Philios
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 |  Sujet: Zero1991 - TOP(2) - Relaxe - 02 Août 1458 Mer 4 Aoû - 3:35 | |
| Zero1991 – 02/08/1458 – Relaxe – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Melina
Procureur du Réquisitoire : Melina
Témoins de l’accusation :
 Satolas
Nini89
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe - décédé
Verdict rendu le 02 Août 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Mélina avait reçu missive qu'un étranger au Béarn sévissait en nos terre. Son humeur fut qu'aggraver en voyant deux dossier pour ce même accusé. Elle salua la juge et pris position, sans s'asseoir cette fois ci. Plaider est parfois plus simple debout. La prestance jouant et parlant par lui-même. *
Votre honneur, en ce 15e jour de Mars 1458, moi Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Zero1991 pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, Zero1991 s'est permis de vendre des pains en marché de la bonne ville de Tarbes sans en avertir les autorités compétentes ou de s'enquérir de la permission de ceci. En effet, l'accusé à vendu 3 pains entre le 11e et 12ieme jour de Mars 1458. L'accusé n'ayant répondu à la missive du lieutenant de Tarbes, nous nous retrouvons devant cette cours aujourd'hui. Zero1991 contrevient donc au décret municipal de Tarbes, dont je rappelle le teneur:
Article 3 :
Toute personne étrangère au Béarn voulant vendre sur le marché de Tarbes devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n�est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s�annoncer au maire.
Les témoins de l'accusation seront donc le maire Satolas de Tarbes ainsi que le lieutenant Nini89.
Per lo Béarn !
Je rappelle à l'accusé(e) qu'il (elle) est en droit d'être représenté par un avocat. Il (Elle) en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
sur les faits qui couvre cette offense, plusieurs preuves n'ont pu être apporter et en plus d'une erreur de mes témoins sur la ressource en question qui dans ce cas fut le lait au lieu du pain, je ne peux faire qu'autrement que ce qui suit.
Entendu qu'aucune preuve ne fut apporter à l'encontre de l'accuser
Entendu que l'accuser n'as point troubler l'ordre mais bien fait de l'escroquerie, et qu'il en était à sa première offense pour cela, nous nous voyons dans l'obligation de demander la relaxe, sans toutefois négliger le fait que le client est fortement encourager à suivre les lois lors de son passage en Béarn.
Je vous remercie votre honneur
* Mélina repris sa place*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Satolas à la barre :
bonjour votre honneur et bonjour dame la procureur,
la lieutenant de Tarbes nini89 avait acheté au marché une bouteille de lait.
elle m'a demandé si j'avais donné une autorisation a zero1991 de vendre sur le marché de Tarbes.
je lui ai repondu qu'il m'avait jamais demander une autorisation de vente et ma jamais ecris.
tout c'est fait sont notés au conseil municiapl de Tarbes.
satolas se retira.
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
Bonjour Dame le juge et Dame le procureur
Messire Zero1991 sais permis de vendre du lait sur notre marcher a tarbes alors que ceux qui ne sont pas béarnais doive demander l autorisation du maire pour vendre ceux que se messire na pas fait.
De plus je lui est écrit pour enlevais le lait ou autres marchandise et na pas répondu a mon courrier.Puis est partis de Tarbes comme si c été rien passé de plus il a fait de même a lourde apres être partis alors qu'il savais que c été interdit.
Voilas se que je peut dire sur cette personne.
Merci de m avoir écoutée.
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 2 Aout de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Béarn
Rend mon verdict !
Zero1991 est accusé de trouble à l'ordre public
Entendu que l'accusé n'est plus de ce monde
Je prononce la relaxe
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