Klervia - Haute Trahison - Coupable - 19 juillet 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Cdent

Accusé : Klervia
Accusation : Haute Trahison

Témoins de l'accusation :

Thyra

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

6 jours de prison et une amende de 85 écus

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Procureur : Cdent
Accusée : Klervia
Date du procès : 19 juillet 1458
Date des faits : 21 mars 1458
Endroit : Le Mans

Monsieur le Juge, nous Cdent, Procureur par interim, en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Klervia.
Dame Klervia est accusée de haute trahison, pour avoir attaqué et pillé le château de Le Mans en date du 21/03/1458.

En date du 21 mars 1458, Dame Klervia du duché d'Anjou est arrivée à Le Mans en compagnie de plusieurs autres individus.
Avec ces individus, elle a pris d'assaut le château du Mans et s'est installée dans un fauteuil de conseiller comtal et les a aidés à vider les coffres du Comté.
Elle y est restée jusqu'au bout et a peut-être été payée par une partie du butin. Elle a profité du tumulte provoqué pour la reprise du château pour s'enfuir et échapper à son procès.

Dame Klervia, vous êtes mise en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine en date du 21 mars de l'an de grâce 1458, selon les articles suivants :

LIVRE V - DU DROIT PENAL

Article 9.5 : La haute trahison

Les accusations de haute trahison sont décidées par le Conseil sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre le château du Maine sans autorisation du Conseil sera accusé de haute trahison.
* Toute personne révélant des informations considérées confidentielles sera accusée de haute trahison .
* Toute personne cassant son allégeance au Comte sera accusée de haute trahison.
* Tout membre du conseil se révélant être un espion ou un soldat à la solde d'une autre Province ou d'une organisation criminelle se verra inculpé de haute trahison.

Nous rappelons à cette personne, qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois.

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Preuves :

Relevé de la douane du 21 mars 1458
Douane :
Arrivée au Mans le 20-21 mars 1458 Visiteurs étrangers
Baron_arwin (205) domicilié(e)
à Castres (Comté de Toulouse)
Brunehaut. (5) domicilié(e) à
Craon (Duché d'Anjou)
Cleopatre2 (160) domicilié(e) à
Fécamp (Duché de Normandie)
Eikorc (255) domicilié(e)à
Saumur (Duché d'Anjou)
Estrella.iona(47) domicilié(e)
à Saumur (Duché d'Anjou)
Finam (255) domicilié(e)à
Saumur (Duché d'Anjou)
Garius (255) domicilié(e) à
Sémur (Duché de Bourgogne)
Isatan (156) domicilié(e)
à Saumur (Duché d'Anjou)
Klervia (103) domicilié(e) à
La Flêche (Duché d'Anjou)
Laudanum (36) domicilié(e) à
Bruges (Comté de Flandres)
Lost35 (36)domicilié(e) à
Mortagne (Duché d'Alençon)
Minidingue (174) domicilié(e) à
Saint-Aignan (Duché du Berry)
Robinx (33)domicilié(e) à Nevers
(Duché de Bourgogne)
Rodrielle (49) domicilié(e) à
Joinville (Duché de Bourgogne)
Williamss (218) domicilié(e) à
Sémur (Duché de Bourgogne)

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Temoins appelés à la barre :
Dame Thyra douaniere au moment des faits.

J'en ai terminé.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Alors qu'elle était de passage au Mans, Klervia en profita pour aller faire un petit tour à son procès. Tout sourire comme à son habitude, elle se présenta devant le juge et le procureur et les salua.*

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, mes respects.

Alors comme ça vous en êtes encore avec cette vieille histoire de la prise du château du Mans! Allons allons cessez donc d'être rancuniers de la sorte, ça donne des aigreurs d'estomac parait-il.
De plus de l'eau a coulé sous les ponts comme on dit et on peut dire que vous vous êtes bien vengés depuis. La prise de Craon, la participation à la guerre entre l'Anjou et la Franche-Comté dernièrement.

Vous devriez oublier les rancoeurs du passé et commencer une nouvelle ère, vous ne croyez pas?

Bien sur ce, je dois à regret vous quitter car j'ai un autre procès pour Haute Trahison qui m'attend à Anjou. J'ai un agenda surchargé en ce moment.

A la prochaine!

*L'accusée salua de nouveau le Juge et le Procureur et leur adressa un petit salut de la main amical avant de partir pour assister à son autre procès.*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Thyra à la barre

Votre Honneur

Dame Klervia est arrivée sur le sol mainois dans la nuit du 20-21 mars 1458 sans Laisser Passer et est repartie dans la nuit du 21 au 22 mars après la prise du mans.

Puis Thyra alla s'asseoir et attendit la suite

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 8ème jour du mois d'août 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., le verdict suivant :

Je vois que cela vous amuse de vous retrouver en procès pour haute trahison. Et apparemment, c'est assez courant.
Non seulement, cela vous amuse mais vous avez l'air de vous moquer les conséquences de vos actes. Vous ne pensez quà vous-même et ne pensez nullement que vos actes ont eu un fort impact sur le comté du Maine, que ce soit économique, militaire et diplomatique.
Une vieille histoire, pas si vieille que cela. Mais justement à cause de l'impact causé par la prise du château, les forces du Maine ont été monopolisées à réparer ce que vous avez détruit, à défendre les villes puisqu'une guerre a failli survenir.
Donc non seulement vous avez causé du tort au comté mais aussi à ses habitants.
L'eau a effectivement coulé sous les ponts mais les recherches vous concernant ont été suspendues pour des raisons plus sérieuses. Sinon il y a longtemps que vous vous seriez retrouvée devant un tribunal.
Vous faites intervenir une soit-disant vengeance : la prise de Craon et la guerre entre l'Anjou et la Franche-Comté. Je vous ferai remarquer que le comté n'était pas impliqué dans ces faits. Il s'agissait d'actions isolées d'habitants et ce n'est ni le lieu ni l'instant d'en parler.
Avez-vous vu une armée mainoise sur le territoire de l'Anjou. Non. Par conséquent, le comté n'a rien à voir dans ces faits.
Pour les autres points, ce n'est point rancune de vous traîner icelieu, ce n'est que justice. Et rendre la justice nous permettra d'oublier les rancoeurs et, comme vous le dites si bien, commencer une nouvelle ère.

-Attendu que les faits reprochés à l'accusée sont graves et que sa participation a été déterminante et qu'ils sont établis;
-Attendu que le fait que l'accusée se retrouve au conseil du Maine après l'attaque du Château prouve qu'elle était en bonne place dans la hiérarchie des agresseurs;
-Attendu que l'accusée ne manifeste aucun remords et qu'au contraire elle tourne en ridicule les sentiments légitimes des habitants du Maine qui ne veulent que la Justice;
-Attendu que l'action de l'accusée a eu des répercussions sérieuses sur le Maine au point de vue économique, militaire et diplomatique;
-Attendu que l'action de l'accusée a failli plonger le Maine dans une guerre dans une période néfaste;
-Attendu que l'absence de recherches est due au fait que le Maine a dû se reconstruire et se préparer pour cette éventuelle guerre mobilisant toutes les forces valides et que de cette mobilisation ces recherches sont restées en suspens;

Par ces motifs, nous condamnons l'accusée à 6 jours de prison et 85 écus d'amende.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.