Fiacre

Casier Judiciaire de Fiacre

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 23 Juin 1458
Verdict rendu le 4 Août 1458

Nom de l'accusé: Fiacre

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Fiacre, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Fiacre, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur, Membres de la Cour,

C'est le coeur lourd que je me présente devant vous. Jamais je n'aurais imaginé être jugé en ces lieux. Je ne suis qu'un humble fermier préocupé par la mort prématurée de ses vaches et des seaux de moins en moins bonne qualité, et souvent ne dépassant pas une traite.

C'est pour toutes ces raisons que le jour dont il est question, j'ai omis que nous étions lundi.

Je tiens à signaler à la Cour que me rendais à la mine régulièrement bien avant ce décret, et que je l'ai respecté jusqu'à maintenant.

Mes économies fondant comme neige au soleil, je prie la Cour de bien vouloir être indulgente, je suis prêt à me rendre à la mine deux jours de suite pour compenser la perte occasionnée au Duché.

En tant que fermier honnête et fidèle à l' Eglise, je m'en remets au jugement de la Cour, et prie pour qu'elle soit clémente.

La Bible ne nous enseigne t-elle pas « pardonne à ton prochain et tu seras pardonné », ainsi vos petits pêchés vous seront pardonnés.

Votre Honneur, Membres de la Cour, je vous présente donc mes excuses, dans l'attente de votre jugement
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

je ne doute pas une minute de la bonne foi de messire Fiacre.

je requiers contre messire Fiacre un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-cinquième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, menbre de la cour,

Comme je vous l'ai dit précedement, je suis prêt à travailler deux jours pour compenser la perte occasionnèe.

Je suis la peine proposèe par l'accusation.

J'aimerais avoir confirmation, qu'il m'est donc impossible de traire mes vaches ou de les abattre le lundi. Occasionnant ainsi une perte importante de revenu.

Dans l'attente de votre jugement, je reste à votre disposition.

Sieur Fiacre.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket
Juge de Normandie
04/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.