Rose_des_sables

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour escroquerie
Date d'accusation : 24/05/1458
Date du verdict : 03/08/1458

Nom de l'accusé : Rose_des_sables
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Soleil
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 24 Mai 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives , Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Demons à l�encontre de dame Rose_des_sables

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir acheté sur le marché de Briançon le 11 Mai 1458, 6 stères de bois à 3,80 écus.

Vu qu'en la ville de Briançon la vente et l'achat et de bois sont réglementés par décret municipal comme suit :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

L'achat de stères de bois au prix mentionné est donc illégal

Voici les preuves retenues contre vous :
https://nsa15.casimages.com/img/2010/05/19/100519090501786495.jpg

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Rose s'avanca a la barre ayant ete convoquer pour vol. C'etait la premiere fois pour elle qu'elle etait accuser et vint se presenter legerement angoisser, et preta serment; puis s'installa sur le siege et commenca*

Bonjour messire les juges, je me suis en effet rendu coupable en achetant le bois, mais je ne trouve pas cela logique que je sois en proces alors qu'il n'y a eu un seul et unique courrier pour m'en avertir et pour me condamne. Il n'y a eu ni mediation proposer, ni aucun moyen de racheter ma faute. Le courrier que j'ai recu de dame elisabeth etait pour me dire que je serai accuser de vol. Je n'ai lu ni le panneau a la mairie pour le decret je ne pouvais donc le savoir, ni cette personne ne m'en a informer. Je connais un tans soit peu le coutumier et je sais que dans ce genre de cas on proposer une mediation et si reticence il y a proces, et cela n'a pas ete le cas. Je souhaiterai messire les juges etre relaxer, car j'aurai rendu le bois si cela m'avait ete demander, ce qui n'a pas ete le cas, je ne suis pas une voleuse, je suis une citoyenne qui ne connait pas tout les decret de sa ville. J'aimerai que si je me trompe que l'on me montre mes dossiers et divers courrier envoyer pour la mediation, si elle existe vraiment, ce que je doute vu qu'il y a rien eu.

*La jeune femme s'arreta de parler elle avait dit ce qu'elle avait a dire et attendit que le juge la renvoie s'assoir ou lui pose une question.*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Après avoir entendu les deux parties, la procureur adjoint s�avança à son tour à la barre.*

Merci lieutenant pour ces précisions qui nous manquaient .

Au vu des déclarations du lieutenant, qui je le rappelle est assermenté, il ne réside aucun doute sur le fait de délits antérieurs d�où l�absence légitime de médiation concernant cette affaire.
Toutefois, ces faits n�ayant pas débouché sur des mises en accusation jusqu�au tribunal, nous n�en tiendrons pas compte.

Malgré tout, et entendu que L�accusation s�attachera donc uniquement à ce rachat illégal pour lequel nous vous demandons monsieur le juge de rendre justice, l�accusé ne peut se prévaloir de sa non connaissance du décret en vigueur dans sa ville.

D�autre part, j�aimerai beaucoup savoir à quoi peut servir ce bois à l�accusée si ce n�est dans un but inavouable, puisque elle ne peut se prévaloir non plus d�une quelconque utilité pour exercer son métier.

En conséquences, et puisqu�il il apparaît clairement qu�il y a préjudice envers la ville de Briançon, l�accusation demande réparation, que la prévenue apprenne le goût de l�effort en allant couper 11 stères qu�elle devra revendre au prix mairie fixé par décret.
De plus, pour avoir tenté , ce que nous appelons dans notre jargon judiciaire * la politique du pas vu pas pris* nous demandons à titre d�avertissement une amende complémentaire de 10 écus à verser à la mairie.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre

Eli écouta avec grande attention l'accusé porter sa défense devant la cour.

C'est d'un pas décidé qu'elle s'avança à son tour à la barre pour y porter son témoignage.

"Bonjour monsieur le juge,bonjour Dame le procureur j'ai écouté avec attention les paroles de l'accusé qui souligne l'absence de courrier de médiation,je confirme cet état de fait vu que la Dame ici présente a récidivé non par deux fois ni par trois mais par quatre et dans ce cas précis excusez-moi pas de médiation possible mais dépôt de plainte de suite.
J'ai reçu un courrier d'une Dame m'annonçant (preuves à l'appui)que l'accusée ici-présente lui avait acheté par deux fois du bois qu'elle avait pris soin de mettre en vente pour la mairie sur notre marché au prix de 3.80 soit 5 stères le 7 mai puis 6 stères le 11 mai.
Quelques jours plus tard soit le 20 mai je rencontrai notre vénéré maire Gamin en taverne qui lui à son tour me donnait en main propre la preuve de deux achats de stères de bois toujours mis en vente à 3.80 écus effectuées à nouveau par l'accusée qui se trouve devant vous,deux achats effectués le même jour et cette fois au nombre de deux fois 10 stères alors là soit cette dame possède de nombreuses cheminées soit nous frisons la stabilité économique!!!"

