Stefanile - Escroquerie - Coupable - 03 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Athena44

Accusé : Stefanile
Accusation : Escroquerie


Témoins de l'accusation :
Erraa

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Coupable

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

En ce 3 ème jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLVIII, Sire Stefanile, comparaît devant le Juge Oldtimer, président la Cour du Maine, et, est mis en accusation par Athena44, Maire de Laval faisant office de Procureur requérant pour le Comté.

*Au signe du procureur, les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

*L'acte d'accusation pouvait commencer, il se saisit du dossier et commença à le lire*

Type d'infraction : TOP, escroquerie
Date et lieu : Le 20 août 1458 à Laval
Énoncé des faits :

Sire Stefanile, vous êtes ici car vous vous êtes rendu coupable d�escroquerie en achetant 3 couteaux à 15,50 écus à Dame Erraa hors vous ne possédez pas d�élevage et pour votre boucherie vous en avez pas besoin.

Témoins :
Dame Erraa

Preuves :
Voici à titre indicatif les renseignements écrits :
https://2img.net/r/ihimizer/img51/144/screenstefanile.jpg

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Article 9.1 : L'escroquerie

L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits et lui tend un parchemin*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Comté, et pour cela vous pouvez prendre contact avec son bâtonnier, Maître Jason.

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Bonjour Monsieur le Juge,

Je me présente Athena44, Maire et lieutenant-médiatrice de Laval. Je viens apporté mon témoignage concernant cette affaire. En effet Dame Erraa est venu me trouvé car l'accusé ici présent était venu acheter des couteaux. Elle avait été voir ses terres et constatait qu'il n'y avait aucun élevage. Dame erraa décida de porté plainte pour escroquerie. J'ai bien sur tenté une médiation avec le Sire sans aucune réponse de sa part. Il a quitté Laval dans la nuit même. J'ai retenté de lui écrire et il m'a répondu qu'il avait le droit de posséder des couteaux car il avait une boucherie. Hors cette échoppe n'a besoin d'aucun couteau pour fabriquer de la viande. Je l'ai mis immédiatement en procès. Monsieur le Juge je tiens à signaler également que c'est pas sa première infraction pour infraction pour escroquerie qui c'était régler par médiation. Merci de m'avoir entendu.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Erraa à la barre

Bonjour,

Je n' ai pas grand chose à rajouter que ce que monsieur le procureur vient de dire. Dans la journée du 20 août j' ai vendu 3 couteaux au prix de 15.50 écus chacun à Stefanile. Je n' ai pas fait attention puisque dans mon souvenir il avait un élevage de cochons et donc avait parfaitement le droit d' acheter ce genre d' objets. Mais plus tard dans la journée je suis passée devant sa parcelle et j' ai vu que les cochons avaient été remplacé par des légumes. J' ai donc prévenu immédiatement Dame Athena44.
Voila tout.

Citation :

Verdict de la Cour

Coupable