Romanus23

Invité

Citation :

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Romanus23

Procureur: Davidgradir
Juge: Paquerette, Strakastre

Acte d'accusation

Citation :

*En se XVII jour du mois de Juillet, le procureur arriva dans la salle comme à son habitude les bras chargés, et il commença l'acte d'accusation*

Nous sommes réunis ici, dans l'affaire opposant messer Romanus23 à la ville de Saint Lizier.

Nous voila dans une comparution de messer Romanus23. Qui fait perdre le temps à la mairie de Saint Lizier. Dame Morgana, mairesse de Saint Lizier lui a envoyé moult courriers. Sans avoir réponse et encore moins de payement. La ville de Saint lizier ayant une politique contre cette agissement comme notre province nous vous présentons ce messer.

Je vous remets votre honneur preuves du non règlement des tranches d'imposition..
http://www.picdo.net/fichiers/2010/7/17/550835ba-6723-4ba9-8864-bdd77978d730_romproces.jpg

Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

Il de notre devoir de rappeler les articles du Codex, ayant qualités sur ce comportement.

Contravention
Article 7. Du non payement d'impôts
Se définit comme l'absence de participation pécuniaire à l'imposition personnelle qui incombe.

Nous avons eu myriades de mauvais payeur en Armagnac et Comminges qui feraient mieux de régler leur du à la société. Et ce manque à gagner réduit les investissements dont ils seront les premiers bénéficiaires...

*Greffier: XVII du moi de juillet de l'an mil quatre cent huit à Auch*
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

rentra faire sa plaidoirie avec un eclat de rire hahahahahah
vous revez que je paye quoique ce soit
faite ce que bon vous semble jamais je ne payerai un centime
alors a bonne attendeur salut
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur vint devant la cour avec le sourire.*

La procure vous annonce une nouvelle des plus radieuse pour la ville de Saint lizier. Nous devons reconnaitre le geste du prévenu d'avoir payé toutes les tranches en retards légitimant ainsi la procédure actuelle.

Nous demandons dons la relaxe du prévenu pour geste de réparation.

*Greffier: Tribunal d'Auch en ce VII° jour du moi de Aout de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Huit.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l'accusation "Morgana13"

Citation :

Morgana se leva lorsque elle fut appeler à la barre..*

Votre honneur, sieur le Procureur, que vous dire, alors que l'évidence est là.. Par sa plaidoirie Messire Romanus23 vous montre clairement ce à quoi se heurte la mairie de St Lizier depuis plusieurs mois déjà.

J'ai en ma qualité de Maire écrit à Messire Romanus23 un nombre importants de missives qui sont restées sans réponse malheureusement . Je lui ai demandé de bien vouloir régulariser sa situation pour éviter les poursuites et les majorations. J'ai aussi expliqué le fait que la mairie avance sa part au comté, et qu'il serait citoyen de rembourser cette avance .. Toujours aucune réponse.. *soupire*

Toute mes tentatives sont restées vaines.

Voici pourquoi la Ville de St Lizier a demandé au procureur la mise en procès de Messire Romanus23..

*Morgana ne pouvait en dire plus, les faits et la réaction du Messire parlait d'eux même. Elle se rassit*
Verdict

Citation :

Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, en notre qualité de Juge d'Armagnac et de Comminges, au nom de Sa Grandeur Domn Wevarine, Régent d'Armagnac et de Comminges,

Rendons notre verdict, en ce jour du Quatorzième de Septembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit :

Après étude de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires :

Attendu que la culpabilité de l'accusé ne souffre aucune équivoque,
Attendu que l'accusé est réputé, au moment du rendu de ce verdict, apte à prendre connaissance de la sentence à suivre, et de s'y conformer,

Nous reconnaissons l'accusé Romanus23 coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Considérant prendre acte du paiement des sommes dues par l'accusé, paiement signalé par le Procureur en exercice au moment des faits,

Nous relaxons l'accusé Romanus23.

Le Tribunal précise néanmoins que le non-paiement des impôts, levés légitimement par les Villes d'Armagnac et de Comminges, pénalise d'une part la communauté des sujets mais pénalise d'autre part l'intéressé lui-même, lui ôtant toute possibilité d'accéder au niveau social supérieur tant que les sommes dues ne sont pas intégralement acquittées.

"A bon entendeur..."

Qu'il en soit ainsi fait.