Heaven

Casier Judiciaire de Heaven

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 28 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Heaven

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Haeven , accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Haeven, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Dame Haeven, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Cet arriéré judiciaire n'en fini pas

Messire juge,

L'accusée n'ayant pas daigné venir répliquer à l'ace d'accusation, nous n'allons pas tourner autour du pot : la dame Haeven est entrée dans le duché de Normandie sans laissez-passer l'y autorisant, elle est donc coupable de trouble à l'ordre public.
Je demande donc contre elle une amende de 15 écus.

J'en ai terminé, je cède donc la parole à l'accusée, bien que je doute que nous ayons l'honneur de l'apercevoir.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
13/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation: Pacôme

Citation :

Depuis le réquisitoire, il y avait eu du nouveau

Messire juge,

Il se trouve que l'accusée n'est pas n'importe qui : la dame Haeven est en fait le Grand Maitre ds Templiers et il se trouve que les Templiers sont autorisés à circuler dans le duché de Normandie. Je vous laisse lire ce courrier, mais quant à moi, mon opinion est faite : il ne reste plus qu'à prononcer la relaxe. J'ai interrogé le prévôt et il est d'accord avec moi.

A l'ntention du Procureur Pacome ,

Messire je me nomme Akkar le Magister Templi de l'Ordre des Templiers et je tiens a vous informer concernant la dénommée Haeven que l'ancien Procureur Horloger avait prit la décision d'arreter toute poursuite envers cette personne qui est le Grand Maitre de l'Ordre des Templiers .

Les Templiers sont autorisés a se déplacer dans le Duché d'ailleur nos noms sont inscrits en ami dans toutes vos armées et cela a fin de pouvoir intervenir a vos cotés le plus facilement possible .

Notre Grand Maitre Haeven est actuellement entrain de combattre des bandits en Anjou donc ne sait même pas svenir actuellement se présenter au tribunal c'est pour cela d'ailleur que l'ancien Procureur avait levé l'accusation qui n'avait aucun sens puisque les Templiers sont autorisés a aider d'office le Duché de Normandie à la demande des autorités .

Je vous remercie de votre écoute en espérant que ce malentendu sera vite levé

Akkar Magister Templi de l'Ordre des Templiers
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu le mépris de l'accusée pour ce tribunal,

Déclarons dame Haeven coupable et la condamnons à payer une amende de 20 écus

Jipelecriket, Juge de Normandie
28/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.