deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 37 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Hugo1998 Lun 23 Aoû - 9:12 | |
| Casier Judiciaire d’Hugo1998 - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Hugo1998 Lun 23 Aoû - 9:14 | |
| - Citation :
Duché de Normandie
Office de Justice de la municipalité de Bayeux
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Août 1458 Procès instruit en Juillet 1458 Verdict rendu le 5 Août 1458
Nom de l'accusé: Hugo1998
Maire: Jeannick17148 Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nous Jeannick17148, Maire de Bayeux, remettons aux mains de la justice ducale le sieur Hugo1998.
Lui est reproché la vente d'une carcasse de cochon au tarif prohibitif de 30,95 écus.
Notre sergent, le sieur phallus a acheté le corps du délit, écrit au sieur, qui se refuse a racheter sa marchandise. Mettant ainsi en difficulté la maréchaussée de Bayeux.
Je m'en remet au juge de normandie, afin de déterminer sanction équitable, et décourageante, afin d'inciter ce sieur a ne point recidiver.
L'amende n'a pas été réglée, la carcasse pas rachetée. Ce jeune messire piétinne nos institutions.
- Spoiler:
je rapelle le prix maximum des carcasses de cochon à Bayex (décret municipal validé au corpu): 17,00 écus (Corpus Livre III, 2, des décrets municipaux, Bayeux)
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation :Phallus
- Citation :
- Votre Honneur,
En effet le 02 juillet 1458 j’ai dû acheter une carcasse de cochon à 30,95 écus alors que le maximum autorisé est de 17 écus. Après avoir acheté cette carcasse afin de connaître le vendeur indélicat, je l’ai remise aussitôt sur le marché et envoyé un courrier au fautif. Cette lettre sommait Sieur Hugo1998 de racheter sous 48 heures la carcasse de cochon afin de la remettre en vente à un tarif adéquat. Précision était également notée que si cet arrangement n’était pas réalisé dans le temps préconisé, son dossier serait transmis en justice. Je tiens à souligner que Sieur Hugo1998 ne possèdant aucun élevage de cochons, il est clair qu’il se livre également à de la spéculation.
Je vous remercie, votre Honneur, de m’avoir écouté
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que l'accusé n'est plus de ce monde,
Relaxons de facto l'accusé,
Jipelecriket, Juge de Normandie 05/08/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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