Claralamagnifique

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 02/08/1458
Date du verdict : 17/08/1458

Nom de l'accusé : Claralamagnifique
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Isabeau
Juge : Thiberian

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 2 Août 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de dame Claralamagnifique

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, le 25 Juillet 1458, 20 stères de bois, ressource naturelle soumise à l'autorisation de vente du maire selon la loi suivante en vigueur.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre:

https://2img.net/r/ihimizer/img525/5420/venteillgaledebois.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img199/4305/courrierboulange.jpg

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu�il n�est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour votre honneur,
je trouve étonnant de devoir me justifier car dame Nahona ma nommé marchande ambulante pour la ville de montélimar et m'avait demandée d'allée chercher du bois, ce que je fis, arrivée de nouveaux a montélimar je met donc les stéres de bois en vente et dame Colombine vient me chercher des histoires. Puis la nouvelle mairesse dame Ulan ma donnée l'autorisation de vendre mes stéres ce que je fis, et voila que dame Colombine recommence a me demander des autorisations, comment voulez vous que je puisse aider ma ville si je suis sans cesse obliger de me justifier. Je ne fais aucun tord a la ville, j'ai ete nomme par le maire pour etre marchande ambulante et c'est ce que je fais, pour aider notre ville. J'ai un stock de stéres et je ne comptes pas les garder ni demander une autorisation a chaque stéres que je dois vendre.

Je vous remercie de m'avoir ecouter et j'espere que votre verdicte sera equitable et juste ce que je doute pas.

*Clara salua l'assemblée et alla s'assoir en attendant la suite du procés.*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Après avoir écouté avec attention les témoignages, la procureur s�avance à son tour à la barre pour requérir.

Madame, il y a plusieurs choses que vous ne semblez pas comprendre.
Que vous ayez été marchande ambulante sous le mandat de dame Nahona, c�est une chose , mais son mandat terminé , ce statut de marchand ambulant l�est également si il n�est pas reconduit par le nouveau maire, ce qui , nous semble, n�est pas le cas.
Personne ne peut se prévaloir d�une autorisation permanente, chaque maire étant libre de sa gestion et du choix de ses marchants ambulants.

Votre honneur, voici une dame qui, pour sa défense, clame haut et fort aider sa ville !
Je ne vois pas en quoi faire du profit sur une vente pour son propre compte aide la ville.
Bien au contraire, puisque elle prive la mairie d�un maigre bénéfice sur la revente de bois et nuit également de fait aux villes forestières.

De toute façon, il n�y a pas à tergiverser davantage, nos lois étant très claires à ce sujet:

citation:
Il est interdit de vendre une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Vous n�êtes pas au dessus des lois madame, et vous devez vous y plier comme tout un chacun.

-Attendu la vente illégale d�une ressource naturelle
-Attendu le témoignage et l�attestation du maire Boulange qui a refusé l�autorisation de vente

L�accusation requiert la culpabilité de la prévenue et sa condamnation à une peine d�intérêt général de 5 jours à la mine, où elle pourra ainsi contribuer à apporter une aide précieuse à sa ville et son duché.
De plus , nous demandons à titre d�avertissement une amende de 10 écus.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*Clara ecouta les mots prononcer puis s'avanca en secouant la tete. *

Pour cela il aurai fallut que l'on m'informe, je ne savais que le statut de marchande ambulante ne tenait que sous le mandat du maire qui l'avait donner. Comment voulez vous que je le sache, si on ne m'informe pas de ce genre de chose.

De plus, si j'ai vendu le bois c'est justement parce que Nahona, n'arrivais pas a en avoir etant donner que la mairie etait en deficite et qu'elle n'arrivait pas a la remonter, et de ce fait ne pouvait pas acheter de bois au ville a coter, ce qui penalisai les artisants de notre belle ville et de ce fait les villageois.

Je n'ai jamais pretendu etre au dessus des lois, mais je ne faisais rien d'autre qu'aider une mairie qui avait des difficulter financiere, a s'en sortir.

Ce que vous avez pas l'air de comprendre ce que quand on nomme quelqu'un il serai bon de l'informer de tout, et non de le mettre devant le fait accompli. Je me suis casser le dos a couper du bois et a aller en chercher aupres d'amis qui vivent dans des villes forestieres, que j'ai payer le prix normal, ce qui fait que je ne fais aucun benefice, et je me retrouve juger pour avoir voulu aider ma ville, et voila donc le remerciement, on ne m'y reprendra plus ca c'est sur, mais dans ce cas la, je ne ferai plus rien pour ma ville, et pas la peine de me demander de l'aider si d'autre soucis revienne

