Anzu

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 8/07/1458
Date du verdict : 3/08/1458

Nom de l'accusé : Anzu
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Soleil
Juge : Licenscar

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 8 Juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureure du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de Anzu

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 2 juillet 1458, 3 stères de bois a 4,50 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img338/9017/anzup.jpg

La vente de stère de bois à un prix supérieur à 3,80 écus est interdite sur Briançon par un décret de la ville :

Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

Nous signalons à la cour que nous avons à faire à un cas de récidive, même si la première affaire, une médiation avait été trouvée.
Le suspect a aussi un acte de trahison dans son casier judiciaire

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, madame le procureur,

Je suis devant vous aujourd�hui pour une accusation d�escroquerie sur la vente de bois au marché. Je ne vous apprends rien en disant que cela est ma seconde comparution devant votre tribunal. Mais comment j�en suis arrivé là ?

Les faits sont simples. Je suis boulanger et je possède deux champs de blé. Depuis ma première condamnation, je n�ai pas encore produit de pain, je me consacre à ma volonté de changer de niveau. Pour cela mon emploi du temps est simple je passe mon temps à ma production que je vends en respect des règles de vente de ce produit au marché de Briançon. Mais lorsque je n�y travaille pas alors je passe mon temps dans les carrières de mines. Cet emploi du temps banal me permet d�acquérir une petite fortune afin d�arriver à mon objectif (niveau 3).

Le problème survient le 1er juillet 1458, mes champs sont en train de pousser tranquillement, je décide donc d�aller comme d�habitude à la mine. Mais voilà, que cette dernière est fermée pour des raisons que j�ignore. Là n�est pas la question, je décide donc de trouver un moyen pour travailler dans l�espoir que cela me ramène un peu d�argent en attendant de reprendre mon « train-train » habituel. J�ai donc coupé du bois. Une fois récupéré, j�ai consulté le décret de Briançon pour la vente de ce produit au marché de la ville. Le lendemain, j�ai vendu les 3 stères de bois fraîchement coupés à 4,50 écus à messire Hardryan, garde de la prévôté. Puis, j�ai repris mon emploi du temps habituel comme avant.

Le jour même, en fin de soirée, un message me parvient de la part de messire Hardryan pour m�annoncer qu�il a porté plainte contre ma personne pour escroquerie. J�ai pris connaissance de ce message que tardivement, le 5 juillet 1458, j�ai décidé de contacter immédiatement messire Hardryan, en colère car j�ai l�impression que je ne peux plus vendre au marché librement, et qu�au moindre faux pas, c�est le procès.

Apparemment, le véritable problème est l�interprétation de l�article 3-b « Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ». Selon les dire de sire Hardryan, « cela ne veut pas dire que vous pouvez vendre du bois à 3.80 écus et plus, cela veut dire que le bois à prix supérieur à 3.80 écus est réservé à l'intention des boulangers, forgerons et charpentiers pour qu'ils puissent l'acheter. Personne d'autre à Briançon n'a le droit d'acheter ce bois. Le bois à 3.80 écus et moins est quant à lui réservé pour la mairie qui est la seule à pouvoir l'acheter ».

Je dois reconnaître que ma lecture est différente de la sienne, car lorsque je l�ai consulté cet article avant de vendre mes stères, j�ai cru bon de penser qu�en tant que boulanger j�avais le droit de vendre des stères de bois à plus de 3,80 écus sur le marché. Visiblement, ma lecture était erronée, ce qui me désole le plus.

Au final, je reconnais avoir vendu 3 stères de bois à 4,50 écus sur le marché de Briançon le 2 juillet 1458. Je suis donc coupable de cette vente mais mon intention n�était pas de tromper messire Hardryan qui les a achetés. En les vendant à 4,50 écus, j�ai obtenu un bénéfice de 13,5 écus alors que si je les avais vendus au prix maximum de 3,80 écus, j�aurais eu un bénéfice de 11,4 écus soit une différence de 2,1 écus. Je ne cherche pas à faire des petits profits supplémentaires, comme je l�ai dit, j�ai eu une lecture trop rapide de l�article 3 alinéa b.

Me faire un procès pour 2,1 écus, je trouve cela sévère, tout comme le fait de m�envoyer un message me signalant que l�on porte plainte pour récidive sans avoir la courtoisie de me demander des explications sur cette vente. C�est tout cela qui m�exaspère et qui m�énerve. On a l�impression d�être dans une dictature où, comme je l�ai dit, au moindre faux pas c�est le procès. Bien sûr, on peut m�accuser de mauvais gestionnaire comme à mon premier procès, on encore de tête en l�air pour avoir lu trop rapidement un article le comprenant ainsi de travers, mais je tiens à rappeler au tribunal et surtout au procureur que la première fois, j�ai payé ma dette de 50,01 écus à la mairie de Briançon. Et que par conséquent j�aimerai que tout comme moi, le procureur tourne la page sur cette affaire en évitant de dire « récidive » car le délit n�était pas le même (vente de miches de pain à un prix très bas, pour le premier procès). Enfin d�apprendre que j�ai un casier judiciaire comprenant un acte de trahison me désole et me blesse car les mots n�envoient pas à la réalité, réalité qui indique que lors de mon premier procès j�ai désorganisé involontairement le marché des miches de pain afin de m�accorder un pécule d�argent et dans le même temps faire un geste pour les nouveaux arrivants. Mais le procureur m�a rappelé que la charité ne peut être destinée que vers la mairie.

