Flora Devirieux
Enlumineur
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 |  Sujet: Pidotis Sam 21 Aoû - 22:24 | |
| Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 15/07/1458
Date du verdict : 10/08/1458
Nom de l'accusé : Pidotis
Le prévenu a été relaxé.
Procureur : Soleil
Juge : Thiberian - Citation :
- Acte d'accusation
En ce jour du 15 juillet 1458,
Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de sieur Pidotis
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
La mairie de Vienne vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts en retard et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre
https://2img.net/r/ihimizer/img695/3798/pidotisimptsjuillet1458.jpg
vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*C'est dans la pile de dossiers étalés devant elle que la procureur adjoint farfouillait pour requérir dans l'affaire suivante*
Pidotis...Pidotis, où je l'ai mis celui là.... il me semble qu'il y avait quelque chose de particulier là...
AH VOILA , j'y suis!
Monsieur le juge, la procure abandonne les charges envers l'accusé Pidotis puisque celui ci a été rappelé par le très haut
Paix à son âme
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- L'accusation a appelé Anne_Blanche à la barre
- Citation :
- Le jugement a été rendu
En ce dixième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :
Étant donné que Messire Pidotis a été rappelé par le Très-Haut, il appartiens désormais à notre Seigneur de le juger.
La séance est levée.
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