Invité Invité
| Sujet: Saintjust Sam 18 Sep - 10:57 | |
| - Citation :
Comtés d'Armagnac et de Comminges
Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"
Nom de l'accusé: Saintjust
Procureur: ???, Davidgradir Juge: Paquerette, Strakastre
- Acte d'accusation
- Citation :
Bien le bonjour Votre Honneur
Aujourd'hui comparait devant vous.... *** désignant d'un geste de la main l'accusé ****
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Saintjust
...pour Brigandage envers Messire Loupameth, résidant à Eauze.
Joignant à ces propos un manuscrit:
Votre Honneur, je me permet d'appeler à la barre dame caniche17, qui a investigué le dossier
- Premiére plaidoirie de la défense
- Citation :
- *Antoine se présenta à la barre au bout d'un certain nombre de jours... L'acte d'accusation s'était un peu dissipé dans la salle avant qu'il ne puisse en prendre connaissance... Néanmoins, les huissiers faisaient du bon travail et il eut la possibilité d'avoir l'entièreté des propos du procureur.*
Hum... Je suis désolé...
*Après s'être gratté la tête comme à l'accoutumée, il se mit en branle pour tenter de contrecarrer ces accusations peut-être... fallacieuse*
Tout d'abord, je félicite les artistes portraitistes ainsi que la mémoire visuel des personnes prenant part à cette affaire. Je suis époustouflé! Jéjé
Bref, je ne suis point une dame mais j'accepte tous les manques de discernement...
Pour ce qui est de ma présence entre Tarbes et Auch ce jour là, je la confirme.
Pour ce qui est d'une possible agression à l'égard de la victime que je ne connais ni d'Eve, ni d'Adam, je l'ai vu.
Pour ce qui est de l'acte que l'on me colle, je dirai... possiblement oui. Néanmoins, et je tiens à le souligner, notre justice ne devrait point empiéter sur le territoire de la justice béarnaise. Bien que la victime puisse être sujet de notre comté, l'acte délictueux a eu lieu hors de nos frontières et devrait ne pas être recevable...
Bref, je voulais aussi rappeler à notre procureur qu'il est interdit de lancer un procès durant une retraite pour des raisons évidentes... J'aurais pu ne pas avoir le temps de répondre à cette accusation.
*Antoine prit une place au hasard dans la salle et attendit la suite*
- Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- *Le procureur arriva dans la salle, et annonça après s'être mis en relation avec la procureur du Béarn.*
Le Comté, laisse sous la justice Béarnaise messire Saintjust. Au vu et fait que le larcin fut orchestré en terre Béarnaise et donc sous sa juridiction.
- Derniére plaidoirie de la défense
- Citation :
- *Antoine se mut jusqu'à la barre une dernière fois.. se racla la gorge et dit:*
Je n'ai nul autre mot à rajouter bon juge.
*Il retourna sur sa chaise après ces quelques mots et attendit le verdict.*
- Témoin n°1 de l'accusation "Caniche17"
- Citation :
- caniche17 s'avance à la barre salut la cour
d'un geste de la tête et l'assistance
* votre honneur je me présente à vous: Messire caniche17 lieutenant de police et douanier de la ville d'Eauze.
le 25 em jours du mois de Mai 1458 Messire Loupameth ma donné une missive a l'attention de notre prévôt. l'informant que Dame Saintjuste et comparse Dame Hireo l'avait brigander une et délesté de la somme de 15 écus entre Lourdes et Auch copie de cette missive est toujours dans mes bureau .
caniche salut la cour d'un geste de la tête et retourne à sa place écouter la suite de l'affaire. - Témoin n°2 de l'accusation "Loupameth"
- Citation :
- Votre honneur
Je suis Loupameth de la Cauve habitant d'Eauze . J'ai en effet été brigandé par Dame Hireo et Dame Saint-Juste entre Tarbes et Auch , le 24 mai 1458 , je me dirigeait à Eauze . J'ai indiqué au poste de police se brigandage pour uniquement prévenir , je ne fait pas état de la somme ridicule qui ma été volé . Je ne demande aucune réparation . Mes respect votre honneur .
Loupameth ayant terminer ça déposition salut la cour et retourne à ça place en attendant la suite des événements
- Verdict
- Citation :
- * Le nouvellement nommé Juge Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, fut étonné de découvrir un dossier en telle souffrance de traitement depuis des semaines. Cette carence ne pouvait donc plus souffrir de délai supplémentaire. Aussi décida-t-il en âme et conscience de clore cette affaire au plus vite. Ayant relu les minutes du procès, il se forgea une intime conviction et rendit son jugement. *
Nous, Charles de la Croix de Bramafan dict Strakastre, en notre qualité de Juge d'Armagnac et de Comminges, au nom de Sa Grandeur Domn Wevarine, Régent d'Armagnac et de Comminges,
Rendons notre verdict, en ce jour du Treizième de Septembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit :
Après étude de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires :
Attendu que la culpabilité de l'accusé ne souffre aucune équivoque, lui-même reconnaissant la faute incriminée, Attendu que l'accusé était réputé, au moment du rendu de ce verdict, apte à prendre connaissance de la sentence à suivre, et de s'y conformer,
Nous reconnaissons l'accusé Saintjust coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Cependant,
Considérant que la victime a clairement exprimé l'intention que d'avertir du préjudice subi sans toutefois exiger réparation à l'avenant, Considérant que tout acte de brigandage sur les terres d'Armagnac et de Comminges ne saurait demeurer sans suite, Nous condamnons l'accusé Saintjust :
+ au travail obligatoire dans les mines d'Armagnac et Comminges, à raison de 2 jours francs, à réaliser dans les 15 jours suivants le rendu de ce verdict, en fournissant, chaque lendemain de jour travaillé, copie de ses évènements de paye au présent Juge ;
+ au remboursement des frais de justice, à hauteur de 2,00 écus ;
+ à des excuses publiques à l'attention de Messire Loupameth, affichées en Salle d'Audiences d'Armagnac et de Comminges, en gargote.
Toute dérogation aux présentes dispositions entrainera le retour de l'accusé Saintjust devant le Tribunal d'Armagnac et de Comminges, sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public aggravé, pour non respect du verdict rendu dans la présente affaire.
Qu'il en soit ainsi fait.
|
|