Par conséquent, je m�en excuse auprès de la mairie de Briançon et surtout auprès de messire Hardryan d�avoir mal compris un décret fraudant ainsi de 2,1 écus au marché de Briançon. Je m�engage en outre, comme pour mon premier procès, à corriger mon comportement ce qui signifie à lire en deux fois les articles réglementant la vente de produits au marché.

Pour finir, je tiens à rappeler devant ce tribunal, que je ne suis pas pourvu de mauvaises intentions auprès de la communauté de Briançon. Si par malheur, je commets une erreur alors j�en prends l�entière responsabilité et j�évite que cela ne se reproduise à nouveau. Une fois que j�aurai passé le niveau 3, je compte relancer mon activité de boulanger en ayant à l�esprit la décision de mon premier procès. Je ne vends pas de bois habituellement car si j�en coupe c�est pour mon activité professionnelle. J�en ai vendu, visiblement j�ai commis une erreur de prix, je le reconnais, et j�en suis le premier désolé. Dire que j�ai eu un grand profit cela serait mentir !

Je demande donc la clémence du tribunal.

Cordialement,

Anzu

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, l accusé reconnaissant les faits, sa défense s�appuyant sur une infraction mineure des lois et sur une incompréhension de la loi citée

Il s agit d�une infraction apparemment involontaire, toutefois personne n'est sencé ignorer la loi, l'accusé parait être de bonne foi.

Attendu les circonstances atténuantes sus citées, l accusation requiert à l�encontre du sieur Anzu
- Une amende symbolique de 1 écu à titre d avertissement
- Des excuses publiques en halle de Briançon.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur, je suis d'accord avec l'accusation mise à part les excuses publiques,je veux bien payer une amende symbolique, mais de là à faire des excuses publiques pour une mauvaise lecture de la loi - que je reconnais - qui m'a conduit à être traîné en justice pour avoir fraudé involontairement 2,1 écus. Si l'accusation souhaite récupérer cette somme, je l'accepte. Car accepter de faire des excuses publiques pour 2 écus, me paraît fort exagérer, surtout que cela est involontaire.

Cordialement,

Messire Anzu

Citation :: L'accusation a appelé Ninoua à la barre

*Troisième procès dans la même journée, la Bourgmestre de Briançon sentait poindre un début de migraine. Elle prit place sur un banc et écouta attentivement la plaidoirie de Messire Anzu, se promettant une infusion d'écorce de saule quand tout ceci sera terminé. Arriva son tour d'être appelée à la barre, et Ninoua s'avança au devant des porteurs de robe qu'elle salua.*

Votre Honneur,
C'est en effet la seconde fois que l'on me demande de témoigner pour une affaire concernant Messire Anzu. Il s'agissait la première fois d'une affaire de déstabilisation économique. Ce que Messire Anzu semble en revanche oublier, c'est que ce n'est pas la première fois qu'il est attrapé à vendre du bois à un prix dépassant le maximum autorisé. J'ai gardé la trace d'une vente de 8 stères de bois à 4,45 écus le 30 décembre dernier. Or, le décret sur le bois était déjà en application à cette époque. Je suppose donc que la première leçon n'a pas été retenue puisqu'une infraction similaire a été commise.
Je ne sais si c'est pour cette raison que le Garde de la Prévôté ne vous a pas proposé de médiation, il n'est pas de ma compétence de juger de sa façon de procéder. Peut-être faut-il le lui demander.
Enfin, je dirais que c'est bien de reconnaître ses erreurs et de s'en excuser, mais c'est encore mieux d'en tirer une leçon pour ne plus les reproduire.
Merci de m'avoir écouter, ce sera tout votre Honneur.

*La Montagnarde salua et retourna s'asseoir*

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce troisième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 2 juillet 1458, 3 stères de bois a 4,50 écus et d'avoir ainsi violé le décret municipal actuellement en vigueur en la cité montagnarde.

Vous avez l'air sincère et plein de bonne volonté dans vos excuses et vous semblez manifestement avoir compris votre erreur, mais comme l'a dit le Procureur : "Nul n'est censé ignorer la loi".

Citation :: Je vous condamne donc à une amende d'un écus symbolique et à prononcer des excuses publiques sur la halle Briançonnaise.

Et surtout, j'espère ne plus avoir à vous revoir icelieu !
Vous avez jusqu'au 13eme jour de ce mois d'août 1458 pour vous exécuter.

Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm