Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: Memoxd - TOP - Coupable - 02 Août 1458 Mer 4 Aoû - 3:14 | |
| Memoxd – 02/08/1458 – Coupable – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Mélina
Procureur du Réquisitoire : Mélina
Témoins de l’accusation :
 Domi78
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + 2 jours de prison + 30 écus d'amende
Verdict rendu le 02 Août 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Memoxd
* dossier de couleur rouge sous le bras, petit scribe qui la coursait pour arriver à temps aussi, entrée dans la salle d'audience du tribunal, saluer le juge et jeter un �il dans le coin des accusés.*
Votre Honneur, en ce 21 mars 1458 , moi, Mélina Avis-Bragança, procureur du Béarn ouvre un procès à l'encontre de messer Memoxd pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, dans la nuit du 2 au 3 février 1458, celui-ci s'en est pris à dame Domi78 qui voulait simplement faire son chemin sans encombre.
Pour rappel, notre coutumier stipule ceci:
' Coutumier Livre III: Lois pénales
2.Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public.'
L'accusé a clairement violé cette loi et se voit convoqué en ce lieu pour répondre de ses actes.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Mélina semblait motiver aujourd'hui
votre honneur,
l'accusé memoxd n'a point daigner se présenter devant nous pour se défendre. Ma plus grande déception est que l'accusé aurait pu m'éclairer sur les raisons qui le pousse à brigander, une raison qui m'échappe encore.
sur ce, la victime a témoigner de l'identité de son agresseur qui est l'accusé mais aussi sur ce qu'il lui a soutirer en brigandant.
Entendu que l'accusé a volé 12 miches de pains
Entendu que l'accuser a brigander sur la victime domi78, allant contre le coutumier qui dit "2.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public."
Puis que son acte fut prouver, je demande à la court un verdict de culpabilité avec 2 jours de prison ainsi que 25 écus, ce qui équivaudra en parti a la sommes volé.
Bien à vous votre honneur,
je laisse la place à l'accuser si il décide de se défendre
*Mélina reprends sa place.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Domi78 à la barre :
Bonjour Madame le Procureur,
mon témoignage va être court j'etais en chemin quand je me suis fait agressée par Messer Memoxd il m'a volé la valeur de 12 miches de pain que j'avais mis en vente sur le marche à 6 écus pieces j'ai connu la faim quand j'etais vagabond j'ai beaucoup travailer à la mine etsur les exploitations pour pouvoir m'acheter une boulangerie j'ai souvent donner aux mendiants qui avaient faim je demande au tribunal qu'il soit punit sévérement de facon à ce qu'il n'agresse plus personne qu'il me restitue l'argent qu'il m'a volé domi78
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 2 Aout de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Béarn rend mon verdict
Memoxd est accusé de trouble à l'ordre public.
Dans la nuit du 2 au 3 février 1458 il a dépouillé dame Domi78 en Bearn
Entendu que l'accusé ne s�est pas présenté pas à son procès
Entendu le témoignage de Domi78
Je déclare Memoxd coupable de brigandage et le condamne à 2 jours de Prisons et
30 écus d�amende cash
| |
|
Accueil 
Rechercher 