Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-29%
Le deal à ne pas rater :
PC portable – MEDION 15,6″ FHD Intel i7 – 16 Go / 512Go (CDAV : ...
499.99 € 699.99 €
Voir le deal

 

 Pidotis

Aller en bas 
AuteurMessage
Flora Devirieux
Enlumineur
Flora Devirieux


Nombre de messages : 324
Localisation : Briançon
Réputation : 0
Points : 809
Date d'inscription : 18/04/2010

Pidotis Empty
MessageSujet: Pidotis   Pidotis EmptySam 21 Aoû - 22:24

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 15/07/1458
Date du verdict : 10/08/1458

Nom de l'accusé : Pidotis
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Soleil
Juge : Thiberian



Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 15 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de sieur Pidotis

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Vienne vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts en retard et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://2img.net/r/ihimizer/img695/3798/pidotisimptsjuillet1458.jpg


vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*C'est dans la pile de dossiers étalés devant elle que la procureur adjoint farfouillait pour requérir dans l'affaire suivante*

Pidotis...Pidotis, où je l'ai mis celui là.... il me semble qu'il y avait quelque chose de particulier là...

AH VOILA , j'y suis!
Monsieur le juge, la procure abandonne les charges envers l'accusé Pidotis puisque celui ci a été rappelé par le très haut

Paix à son âme

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Anne_Blanche à la barre



Citation :
Le jugement a été rendu

En ce dixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Étant donné que Messire Pidotis a été rappelé par le Très-Haut, il appartiens désormais à notre Seigneur de le juger.

La séance est levée.
Revenir en haut Aller en bas
 
Pidotis
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Duché du Lyonnais-Dauphiné :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: