Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Cdiscount : -30€ dès 300€ ...
Voir le deal

 

 Zizela

Aller en bas 
AuteurMessage
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Zizela Empty
MessageSujet: Zizela   Zizela EmptyMer 8 Sep - 23:28

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 13/08/1458
Date du verdict : 03/09/1458

Nom de l'accusé : Zizela
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Procureur : Oiselier
Juge : Kernos



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 13 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian
à l�encontre de messire Zizela.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 12 au 13 aout 1456.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img210/9432/rvoltezizela.jpg

Vu l�article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

ce n est pas moi qui est fait ca c est un de mes amis qui ne fait pas parti de ce jeu qui a su mon mot de passe pour en profiter c est apres la plainte quil ma dit que c est lui qui voulait prendre la mairie pourquoi je ferai ca en sachant que pour la preochaine election plumedange va me soutenir pour que je la remporte j espere que vous serez comprehensif

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vu l�article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que Zizela est accusé d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de mairie de Lyon dans la nuit du 12 au 13 aout 1456. Que selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trahison.

Attendu que le prévenu s�est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé. Plaidant même la possession devant un évèque, cherchant sans doute par la même la douce rémission que peut offrire l'inquisition. Attendu les témoignages en sa faveure.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Thiberian le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine clémence en cette affaire.

En effet, pareil benet peut rester en liberté, Madame le Juge. Un individu dangereux pour lui même plus qu' une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 1 jours de prison à l�encontre de Zizela pour qu'il puisse prier pour son âme et ainsi la vider de ses démons

Que justice soit rendue!

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

que justice soit rendu je ne l'ai pas fait on a connu mon mot de passe et il s'est revolt


Citation :
L'accusation a appelé Plumedange à la barre

*Plume s'avança un document en main et regarda un instant Zizela avant de s'adresser au procureur.*

Votre honneur si je suis ici c'est parce que j'ai dû monter un dossier contre cet individu.
Il c'est en effet révolté contre la mairie, je l'ai reconnu et nos lois étant ce qu'elles sont j'ai monté le dossier.

Néanmoins je prie votre honneur de faire preuve de clémence et plaide la folie pour cet homme.
Il ne savait guère ce qu'il faisait et pensant prendre la mairie pour récupérer l'argent dérobé par la rousse il a fait une erreur.

Je ne pense pas néanmoins que cette personne soit un danger pour notre Duché.

Si vous permettez on m'a transmit un pli que je dois lire à l'accusé...

*Dépliant le document, Plume toussota quelque peu et commença la lecture.*

"Zizi, dans l'épreuve que tu traverses, tu as mon soutien. Je sais que tu as pas fait exprès, que tu voulais juste devenir maire pour piquer tous les sous et devenir le plus riche de lyon. Tiens bon zizi. Phelim"

"Messire Zizela, j'ai eu l'occasion de vous rencontrer à plusieurs reprises en taverne à Lyon. Votre intérêt pour cette ville et ses habitants ne font aucun doute pour moi. Je suis certaine que toute cette histoire n'est qu'une effroyable méprise. Soyez fort messire et soyez assuré de mon soutien. Arwel."

"Zizi, tu vas te faire violer en prison mais ait pas peur. Annonyme"

*Plume hausse un sourcil et regarde attentivement l'écriture qui ressemble a celle de Phelim, légère pause donc avant de continuer.*

"Zizi tu voulais avoir une bourse plus grande que la mienne, te voilà bien maintenant! Je suis persuadé que tu en as maintenant, c'est qu'il faut forcément en avoir pour faire un tel acte la tête haute. Courage Zizi, je suis avec toi.
Le boulanger du quartier des Cordeliers"

C'est tout votre honneur.

*Et le lieutenant de se rasseoir.*

Citation :
Le jugement a été rendu

*Kernos avait écouté avec attention le réquisitoire de Monseigneur le Procureur, l'air songeur en repensant aux témoignages de l'individu qui se tenait sur le banc des accusés et à celui du Lieutenant de la Chambre... En effet, l'homme semblait quelque peu étrange, et les preuves de soutien de quelques notables lyonnais-dauphinois semblaient abondés sur la simplicité de l'accusé. Ses réflexions achevées, il leva sa masse pour réclamer l'attention avant de faire entendre sa voix dans la salle.*

"En ce jour 3 Septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Zizela, vous êtes accusé de Trahison pour vous être révoltés contre la mairie de Lyon la nuit du 12 au 13 Août 1458 sans autorisation aucune de la part du Conseil Ducal.

Etant donné que les faits sont incontestables et que vous ne niez point avoir participé physiquement à cette révolte, nous vous déclarons coupable de Trahison.

La révolte est un acte d'une grande gravité, et mérite donc sévère punition. Cependant, étant donné les témoignages que nous avons entendu, le votre et celui de l'accusation, mais aussi le réquisitoire du Procureur - homme d'Eglise et donc plus au fait des mystères de l'esprit et de l'âme - nous allons nous montrer clément, étant donné votre état.

Nous vous condamnons donc à une peine d'une journée de cachot, en espérant que l'enfermement vous permettra de remettre de l'ordre dans votre esprit et vos idées, et que l'on ne vous y reprenne plus.

Justice est rendue!"

*Il abaissa sa masse d'un geste vif contre son bureau pour clore l'audience*

"Gardes, emmenez donc cet homme au frais et prévenez les aumôniers qu'ils risquent d'avoir un peu de travail avec lui."

*Il se retira ensuite de la salle pour préparer la prochaine audience.*
Revenir en haut Aller en bas
 
Zizela
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Duché du Lyonnais-Dauphiné :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: