Delvisora

Casier Judiciaire de Delvisora

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 23 Juin 1458
Verdict rendu le 20 Août 1458

Nom de l'accusé: Delvisora

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Devilsora, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Devilsora, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Pas de plaidoirie, et pourtant ce n'était pas faute d'avoir essayé

Messire juge,

L'accusé n'est pas venu se présenter pour se défendre et répondre à l'acte d'accusation et je trouve cela honteux. Car je connais le sieur Devilsora : comme moi il vit à Bayeux et je l'ai plusieurs fois rencontré en taverne, aussi bien avant mon élection au Conseil ducal qu'après ma nomination à la charge de procureur. Et à chaque fois, je lui disais qu'il devait aller se défendre, d'autant plus que logiquement il n'aurait pas dû être mis en procès puisqu'on lui reproche d'avoir répondu à une offre d'emploi alors que seule la publication est interdite. Mais non, il n'a rien voulu savoir, me répondant des choses du genre « J'm'en fous, j'irai pas », « Je n'suis jamais allé au tribunal, c'est pas maintenant que ça va commencer » ou d'autres « Vont pas m'faire chier pour ça, la mine j'y vais tous les jours ». Bref, ce n'est ni la politesse ni le respect des institutions qui étouffe ce triste sire. D'ailleurs, la dernière fois que je l'ai vu à la taverne municipale de Bayeux, il était en compagnie de sa compagnie et il semblaient être en train de faire des choses qui selon moi sont réservées à l'intimité de la chambre conjugale et non pas à la publicité d'une taverne. Il m'a d'ailleurs demandé de les laisser et je me suis donc exécuté. Depuis, plus de nouvelle.

Mon opinion est faite, Messire juge : si contrairement à ce qu'à dit mon prédécesseur dans l'acte d'accusation le sieur Devilsora n'a enfreint aucune règle lors de la journée de la mine, nous ne pouvons cependant pas laisser un tel mépris de la justice impuni. Je demande donc contre lui une peine de 10 écus. Je veux bien être gentil, aimable et tout ce qu'on veut, mais il ne faut me chercher !

Pacôme, procureur du duché de Normandie
03/08/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre,

Attendu que la loi doit être la même pour tous,

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à à veiller à respecter les lois Normandes lorsqu'il se trouve sur le sol Normand.

Jipelecriket
Juge de Normandie
20/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.