Juliuslucius - TOP - Coupable - 12 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Juliuslucius
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

.mathilde.

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

amende de 150 écus

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer,

Mesdames et Messieurs de l'assemblée, nous sommes réunis en ce 12 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Juliuslucius accusé d'escroquerie.

Juliuslucius, vous avez en la journée du 11 septembre 1458 mis en vente des sacs de farine au prix de 14 écus 90 dépassant le maximum autorisé par la grille tarifaire de Mayenne qui est de 14 écus. Il me faut préciser qu'il y a actuellement 30 sacs de farine sur le marché de Mayenne mis en vente à ce prix .

Nous entendrons à ce propos, la personne qui a relevé l'infraction et qui n'est autre que notre comtesse, Dame Mathilde.

Néanmoins, voici, monsieur le juge, un extrait de son livre de relevés:

(https://i.servimg.com/u/f26/11/06/87/77/julius10.png)

Laissez-moi rappeler les lois en vigueur dans notre Comté :

Chapitre IV - DU DROIT PENAL
Article 11.1 : L'escroquerie

L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

La spéculation, la création de pénurie artificielle ou non, toute personne pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.

Je rappelle à l'accusé son droit de se faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Comté, et pour cela vous pouvez prendre contact avec son bâtonnier, Maître Jason.

J'en ai terminé. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

Si j'ai bien compris, on m'accuse d'avoir mis en vente des sacs de farine à 14,90 écus. Pour ce fait, je plaide coupable et je tiens à m'en excuser.

Je pensais, peut être naïvement, que si les boulangers trouvaient ma farine trop onéreuse, ils n'allaient tout simplement pas l'acheter. Donc je ne pensais pas me rendre coupable d'escroquerie.

Ensuite, je tiens à signaler que je m'étonne de la rapidité de la procédure car j'ai reçu hier un pigeon de notre comtesse ainsi qu'un pigeon de notre maire pour m'informer que j'étais hors la loi. Aujourd'hui, je reçois un pigeon du tribunal m'informant que une procédure était en cours à mon encontre mais si Madame la comtesse m'avait laissé simplement une journée pour me retourner j'aurais retiré ma farine du marché. Chose que j'ai d'ailleurs faite il y a quelque instant.

Je tiens à préciser qu'il y avait sur le marché 40 sacs de farine à 14,90 écus. 30 d'entre eux étaient effectivement les miens mais pas les 10 restant. Je le précise au cas où notre comtesse, croyant qu'ils m'appartiennent, ne me recolle un autre procès sur le dos.

Je précise également, puisque nous sommes ici pour dire toute la vérité, que lorsque j'ai mis en vente mes 30 sacs de farine ce n'était pas les 30 seuls sacs de farine sur le marché. Il y avait, en effet, à ce moment précis 10 sacs de farine à 14,95 écus, 10 sacs de farine à 14,90 écus, et 10 sacs à 14,75 écus. et non pas 30 sacs comme il est précisé dans l'accusation.

Quelque soit le verdict de ce procès, je m'engage dès à présent à racheter le sac de farine à 14,90 écus que j'ai vendu à Madame la comtesse et je promets que je ne dépasserai plus la grille de prix imposé par le comté.

Enfin, pour répondre à Madame la comtesse, que je connais d'ailleurs depuis un moment et qui me reproche d'en son courrier de ne pas penser aux pauvres. j'aimerai souligner que j'ai toujours embauché à des salaires bien plus important que la moyenne. Je ne suis pas de ceux qui pensent qu'un salaire de 15 ou 16 écus pour 19 de caractéristiques est un salaire suffisant. Par ce fait, je ne comprend pas qu'on puisse me reprocher de ne pas penser aux pauvres puisque je redistribue largement mes profits. Je pratique ses salaires depuis bien avant votre premier mandat de maire de Mayenne, je ne vous ai jamais entendu relever ce détail. Je note en revanche que la seule fois où je vend de la farine trop cher je me retrouve devant le tribunal.

C'est tout ce que j'avais à dire et je vous remercie de m'avoir laissé la possibilité de m'exprimer.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

« Messire Juliuslucius, vous reconnaissez avoir enfreint la loi, vous vous en expliquez certes, mais pardonnez ma franchise, vendre des sacs au delà du prix toléré en se disant que les boulangers ne l'achèteront pas ne tient pas la route, en effet pourquoi les mettre à ce prix si vous n'espériez pas les vendre ?
Je pense pour ma part que vous espériez les vendre à ce prix et que voyant d'autre dépasser la limite vous en avez fait autant.
Vous nous expliquez ensuite que vous vous êtes étonné de la rapidité de la procédure...ces propos me perturbe, car il est rare qu'on demande à la justice de ralentir. Quoiqu'il en soit, ce lieu n'est pas adapté à ce genre de débat, j'en profite pour préciser que vos désaccords avec la comtesse ne regarde pas la cour, ni l'assistance.
Vous nous expliquez dans un discours un peu nébuleux à mes yeux que vous avez mis 30 sacs en vente, mais qu'il y en avait déjà 30 autres...bon, je n'insiste pas, je n'ai compris qu'une chose, vous avez avoué avoir mis 30 sacs de farine à 14,90 écus.

Monsieur, vous êtes meunier, ce qui implique d'avoir passé du temps pour acquérir cette formation, ce qui implique d'avoir conversé avec vos semblables, je ne peux mettre à crédit votre méconnaissance des lois par manque d'expérience ou une arrivée récente sur nos terre.

Vous avez à mon sens profité du chaos général qui régna sur le marché à la suite des exactions d'un autre homme. À votre décharge, vous avez avoué, j'imagine que messire le juge en prendra compte mais cela ne retire en rien le fait que vous avez sciemment enfreint la loi. Vous nous promettez de suivre à nouveau « le droit chemin », parfait, laisser prendre assurance que vous suivrez votre promesse en vous dissuadant de recommencer.

