Loxo

Casier Judiciaire de Loxo

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 14 Août 1458

Nom de l'accusé: Loxo

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Loxo, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Loxo, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

FAIT SE QUE VOUS VOULEZ JE M EN FOU
JE VOUS RECONNAIS PAS COMME CHEF JE SUIS DE ROUEN ET SOLDAT

DONC L ORDRE PUBLIC JE CONNAIS BIEN JE ME SUIS FAIT POUDRAIS DEJA PAR VOTRE ARMEE ET J AI VENUE AMICAL

ALORS VOS LOIS JE ME LES MAIS OU JE PENSE
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

serait-il possible de demander à messire Loxo de baisser d'un ton? on ne s'entend plus.
J'ai bien noté que messire Loxo était soldat, ce qui ne l'empêche nullement de se plier à la règle. Au contraire, même, ajouterais-je. Qu'il se soit fait poudrer ne nous regarde pas; messire Loxo occupant son temps libre comme il l'entend. S'il aime se rouler dans la farine, c'est son droit.
Quant au fait qu'il se mette nos lois où il pense, cela laisse à penser que le lieu sus-nommé est relativement vaste pour accepter tout un Corpus. Mais là encore, messire Loxo occupe son temps libre comme il l'entend.

Cela dit, sa conduite au Tribunal est inqualifiable.

Je requiers donc contre lui trois jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le dix-neuvième jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Aucune lois ne doit dire ou l on peut allee travaille, la liberte c est quoi alors, moi je me bat pour etre libre pas pour que l on me dictee mon chemin

pour cette histoire et clos je ne devrais pas etre ici et vous perdre votre temps a ca ,c est la place au meurtrie et voleur si vous avais du temp a perdre moi non
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine et non l'acceptation de cette offre,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Mais attendu aussi, l'attitude irrespectueuse de l'accusé se croyant au-dessus des lois,

Condamnons, Messire Loxo, à une amende de 10 écus et à 3 jours de travail à la mine.
L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
14/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écu.