Flora Devirieux
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 |  Sujet: Firdevs63 Sam 21 Aoû - 22:28 | |
| Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Esclavagisme
Date d'accusation : 25/07/1458
Date du verdict : 10/08/1458
Nom de l'accusé : Firdevs63
Le prévenu a été relaxé.
Procureur : Soleil
Juge : Thiberian - Citation :
- Acte d'accusation
En ce jour du 25 juillet 1458
Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de Dame Firdevs63
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir embauché le 27 juin 1458 dame Adeusa alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites le jour du seigneur.
En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img85/6061/embauche.jpg
Vu l�arrêt municipal du conseil de la ville :
Citation:
Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu�il soit su que dans le souci pieux,
Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l�interdiction pure et simple de parution d�annonce,et d�embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l�émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.
Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.
Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d�Esclavagisme, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Dame Isabeau s'avança à la barre pour requérir suite à une plainte pour esclavagisme*
Votre honneur, il semble que cette affaire ne soit pas aussi importante que cela puisque l'accusation ne s'est pas présentée pour confirmer sa plainte par son témoignage.
La procure considére donc en l'absence d'accusation, ce procés caduque et requiert la relaxe
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- L'accusation a appelé Nopus à la barre
- Citation :
- Le jugement a été rendu
En ce dixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :
L'accusation n'ayant pas pris la peine de se déplacer pour témoigner je décide donc de relaxer l'accusé.
La séance est levée.
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