Eli remit en place la drille qui lui obstruait l'�il droit baissa les bras qu'elle avait levé accompagnant ses dernières paroles.

"Monsieur le juge Dame la procureur je vous laisse porter votre verdict qui sera sans aucun doute sans équivoque."

Eli salua la cour d'un signe de tête puis repris place dans l'assemblée.

E

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce second jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusée d'avoir acheté sur le marché de Briançon le 11 Mai 1458, 6 stères de bois à 3,80 écus et d'avoir ainsi violé le décret municipal actuellement en application.

Citation :: La sanction demandée par le Procureur adjoint me semble tout à fait appropriée, je vous condamne donc séance tenante à aller couper 11 stères de bois que vous vendrez à la mairie Briançonnaise au prix fixé par le dit décret, à cela j'ajoute une amende de 10 écus que vous devrez verser à la mairie également et qui, je l'espère, vous poussera à vous tenir au faits des différents décrets attenants à la municipalité de Briançon.

Vous avez jusqu'au 12eme jour de ce mois d'août 1458 pour régulariser votre situation.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 13/08/1458
Date du verdict : 04/09/1458

Nom de l'accusé : Rose_des_sables
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Isabeau
Juge : Kernos

Citation :: Acte d'accusation

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, en ce jour du 13 Août et en ma qualité de procureur adjoint , chargée de l�application des peines, vous citons à comparaitre, Dame Roses des Sables, pour non respect de votre peine prononcée par l�honorable juge actuel Thibérian qui vous imposait de vous racheter en revendant 11 stères de bois au prix de 3,80 avant le 12 de ce mois.

Une peine alternative, que vous avez jugée bon de rejeter, vous ayant été proposée, vous comparaissez à présent , devant cette cour, pour Trouble à l�Ordre Public.
M�appuyant sur la loi en vigueur du livre VI du code pénal en vigueur en notre duché du Lyonnais Dauphiné, que je vous cite

Citation :
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous demande de vous expliquer sur ce fait .
Votre honneur, je cède la parole à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

bonjour dame je suis etonner de cette accusation car je n'ai recu aucun message concernant la vente du bois, cela ne m'aurai pas gener au contraire, car mon grenier deborde de bois et je ne sais pas quoi en faire. Si j'avais eu vent de cette vente de bois j'aurai sans aucun doute mis en vente

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Madame, vous vous moquez, vous ne saviez pas que vous avez été jugée, allons donc�
Vous êtiez bien pourtant présente au tribunal lors de ce procès où vous avez témoigné pour votre défense ; je cite un extrait où vous reconnaissez d�ailleurs votre culpabilité

Citation :
je me suis en effet rendu coupable en achetant le bois, mais je ne trouve pas cela logique que je sois en proces alors qu'il n'y a eu un seul et unique courrier pour m'en avertir et pour me condamne. Il n'y a eu ni mediation proposer, ni aucun moyen de racheter ma faute

Notre juge, dans sa grand bonté, vous a alors donné l�opportunité de racheter votre faute et vous l�avez pourtant dédaignée.
Je ne vois donc pas de quel message vous parlez. Il me semble que le jugement était clair et sans appel. Rien ne stipule dans la procédure que nous devions en plus vous envoyer une copie du jugement.

Monsieur le juge, une nouvelle fois, l�accusée se défausse de ses responsabilités avec des excuses aucunement valables.

Je suggère donc, face au mépris affiché pour cette cour et votre honneur, de relever le jugement précédent en une amende majorée à 15 écus en faveur de la mairie spoliée et non plus de vendre ce bois mais de lui en faire don.

Quelque soit le jugement prononcé, je vous conseille fortement , Madame, de le respecter cette fois.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le jugement a été rendu

*Assis dans le fauteuil du juge, Kernos leva lentement la masse qu'il tenait en main pour capter l'attention de l'auditoire*

"En ce 4e jour du mois de septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Rose_des_sables, vous êtes accusées de Troubles à l'Ordre public, pour ne point vous être acquittées de la peine vous ayant été infligée par cette même cour de justice, le 2 août 1458. Ayant relu la première affaire, écouté votre déclaration et le réquisitoire du Procureur, nous vous déclarons coupable de Troubles à l'Ordre public.

Citation :: Nous vous condamnons donc à payer une amende de 15 écus à la mairie de Briançon et à lui faire don de 11 stères de bois, puisque vous n'avez daigné vous soumettre au prime jugement de cette cour. Nous vous donnons jusqu'au 14 septembre 1458, soit dans dix jours pour exécuter cette sentence. En attendant, nous vous condamnons à verser une amende d'un écus symbolique au duché.

Une fois la peine appliquée, vous devrez vous rendre en salle publique de la justice (http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm) pour communiquer les preuves de votre soumission au verdict.

Un nouveau refus ou oubli de votre part, et c'est un nouveau passage devant ce tribunal qui vous attendra, et un jugement beaucoup moins clément que celui-ci.

Justice est rendue!

*Il frappa le bureau de sa masse pour clore le sujet, puis se leva en prenant appuie sur sa canne afin de regagner ses quartiers*