Cascudo

Casier Judiciaire de Cascudo

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Aout 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Aout 1458
Procès instruit le 22 Juillet 1458
Verdict rendu le 7 Aout 1458

Nom de l'accusé: Cascudo

Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Toujours ces mêmes procès à lancer

Messire juge,

Nous sommes réunis ce jour d’hui pour faire toute la lumière sur le cas du dénommé Cacudo, qui nous vient du Portugal et que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l’ordre public.

Le 14 juillet dernier, le sieur Cascudo est entré sur le sol normand par la ville de Dieppe, alors qu’il n’a pas de laissez-passer pour ce faire et que nous étions sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent. Je vous cite ladite proclamation pour que les choses soient claires :

Citation :

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
[…]
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

En conséquence de quoi, le sieur Cascudo est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d’attendre le témoignage du chef douanier en personne, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.

Se tournant vers l’accusé

Sieur Cascudo, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l’assistance d’un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
22/07/1458
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Comme d'habituuuuuudeuh

Messire juge,

Pas d'accusé donc pas de plaidoirie, c'est ainsi et même si c'est triste on n'y peut malheureusement rien. Ajoutons à cela le témoignage irréfutablement éloquent du chef douanier et il n'y a aucun doute : l'accusé est coupable.

Je demande donc contre Cascudo une amende de 20 écus.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
29/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation :Jason_Maccord

Citation :

Moi, Jason MacCord,Chef douanier, certifie que l'accusé a reçu un courrier de la douane lui indiquant la fermeture des frontières suite à la loi martiale. L'accusé la dédaigné en y repondant pas comme demandé et en poursuivant son sejour sur les terres normandes
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu la non présentation de l'accusée devant ce tribunal,

Déclarons Messire Cascudo coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus

Jipelecriket, Juge de Normandie
07/08/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.