."

*Puis il quitta le tribunal pour le palais ducal.*