Ann

Casier Judiciaire d’Ann

Haute Trahison : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de la municipalité de Bayeux

Procès pour Haute Trahison

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 4 Juillet 1458
Verdict rendu le 15 Août 1458

Nom de l'accusé: Ann

Maire: Jeannick17148
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Nous Jeannick17148, Maire de Bayeux, ayant eu connaissance de la complicité de dame ann dans la prise du castel de Rouen la deferrons devant juridiction compétente
Requerons peine de mort, et banissement pour ces traitres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation :Filsdhelios

Citation :
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusation n'a apporté aucune preuve,
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal,
Accordons le bénéfice du doute et relaxons l'accusé.

Jipelecriket, Juge de Normandie
15/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.