Skandal - TOP - Coupable - 08 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Skandal
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Thyra

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
3 jours de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 9 septembre 1458 afin d'examiner le cas de messire Skandal accusé de séjourner illégalement en Maine depuis le 8 septembre 1458.

Messire Skandal est un ressortissant angevin arrivé selon les rapport de douanes le 8 septembre en la ville de Mayenne.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

(http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/skandal-sejour-illegal-top-08-09-1458-t6754.htm#66563)

Nous entendrons comme témoin Dame Thyra qui a relevé son arrivée.
je rappelle que nos frontières sont toujours actuellement fermées par décrets Comtale:

Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Devant les menaces extérieures croissantes, resserrons les mesures de sécurités aux frontières du Maine.
Aucun délai ne sera accordé pour la délivrance des laissez-passer et le procès pourrait être lancé dès l�arrivée en territoire Mainois.
Toute personne voyageant sans laissez-passer le fera à ses risques.
Le Maine ne sera pas responsable des pertes encourues par les voyageurs sans laissez-passer valide.

Cette mesure prend effet immédiatement.

Que cela soit dit, que cela soit su.

Faict au Castel du Mans le 20e jour du mois de mai de l�An de Grâce 1458.

Lys Monty de Saint-Pierre,
Comtesse du Maine.

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=585&sid=WxrBytD1ya07GucXZfA8iCbZj)

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises

* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

"Monsieur le Juge,

Je pense qu'il s'agit d'une erreur de la part de l'accusation puisque je ne suis pas ressortissant angevin et que j'ai en ma possession un laisser passer délivrée à Laval par le maire dame Athena. Je peux vous transmettre si vous le souhaiter ce courrier.

De plus, certaines personnes de Laval pourront vous comfirmer que j'étais bien à Laval il y a de cela 2 jours.

Enfin j'ai croisé hier en chemin dame Tessduclos et sire Z@bor@ qui sont partis du Mans en direction de Mayenne ce qui prouve une fois de plus que je ne viens pas de l'Anjou.

La comtesse Mathilde peut également comfirmer c'est dire puisqu'on a eu quelques échanges hier.

J'en ai terminé Monsieur le juge"

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Thyra à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 18ème jour du mois de septembre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Skandal, vous vous targuez d'avoir reçu un laissez-passer, vous dites qu'il s'agit d'une erreur de l'accusation, mais vous n'étayez pas vos dires.
J'ai fait l'effort de vous écrire pour me transmettre copie de votre laissez-passer. Vous, vous n'avez fait aucun effort ni fait montre du moindre signe de politesse et de respect.
J'ai beau fouillé dans les archives, je ne trouve aucune trace de votre demande ni de votre laissez-passer.
Mais par contre, j'y ai retrouvé bon nombre de documents vous impliquant.
Vos échanges, oui, j'en ai entendu parler et ils ne sont pas tout à votre honneur.
Mes recherches et votre silence m'ont donc amené à la seule conclusion que vous êtes coupable.

- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé n'a rien entrepris pour se disculper mais n'a agi que pour retarder l'issue de ce procès;
- Attendu que vous n'avez aucun laissez-passer et que malgré tout vous avez continué à résider dans le Maine démontre que vous vous moquez de nos lois et que vous les bafouez allégrement;
- Attendu que la sécurité du Maine impose des mesures de sécurité que des évènements récents viennent encore de démontrer;
- Attendu que vous êtes un érudit et que par conséquent vous avez les connaissances nécessaires pour éviter d'enfreindre la loi;
- Attendu dès lors qu'il faut faire preuve d'une certaine fermeté;

Par ces motifs, je vous condamne à 3 jours de prison.

J'espère que cela vous fera réfléchir et que vous n'aurez plus tendance à vous moquer de nos lois.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

* Vlan* Le marteau vient de frapper.