Braine

Casier Judiciaire de Braine

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 27 Juin 1458
Verdict rendu le 4 Août 1458

Nom de l'accusé: Braine

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Braine, accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Braine, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Messire Braine, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

[i)Encore un vieux procès sans accusé, ça n'en finira donc jamais ?[/i]

Messire juge,

Pas d'accusé, pas de plaidoirie, du coup pas d'innoncence. Car comment douté que le sieur Braine soit autre chose que coupable des faits qui lui sont reprochés dans l'acte d'accusation ? Culpabilité d'autant plus grave que l'accusé se moque de nous en ne venant même pas se défendre. Je demande donc contre lui une amende de 20 écus, en espérant ne plus entendre parler de lui.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
25/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,

Attendu aussi que l'accusé n'est pas solvable et que les faits ne peuvent être impunis,

Déclarons Messire Braine coupable et le condamnons à 1 jour de prison.

Jipelecriket, Juge de Normandie
04/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.