Messire Juge, je demande à ce que Juliuslucius paye une amende d'un montant de 29,80 équivalent au double du prix auquel vous avez vendu.

Croyez-moi monsieur Juliuslucius quand je vous dis que c'est la sanction la plus légère que je demande depuis ma nomination, que le juge la suive ou pas ne me regarde pas, mais sachez que s'il devait y avoir une prochaine rencontre en ses locaux, je me présenterai devant la cour avec beaucoup moins de compréhension à votre égard que je n'en aurai eu aujourd'hui.

J'en ai terminé. »

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La Défense a appelé Untel à la barre

Citation :: L'accusation a appelé .mathilde. à la barre

Votre honneur,
Si je pouvais repondre a l'accusé je dirais que la loi est la loi et qu'il suffit de l'enfeindre une fois pour se retrouver devant le tribunal.

Constatant le pillage de Mayenne par un malotru j'ai tout fait pour que celui ci comparaisse devant notre justice, suite a quoi j'ai veillé a ce que les prix abusifs ne prennent pas place en notre belle ville, demandant par la meme a notre mairesse d'ecrire un courrier informatif a la population. Voyant les sacs de farine qui demeuraient, j'ai ecrit un courrier, et ai attendu le prochain passage de l'interessé pour monter le dossier (prochaine connection, aucune reponse). J'ai donc monté le dossier et comme nous avons un procureur rapide alors le proces a été legalement lancé. Je tient a confirmer que les sacs de farine a 14,9 ecus ont été en effet retiré du marché. Je vais des lors mettre celui acheté a 14,9 afin que le sire Juliuslucius puisse le récupérer.

Le fait est quand même que, le sire Juliuslucius vit dans cette ville depuis des années et devrait être au fait d'un décret datant d'il y a plus de 6 mois.

J'en ai fini votre honneur.

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 19ème jour du mois de septembre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Juliuslucius, que d'amalgame dans votre plaidoirie. Je ne retiendrai de celle-ci que ce qui nous intéresse vraiment et à savoir :
- Vous reconnaissez avoir commis l'infraction
- Vous avez découvert d'autres marchandises à des prix prohibitifs
- Vous vous engagez à respecter la loi à l'avenir
- Vous vous engagez à racheter le sac vendu.

De plus, il est vrai que la procédure a été très rapide et qu'il y a dans le cas d'espèce un concours de circonstances. Constat un jour, procès le lendemain. Vous avez effectivement des arguments en votre faveur. Vous aviez également la possibilité d'envoyer un courrier explicatif soit au procureur soit à moi-même pour vous expliquer. Vous n'en avez rien fait.
Ce qui plaide maintenant en votre défaveur, c'est que toutes les marchandises dépassant le prix officiel ont été retirées et ensuite que la mise sur le marché de ces denrées survient après un pillage de marché.

Maintenant, il est un fait évident que tout va être pris en compte. Il faut remettre donc tout dans son contexte :
Tout d'abord, le marché a été pillé et il manque des marchandises vitales accessibles à tous soit le pain. Qui dit pain, dit farine. Qu'y avait-il sur le marché en farine? Il est fort probable qu'il n'y en avait guère comme un peu partout. Il était donc normal qu'il y aurait un rush sur la farine. Et c'est à ce moment que vous mettez la vôtre. Dire que les boulangers n'allaient pas l'acheter s'ils la trouvaient trop chère est une piètre défense mais que peut faire un boulanger sans farine, rien. Et vous comptiez sur cela. Donc vous vous êtes bien rendu coupable d'une escroquerie et de la façon la plus déplaisante qu'il soit. Vous comptiez bien sûr que les boulangers n'allaient pas s'abstenir de la farine afin d'alimenter leurs concitoyens. Vous me donnez l'impression que pour vous enrichir, vous êtes prêt à affamer une ville entière. Ce sont des comportements inexcusables.
Le procureur ne demande que 29, 80 écus comme condamnation. Je trouve que ce n'est pas cher payé pour vos actes. Vous avez bien fait de reconnaître les faits bien que vous ne reconnaissez nullement les raisons pour lesquelles vous avez agi comme tel. Je pense qu'il aurait été plus honnête pour vous de reconnaître que vous vouliez vous enrichir sur le compte de vos compatriotes sans aucune distinction. Maintenant, je veux bien vous croire que d'autres ont agi comme vous et j'espère les voir également devant moi. Mais cela ne vous excuse en rien et ne vous exonère pas.

- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé reconnaît les faits mais que ceux-ci dénotent de l'accusé un esprit de lucre au dépit de sa communauté, chose qu'il n'a pas reconnue;
- Attendu que les circonstances qui se sont déroulés auparavant ont favorisé l'arrivée de vautours et qu'une condamnation sévère est nécessaire pour éviter à l'avenir tout comportement identique;
- Attendu que malgré la réception d'un courrier d'un médiateur, l'accusé a persisté dans ses intentions, espérant sans doute la vente de ses biens à des prix prohibitifs;
- Attendu que la peine demandée par le procureur est largement insuffisante par rapport aux circonstances des faits;

Par ces motifs, je vous condamne à une peine de 150 écus.

Voilà, messire Juliuslucius, vous êtes condamné lourdement mais vous avez été puni par là où vous avez pêché. Vous vouliez vous enrichir sur le compte des autres et voilà que votre argent va partir en amende. Une peine de prison ne se justifiait pas puisque vous ne l'auriez pas compris de la même manière.
Je vous engage à l'avenir à respecter les prix.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

*Vlan* (Coup de marteau sur le bureau). La séance est levée.