Penthesilee

Duché du Languedoc
Procès pour Trahison
Date d'accusation :
Date du verdict : 04/08/1458

Nom de l'accusé : Penthesilee
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Procureur : Divinius, procureur du Languedoc
Juge : Evanes, juge du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation

Nous Divinius, Procureur et representant du Languedoc demandons a la Citoyenne Penthesilee , Habitante de la bonne ville d Uzes, de vous levez et d ecouter les faits :

Depuis de nombreux Mois, Dame Penthesilee pour des raisons qui lui sont propre de ne pas payer l Impot Comtal, qui je le rappel est un des maillons important de la bonne marche de l Economie.

Le montant de la dette accumulee par Dame Penthesilee est d'environ 131.64 ecus, votre honneur...

Penthesilee : 9,00 écus (+17,46 écus de pénalité) avant le 2009-12-05
Penthesilee : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2010-06-07
Penthesilee : 9,00 écus (+19,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-17
Penthesilee : 9,00 écus (+16,02 écus de pénalité) avant le 2009-12-21
Penthesilee : 9,00 écus (+14,67 écus de pénalité) avant le 2010-01-05
Penthesilee : 9,00 écus (+13,41 écus de pénalité) avant le 2010-01-19

Nous pouvons constater en vue de ce papier, que Dame Penthesilee, n a pas regle ses dettes depuis fort longtemps, et qu au vue des nombreux courriers echange, cela ne peut etre une erreur personnel. Dont Voici la preuve :

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24 Mai 1458 Par la Mairie d'Uzes
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Bonjorn à vous!

Je vous écris car j'ai votre nom dans les non payeurs des impôts. Je me suis aperçu que vous étiez en ville et non chez les nones. Je me suis donc dit que vous n'avez surement pas vu que vous aviez des impôts à payer. Cela est essentiel que vous payiez vos impôts car le payement monte de jour en jour avec le 10 % de plus pour non-payement. Il vous coutera moins cher de payer de suite plutôt qu'encore attendre. De plus, avec des impôts vous ne pourrez jamais vous inscrire sur une liste électorale, devenir tribun, curé, tavernier... et vous ne pourrez pas changer de niveau!!! C'est très handicapant. Puis on ne sait jamais peut-être vous retrouverez vous dans de sérieux soucis si vous persistez à ne pas payer.

[ Hrp] puisque beaucoup ne vois pas toujours l'inscription payer vos impôts quoique cela soit écrit en rouge. Je vous explique rapidement comment vous mettre à jour dans vos impôts. Je vous explique Hrp car cela est bien plus simple que tourner cela Rp^^

Vous devez aller sur l'onglet "Moi"
Ensuite vous voyez les onglets, mais cela n'est pas bien compliquer nous retrouvons l'impôt sur la page principale quand vous aller sur vous. ( Mon personnage ) Juste en dessous de Devenir noble, vous devez avoir payé les impôts ou mes impôts je me rappelle plus trop^^ Vous cliquez dessus et ensuite il sera affiché le montant à payer... Vous faite "payer" et le tour est joué, vous procéder de la même façon pour les autres impôts impayés et cela jusqu'à temps que vous soyez à jour. [ Hrp]

Car la mairie doit payer durant ce temps pour tous les habitants qui ne payent pas et cela coute beaucoup au final à celle ci. Vous aiderez grandement à vous mettre à jour et vous vous éviterez aussi des soucis. C'est tout le village que ça handicape!

Je vous remercie d'avance de votre coopération,
Cordialement,
Samkookai
Maire d'Uzès

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26 Mai 1458 Par la Mairie d Uzes
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Bonjorn,

Je vous ai envoyé une missive il y a peu vous indiquant qu'il fallait au plus vite payer vos impôts pour ne pas vous ruiner avec la taxe qui fait grimper les prix de 10% chaque jour mais vous ne m'avez pas répondu et je n'ai pas accusé d'actes. Que se passe t-il?

Savez vous que vous pouvez gagner un écu par jour en votant pour la notoriété de votre village? (hrp : en haut à gauche de votre écran en vous connectant sur les RR vous avez marqué "sites amis". Un petit peu en dessous vous avez "Vote : 1-2-3-4-5-6". En cliquant sur les 6 chiffres et en fermant les fenêtres qui s'ouvriront vous recevrez le lendemain 1 écu.)

Alors n'attendez plus! L'impôt n'est pas forcément quelque chose qui touche à votre fortune!

D'autant plus qu'avec des impôts en cours vous ne pourrez pas postuler à la mairie ou à d'autres postes électifs par exemple....et surtout vous ne pourrez pas monter de niveau!! Vous serez bloqué à votre niveau actuel alors réagissez et vite!

D'autre part la loi m'oblige à intenter un procès contre vous si vous ne payez pas vos impôts. Ce serait tellement bête d'en arriver là, surtout que vous aurez sans doute une peine plus lourde et vous devrez tout de même au final payer vos impôts.