Clara se leva et sorti du tribunal, elle bouillonnait, qu'on ose la calomnier et la soupconner comme ca, elle ne ferai plus rien pour sa ville et se disait meme que si ils continuait elle quitterai cette ville. A quoi bon aider les gens pour le remerciement qu'il y a apres. Qu'il la juge coupable apres tout elle en avait rien a faire, elle bossait deja a la mine tout les jours ca lui changerai pas grand chose.*

Citation :: L'accusation a appelé Boulange à la barre

votre honneur
cette personne até mandaté mais il y a plusieurs mois
la derniere autorisation donné par dame ulan elle a fourni aucune quantité ni prix
maintenant elle demande plus rien et se croit tout permis
destabilisant les echanges entre ville du lyonnais dauphiné
je remercie votre honneur de m'avoir ecouté

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce dix-septième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, le 25 Juillet 1458, 20 stères de bois, ressource naturelle sans l'autorisation du maire en actuellement en place.

Dame Clara, nul ne doit vous informer mais VOUS devez VOUS informer. Vous ne saviez pas que l'autorisation de vente prend fin à chaque nouveau mandat mais vous ne semblez pas non plus savoir que nul n'est sensé ignorer la loi.

Citation :: J'accède donc à la requête de la procure, je vous condamne à 5 jours de travail dans nos mines et à une amende de 10 écus que vous devrez remettre à la mairie Montiliène.

Vous avez jusqu'au 27eme jour de ce mois d'août 1458 pour régulariser votre situation.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

La séance est levée !

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 05/09/1458
Date du verdict : 17/09/1458

Nom de l'accusé : Claralamagnifique
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Sacha
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 5 Septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Kernos à l�encontre de dame Claralamagnifique

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu : http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, les 19 et 28 aout 1458, des stères de bois, ressource naturelle soumise à l'autorisation de vente du maire selon la loi en vigueur. La procure tient à souligner que ce n'est pas la première fois que vous vous présenter devant un tribunal pour répondre de faits similaires.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre:

"19-08-2010 09:50 : Vous avez acheté à Claralamagnifique 10 stères de bois pour 4,20 écus."
"2010-08-28 09:00:08 : Vous avez acheté 2 stères de bois pour 4,40 écus à Claralamagnifique"

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu�il n�est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Lors de son dernier procès, pour les même motifs que la procédure actuelle, l'accusée avait argumenté sur le fait qu'elle ignorait que son statut de marchande ambulante n'était pas valable éternellement. Poussant d'ailleurs jusqu'à se plaindre du fait que personne ne l'en ait informé et qu'elle ne vendait du bois que pour le bien de sa ville. Au cours de ce premier procès, il y a été clairement stipulé qu'elle était dans son tort et que ces bonnes intentions étaient préjudiciables.

Le verdict ayant confirmé sa culpabilité, je doute qu'aujourd'hui elle puisse feindre l'ignorance.

Et pourtant... et pourtant nous voilà de nouveau devant cette même dame pour les mêmes raisons qu'il y a à peine quelques semaines. De nouveau cette dame met en vente des stères de bois sur le marché de Montélimar sans autorisation de la mairie comme le confirme le témoin, en infraction complète avec l'article V.4.c.ii, se rendant donc, encore une fois, coupable d'escroquerie.

La procure demande donc qu'une amende de 50 écus lui soit réclamée, assortie d'une journée de prison où elle pourra avoir le loisir de se livrer à une lecture approfondie du coutumier.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Guccio à la barre

*Guccio était là, assis, puis entendant que c'était son tour, il se leva alla à la barre et salua les jurés.*

Bonjour à tous. Je suis ici pour dire qu'en effet, la dame Claralamagnifique a vendu ce bois par deux fois sans l'autorisation du maire, et cet acte n'est que récidive à sa première accusation. Je confirme donc tous les faits de ce cas de récidive.

*Guccio était allé directement aux faits et, voyant qu'il avais dit le plus important, salua la cour et se rassis.*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Une nouvelle escroquerie à juger, de quoi s'agissait-il déjà... mmm ... vente de bois illégale à Montélimar, avec récidive en prime... Kernos leva sa masse et prit la parole*

"En ce 17e jour de septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Claralamagnifique, vous êtes accusées d'Escroquerie pour avoir vendu des stères de bois les 19 et 28 août de cette année, sans autorisation municipal et en violation de la loi sur les marchands ambulants. Etant donné les preuves fournie, puisque vous préférez vous taire et que vous n'êtes pas à votre premier procès pour ce genre de délit, nous vous déclarons donc coupable d'Escroquerie.

Citation :: Nous vous condamnons à une amende de 48 écus vu l'état de votre bourse, à verser au trésor royal, ainsi qu'à une journée de prison.

Justice est rendue!"

*La masse résonna sur la table pour clore l'audience*

"Gardes, saisissez vous d'elle et emmenez la faire un tour dans nos cachots, en espérant que cette journée sans liberté lui rappellera que la liberté s'assortit toujours de contraintes."