Stefanile - TOP - Coupable - 03 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Stefanile
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Athena44

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

3 jours de prison

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

-Dorionis se lève et s'éclaircit la voix avant de commencer-

« Monsieur le Juge, mesdames et messieurs de la Cour,

Nous, Dorionis, Procureur du Maine, nous présentons en ce 3 septembre 1458 afin de vous soumettre le cas de Messire Stefanile accusé de trouble à l'ordre publique pour insulte et menace envers la personne de Dame Athena (Athena44) faites le 21 aout 1458.

Mesdames et messieurs, nous tenterons de prouver ici-même que le sieur Stefanile, (à la suite d'un différend concernant une amende qu'il avait à payer) a, dans ses courriers privés et publiques, insulté et surtout menacé Dame Athena de représailles.

Nous entendrons cette dernière témoigner ici même de ce qui lui a été dit et des menaces qui lui ont été faites.
J'apporte ici quelques preuves de ces propos.

(http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/stefanile-top-insulte-21-08-1458-t6668.htm)

Vous pourrez découvrir que l'accusé a inscrit en place publique, dans une sorte de poème, son intention de se venger à tous ceux curieux de le lire.

Je rappelle la loi en vigueur dans notre coutumier, Livre IV :
Code Pénal:
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public:

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme un trouble à l'ordre public :
A. Contre les personnes
* Toute insulte, diffamation, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois ou d'un membre d'un élu ou d'un représentant de l'ordre du Maine.

Enfin, nous rappelons à Messire Stefanile qu�il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois afin qu'il le représente ou l'assiste.

Monsieur le Juge, j'en ai terminé »

-Dorionis s'incline puis s'en retourne à son fauteuil curieux d'entendre la suite-

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

-Dorionis se lève, la contrariété s'affichant sur ses traits.-

« Monsieur le Juge, je suis une fois encore peiné de constater qu'un accusé n'a pas daigné se présenter à nous. Je suis également peiné de constater cette insulte faite envers nos institutions, encore. Je suis peiné de voir que l'homme n'a pas même la décence de venir affronter sa victime. Peut-être l'accusé estime-t-il qu'une insulte, une menace, n'est rien, que ce n'est pas grave. Peut-être a-t-il de bonnes raisons, mais son absence me fait penser monsieur le juge, qu'il n'a que faire d'insulter les autres, qu'il n'a que faire de notre justice et de nos institutions.

Vous avez entendu le témoignage de Dame Athena. Elle faisait son travail, tout comme nous aujourd'hui et cet individu ne l'a pas respecté tout comme il le fait avec nous aujourd'hui. Pire, il l'a menacée et cette femme à maintenant peur, non pas seulement pour elle, mais aussi pour ses proches.

Monsieur le Juge, pour le cas de messire Stefanile, je demande une amende de 50 écus accompagnée de 3 jours de prisons mais aussi et surtout d'excuses publiques faites à Dame Athena la plaignante.

Ce sont là, je pense, les seules mesures qui feront comprendre à cet individu qu'on ne menace ni qu'on insulte sans conséquences dans le Comté du Maine »

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Athena44 à la barre

Bonjour Monsieur le Juge,

Je me présente athena44, Maire et lieutenant-médiatrice de Laval. Je viens témoigné concernant cette affaire d'insulte envers ma personne. En effet, j'ai tenté une médiation avec Sire Stefanile pour escroquerie et celui ci m'a répondu en m'insultant. Ces mots que je qualifierais de choquant et vulgaire m'ont fait très mal. Il a même été en place publique prononcé des menaces envers mon égard et je dois l'avouer j'ai très peur de ce qu'il pourrait faire envers moi-même ou de mes proches. Cet individu étant présent à Laval n'a cessez d'insulter et menacer beaucoup de villageois. Monsieur le Juge vous seul ferez le jugement mais une telle personne devrait mérité le bannissement dans la ville de Laval pour tous le mal qui peut faire. Merci de m'avoir entendu.

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 13ème jour du mois de septembre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Stefanile, il me semble donc que les deux procès sont liés. Il y a d'abord eu l'histoire de l'achat des couteaux qui a débouché sur un procès pour escroquerie pour lequel je vous ai déclaré coupable.
Suite à un problème au greffe, le jugement n'a pu être transcrit en entier. Cela est malheureux mais j'y reviens quand même.
Dame Athena avait parfaitement le droit de vous indiquer que vous commettiez un délit en achetant ces couteaux. Le fait que vous soyez boucher ne vous impose pas d'en avoir en propriété. Les couteaux sont donc réservés aux élevages.
Mais la suite est d'autant plus désagréable. D'ailleurs, votre absence à ce procès en est encore une preuve.
Vous vous moquez de la justice et vous avez décidé de n'en faire qu'à votre tête.
Nous allons donc devoir vous inculquer la manière d'agir et ceci dans le respect des lois.
J'ajoute que le courrier officiel entre un membre de la médiation, un douanier, un membre de la maréchaussée ou de la prévôté perd son caractère privé et devient en soi une preuve officielle.
Ce courrier dénote également votre personnalité et que vous êtes un grossier personnage et agressif. Un tant soit peu de correction vous aurait évité les deux procès.

Attendu que les faits sont établis;
Attendu qu'il y a lieu de relier ces faits à l'escroquerie dont s'est rendu coupable l'accusé;
Attendu que l'absence de l'accusé démontre son manque de respect envers les autorités;
Attendu que l'intéressé n'a jamais manifesté son intention de se mettre en règle ou de vouloir s'excuser;
Attendu que le comportement de l'accusé est inadmissible et que la peine de prison prononcée sera de nature à inciter l'accusé à vouloir se mettre en ordre et le faire réfléchir;

Par ces motifs, je vous condamne à une peine de 3 jours de prison et à fournir des excuses publiques à dame Athena.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

J'espère que dorénavant, vous éviterez ce genre de comportement. Jamais ne vous a été privé le droit de ne pas être d'accord mais pour ce faire il y a la manière. Et cette manière vous ne l'avez pas.