Vendor

Duché de Bourgogne
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 10/08/1458
Date du verdict : 31/08/1458

Nom de l'accusé : Vendor
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Isabeau
Juge : Geulederat, Juge de Bourgogne

Citation :: Acte d'accusation

*Le procureur arriva au palais de Justice avec un autre dossier sur le bras, brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.

Messire Vendor, vous comparaissez ce jour dix août de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame Damemimiemie .

En effet, vous avez pillé cette personne dans la nuit du vingt-neuf au trente juillet de cette même année, entre Lyon et Macon.

Concernant la victime dont il est question, vous lui avez dérobé 20 écus

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

MMessire Vendor, je vous accuse de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit.

Je demanderai à dame Damemimiemie de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime.

La parole est à la défense !

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur attendait depuis un petit moment mais l'accusé ne semblait pas connaître le chemin du tribunal! Elle pris donc la parole*

Etant donné que l'accusé ne daigne pas venir, surement pas peur et par honte, c'est qu'au fond de lui, il sait qu'il est coupable!

Je demande donc une amende de 30 écus pour lui faire passer son envie de brigandage!

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Ethel salua et alla se rasseoir.*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

*On avait plus de greffier! à se demander à quoi Aristote pensait en encourageant les congés!
Bien un truc de fonctionnaires ça!
La procureur adjoint ayant reçu le témoignage de la victime s'avança à la barre

Messire juge, je comparais dans cette affaire pour apporter le témoignage de la victime, sieur Damemimiemie, témoignage attesté reçu par la procure du Lyonnais Dauphiné pour servir au nom de la justice

citation:
"il ma prie 20écus et ma laissé dans un champ inanimé

il a 5point de combat

je ne rien vous dire de plus je ne me souviens plus

mais il ma bien agresse je le maintien fermement "

Citation :: Le jugement a été rendu

*Kernos, lettre en main, demanda le silence avant de commencer la lecture du verdict du Juge de Bourgogne*

Quel dossier bien triste ...
Nous n'avons qu'une déclaration.
Mais aucune preuve.
Selon nos textes, les preuves admises sont :

Citation:
Art. 521-2 &#65533; Du mode de preuve admis lors des instructions
Les seuls * modes de preuve admis sont, par force probante décroissante :
- les documents officiels
- les témoignages des personnes assermentées
- les écrits et les témoignages oraux.

Est défini comme document officiel tout acte où a été apposé un sceau par son légitime usager ou tout acte rédigé par une personne assermentée.

Or la victime n'a pas daigné témoigner.
Par conséquent, nous n'avons aucune preuve et un dossier vide.
Pas de victime, pas d'accusé , pas de preuve, pas de déclaration de police, rien .... .

Le doute est donc important.
Aussi, il ne m'est pas possible de déclarer l'accusé coupable.

Moi Geulederat, Juge de Bourgogne ce jour 31/08/1458, me voit contraint de relaxer le prévenu.
Qu'il aille se faire pendre ailleurs.

*Ceci fait, il frappa, non de sa canne pour une fois, mais de son maillet de juge pour clore l'affaire*

» Vendor T.O.P 1458
» Vendor T.O.P 1458