Ceci est mon dernier courrier si je n'ai pas d'acte de votre part dans le courant de la semaine je serai obligé de prendre ces mesures...

Bien à vous,
Samkookai
Maire d'Uzès

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Ces Courriers a ce jour sont reste sans reponses!

Nous rappelons l Article de notre registre de Lois :

Article 5.1.8. : Par souci d&#65533;équité entre ses administrés, le maire doit, quinze jours après la levée de l&#65533;impôt, transmettre à la maréchaussée la liste des individus n&#65533;ayant pas encore réglé leur tribut, afin que parmi ceux-ci soient poursuivis en justice ceux qui méritent de l&#65533;être. Sont susceptibles d&#65533;être poursuivis ceux qui ne peuvent justifier d&#65533;une retraite sans interruption depuis le jour de levée de l&#65533;impôt.

Nous remarquons que le delai est depasse depuis fort longtemps, et que l Impot comtal n est toujours pas paye !

Pour ces raisons, nous appliquons donc le dit Article suivant :

Article 4.5.37: Refus de l&#65533;impôt - L'impôt étant décrété en cas de nécessité absolue pour une ville ou le comté, toute personne qui, quinze jours après une levée d&#65533;impôt, refuse de payer ou n'a toujours pas payer son impôt, sera passible de mise en jugement pour trahison ou haute trahison et est passible de l&#65533;emprisonnement et/ou de l&#65533;amende voir toute autre peine décidée par le juge. N&#65533;est pas concernée par cette article la personne pouvant justifier d&#65533;une retraite prolongée et ininterrompue depuis la veille du jour de décret de l&#65533;impôt.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

etant sur les routes depuis fort longtemps je n'ai recu ni les pigeons ni les commandement a payer . Payer , voila fait ! je ne merite pas la prison .

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur....

Nous comprenons aisement qu un individu puisse decider du jour au lendemain de quitter sa vie sedentaire, pour une une vie plus excitante qu est, celle de voyageur !

Toutefois notons cette phrase fort interessante de la part du Maire de la Bonne ville de Uzes :

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Malgrè de nombreuses missives de rappel, de prévention, et n'ayant aucune réponse de l'interessée, j'ai du en arriver au proces actuel.
Croyez moi, j'aurais voulu m'en passer.
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Deja de nombreux courriers lui ont ete encoye, et cela sans reelle reponse...De plus l avis d impot est pour le moins visible pour tout individus, ou qu il soit et quoi qu il fasse...la simple erreur, ne peut en etre la cause simple...

Toute fois la partie publique, retiendra que des le lancement du proces, la dites Penthesilee a de suite acquitée sa dette!

Il est regrettable d en arriver la pour obtenir de bon droit Justice!

Nous demandons juste une amende de 5 ecus, couvrant la depense du proces en cours.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

je paierais les 5 ecus pour avoir la paix pas par souci de justice !!

Citation :: L'accusation a appelé Khipulnapalm à la barre

Mon amie et moi avons passé tout notre temps sur les routes et n'avions personne pour gerer nos affaires sur place. Aucun pigeon ninanimal d'aucune sorte ne nous à joint sur les chemins!
De retour en ville, sans sollicitation directe c'est une chose à laquelle elle n'a pas prete attention. Vous venez de le lui rappeler et elle a payé. Et ce aussitôt,y compris les majorations. Il serait bon d'en rester là, une deuxième sanction n'est pas requise ni utile et encore moin pédagogique. La cours a elle aussi mieux à faire je pense.

Citation :

Le jugement a été rendu

Accusée levez-vous !

En ce 4 aout 1458 à Montpellier, Nous Evanes, Juge du Languedoc, allons rendre notre verdict concernant l'affaire de Mestra Penthesilee pour trahison.

Considérant que Mestra Penthesilee, est accusée de ne pas avoir réglé ses impôts,
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et que l'accusé ne les a pas niés,
Considérant que l'accusée s'est acquittée de sa dette à l'ouverture du procès,
Considérant que l'accusée n'a toutefois pas coopéré avec la mairesse de la ville, et qu'il a fallu l'ouverture d'un procès pour qu'enfin l'accusée daigne payer ses impôts,

Citation :: Par conséquent, Décidons de condamner l'accusée, Mestra Penthesilee à une peine symbolique de 5 écus, conformément à l'article 4.5.37 du coutumier du Languedoc.

Rappelons que les impôts sont primordiaux pour notre comté, et qu'un retard dans l'acquittement de sa dette, pénalise sa mairie qui doit faire l'avance des frais, et donc sa ville et ses habitants.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement, ainsi que les autorités judiciaires du Duché du Lyonnais-Dauphiné, qui nous on permit de rendre ce procès possible.

Qu'il soit su que les parties peuvent faire appel de ce jugement en Cour d'appel.

L'audience est levée.