Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Espalion - Escroquerie - Coupable - 01 Août 1458 Mer 4 Aoû - 2:27 | |
| Espalion – 01 Août 1458 – Coupable – Escroquerie
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Kheldar
Procureur du Réquisitoire : Kheldar
Témoins de l’accusation :
 Lucasd
_nataku_
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + 10 écus
Verdict rendu le 01 Août 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Enfin un procès qui changeait un peu de l'ordinaire des révoltes et autres brigandages. Le gros procureur était content.*
En ce 16ème jour de juillet 1458, moi Kheldar,procureur du Béarn, incite à comparaître le sieur Espalioin pour escroquerie.
En effet par trois fois, le 26 juin le 4 et le 16 juillet, l'accusé à acheté du poisson à un prix inférieur à 17.50 écus. Les témoins que j'appelerai ultérieurement le confirmeront.
Or voici ce que nos lois disent :
**********
3-L'escroquerie
...
Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle
*~* Arrêté N° 2 concernant les prix pratiqués sur le marché de Tarbes *~*
Article 1
Le poisson vendu à 17,50 écus et moins, est réservé à la mairie ou aux agents mandatés par
les autorités municipales.
Le poisson vendu entre à 17.50 et 18 écus est réservé aux Tarbais
**********
Evidemment les forces de l'orde, dans leur grande humanité, ont tenté une conciliation avec l'accusé mais ce-dernier n'a jamais restitué les poissons achetés !
Trois fois sieur Esaplion ! A chaque fois la chose vous a été signalée, avec la marche à suivre qui plus est, et à chaque fois vous n'avez rien fait pour réparer le préjudice que vous aviez causé.
Je vous invite, si vous le souhaitez, à prendre un avocat ici-même :
http://les-avok-haillons.forumchti.com
La parole va être à la défense. Je vais pour ma part appeler à témoigner pour l'accusation messire Lucasd, nostre gentil Bailli, qui avait collecté les preuves de la culpabilité de l'accusé et messire nataku, maire de Tarbes, ville lesée dans cette affaire.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Espalion arriva à la barre, il regarda un peu partout dans la salle qu'il découvrait pour la première fois. Ainsi un tribunal ressemblait à cela. Il posa ses mains sur la barre et regarda le procureur.*
Pour ma défense , j'avoue avoir acheter à trois reprises des poissons en dessous de 17,50 écus mais n'ayant pas pris connaissance du décret de Tarbes relatif aux autorisations et prix d'achats des poissons , je ne pensais pas avoir fait une erreur et de l'escroquerie .
A l'avenir , ayant maintenant connaissance du décret , je ferais attention et ne recommencerais plus monsieur le procureur.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
"Le gros Kheldar se secoua un peu. Les accusés mettaient du temps à venir plaider et il s'endormait un peu. Heureusement, l'Espalion l'avait tiré de sa torpeur.*
Accusé, je constate avec une certaine satisfaction que vous plaidez coupable des faits qui vous sont reprochés, et que les témoignages confirment. Cela m'évite de faire des efforts superflus par cette chaleur estivale.
Je reste toutefois attristé de vous voir ici. En effet à deux reprises des conciliations ont été tentées. Conciliations que vous n'avez pas suivi. J'en conclus que vous étiez impatient de rencontrer Madame le Juge parce qu'on l'a dit des plus séduisantes.
* Vu que l'accusé plaide coupable
* Vu qu'il n'explique pas son refus de coopérer lors des conciliations
* Vu qu'il promet de faire des efforts à l'avenir
Moi Kheldar, procureur du béarn en 23ème jour de juillet 1458, requiert contre l'accusé Espalion une amende de 20 écus afin de lui faire comprendre que la conciliation est toujours préférable.
Il serait bon qu'il s'acquitte en plus de l'achat d'une marchandise surtaxée sur le marché afin de rembourser la mairie du préjudice qu'il lui a causé, d'une valeur de 52.35 écus.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
*Espalion arriva à la barre, il posa ses mains sur la barre et regarda le procureur*
Votre honneur,
Je me présente pour ma dernière plaidoirie et j'accepte de racheter les produits avec une majoration avec des pains surtaxé en mairie plus une amende pour frais de dossiers.
*Il s'inclina alors et descendit de la barre*
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lucasd à la barre :
*Se présentant la barre Lucasd déclara*
Votre Honneur,
Je me présente, Lucasd de Kervanech habitant de Tarbes.
M'ayant été demandé de témoigner dans l'affaire ici concernée, je me présente à vous afin de vous relater les faits de ma connaissance.
A trois reprises et de manière espacée, des poissons que j'avais mis en vente sur le marché à un prix de 17,45 écus, m'ont été acheté par le Sieur Espalion et plus précisément le 26 juin, le 03 juillet et le 15 juillet de cette année.
Ayant connaissance du décret de Tarbes relatif aux autorisations et prix d'achats des poissons, j'ai informé la prévoté ainsi que la mairie des infractions qui avaient été commises et cela à chacun des 3 achats.
J'espère par mon témoignage vous avoir apporté les éléments nécessaires à la bonne appréhension de ce dossier et je reste bien entendu à votre disposition pour tout complément d'information que vous jugeriez nécessaire.
* Une fois terminé Lucasd salua puis de retira*
- Citation :
- L’accusation a appelé _nataku_ à la barre :
*Nataku arriva à la barre, il regarda un peu partout dans la salle qu'il découvrait pour la première fois. Ainsi un tribunal ressemblait à cela. Il posa ses mains sur la barre et regarda le procureur.*
Bonjour, si je suis ici aujourd'hui c'est parce que messire Espalion ici présent à acheter du poissons à 17.45 écus. Lorsque j'ai été informé de ces faits par messire Lucasd, j'ai envoyé à l'accusé une missive lui demandant de rendre le poisson acheté, or je n'ai jamais reçu de réponse de sa part et ni moi ni les personnes mandatées pour acheter pour la mairie n'ont eu un poisson de la part de cet homme.
*Il pointa alors messire Espalion avec son doigt et en profita pour reprendre sa respiration. il reposa ensuite sa main sur la barre.*
Je demande donc à ce que justice soit rendue! Merci de votre attention.
*Il s'inclina alors et descendit de la barre*
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 1 Aout de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Béarn rend mon verdict
Espalion est accusé d� escroquerie.
Vous reconnaissais les faits ! Vous auriez du répondre au Maire cela vous aurais évité un procès !
Espalion Je vous déclare coupable d�escroquerie
Je vous condamne à rembourser la mairie de Tarbes.
Pour cela Vous achèterais dans un délais de deux jours en la mairie de Tarbes Deux Pains à 30 Ecus.
Preuve que vous enverrais à notre Procureur.
Et payez de suite une amende cash de 10 écus pour fais de dossier!
Boum (Coup de maillet)
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