Neosis - TOP - Coupable - 11 août 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Rhéanne

Accusé : Neosis
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Néant

Témoins de la défense :

Jason

Sanction prononcée par la Cour :

amende de 25 écus

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, nous nous réunissons pour juger Messire Neosis qui séjourne illégalement en Maine : il y serait apparemment entré le 2 juillet, a été prévenu de sa situation irrégulière par la douane, par Efestian et s'y trouve toujours, à Mayenne, pour être plus précis et donc en situation d'infraction du décret de fermeture des frontières qui n'a une tolérance que de deux jours.

Nous entendrons Messire Efestian qui en témoignera et Dame Mathilde qui a demander le procès ; et nous rappelons à l'accusé qu'il a droit à un avocat du barreau mainois, à savoir Messire Jason ou Dame Passion

Fait au Mans, le onze août de l'an 1458, Rheanne, procureur du Maine.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Je ne vais pas tergiverser: je souhaites rentrer chez moi désormais au plus vite. Ainsi à la fin de ce procès je reprendrai la route pour retourner en Bretagne.

Cependant je me permets de préciser que hormis le fait d'être en Mayenne depuis un trop long moment je n'ai commis aucun crime, volé personne, ni fait quoi que se soit qui puisse vraiment nuire aux Mainois.

J'espère que cela se prie en compte.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour,

Je crois que Messire Jason a très correctement résumé la situation: il n'y a là qu'un voyage un peu prolongé et si ma présence gêne quiconque et bien je m'en vais, je ne souhaite pas créer de scandale.

J'espère de tout c�ur que la Cour fera preuve de clémence lors du jugement de cette regrettable affaire.

Avec mes respects

Citation :: La Défense a appelé Jason à la barre

Mesdames et Messieurs de la Cour

Que vous condamniez un pourfendeur de frontières lors de son forfait, nous pouvons l'admettre , il en va de la sécurité du Comté, mais attendre plus de 1 mois alors que nous sommes paisibles et n'avons aucune animosité envers les habitants du Maine, nous en respectons les lois, les us et les coutumes du Maine.
Nous nous somme arrétés à Mayenne car nous esperions pouvoir nous reposer de notre voyage et profiter de la quiétude de cette rivière qui coule en votre ville, et nous reconnaissons que nous fûmes bien accueillis par les Mayennois. Puisque nous avions envisagé de prolonger notre séjour.

Mais helas, vos services de controle du territoire ne l'entendait pas de cette oreille. Nous voyageons cela est notre seul défaut, et nous ne faisons pas trop attention a toutes ces fermetures de frontières ici ou là.

N'ayant en rien nuit au Maine, mais seulement bénéficier de votre accueil, et de votre bon vivre, nous desiront seulement poursuivre notre route,
Nous demandons à la Cour son indulgence et de nous permettre de garder un bon souvenir de ce mois passé dans le Maine.

Je vous remercie de votre écoute

Jason de Prie-Montpoupon
Batonnier Mainois
le 16/08/1458

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 16ème jour du mois d'août 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici un nouveau cas de présence non autorisée dans le Maine. Le décret imposant la présence d'un laissez-passer lors de l'entrée dans le territoire est toujours en cours.
Toutefois il est vrai qu'attendre un mois est quand même long et indique un certain laissez-aller.
Pour le fait que vous n'avez en rien nui au comté du Maine, je rappelle que le contenu du laissez-passer stipule que le détenteur se doit de respecter nos lois sauf réserve de voir son laissez-passer sans valeur.

Il est plus que probable que durant la présence de votre présence à Mayenne, puisque c'est la ville où vous vous trouvez vous avez eu contact avec une personne vous ayant demandé si vous aviez un laissez-passer et que dans le cas contraire qu'il fallait en faire la demande.
Nonobstant cela, vous n'êtes pas un tout jeune arrivé et vous avez une certaine expérience. Cette expérience vous indique que les lois et décrets se trouvent en gargote à la disposition de tous.

La sécurité du Comté implique également d'avoir un recensement des étrangers du Comté afin de régler ou de disposer d'une défense adéquate et l'absence de laissez-passer vous fait passer à travers les mailles de ce filet. Non que nous vous accusons de vouloir fomenter l'un ou l'autre méfait mais la signalisation de votre présence peut influencer la défense de la ville.
Nous nous demandons si depuis votre mise en procès vous avez fait la demande d'un laissez-passer mais votre présence et le fait d'avoir reconnu les faits jouent en votre faveur.

Il est un fait également qu'entre le moment de votre entrée et de votre mise en procès, le coutumier a été modifié. Mais vous êtes poursuivi pour ne pas avoir respecté un décret ce qui ouvre la voie à de multiples possibilités, plus précisément, le choix des infractions est assez vaste.
Mais je retiendrai celui du codex qui était en cours avant le 12 juillet 1458 à savoir :

" Article 4 : Trouble à l'ordre public

Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. "

Ceci ne vous libère pas de toute responsabilité ou de volonté d'avoir commis une infraction. La sécurité du Maine est et doit être prioritaire et cette sécurité doit se faire à l'entrée des frontières et dans les villes.

Attendu que les faits bien que non repris comme tels dans le codex constituent bien un trouble de l'ordre public suivant les éléments précités et qu'ils sont établis;
Attendu que la sécurité du Maine doit rester prioritaire et qu'il est dommageable pour celle-ci qu'un délai d'un mois avant la mise en procès est inacceptable;
Attendu que nous ne pouvons tolérer malgré une certaine passivité des autorités que le territoire du Maine ne soit considéré comme place ouverte, champ de manoeuvres, terres libres ou encore terre de villégiature;
Attendu que l'accusé n'a jamais entrepris de démarches pour se mettre en règle bien qu'il admette via son avocat que et je cite "Mais helas, vos services de controle du territoire ne l'entendait pas de cette oreille." la douane a averti l'accusé de son irrégularité;
Attendu que l'accusé s'est personnellement présenté et qu'il a reconnu les faits;

Par ces motifs, nous condamnons l'accusé à une peine de 25 écus.

Nous vous conseillons de faire la demande d'un laissez-passer si vous désirez prolonger votre séjour.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.