Alanysfolle

Procès de Alanysfolle

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1456 Relaxe

Citation :: Procès ayant opposé Alanysfolle au Duché de Gascogne

Alanysfolle était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Kheops00
Nom du juge : Glawach
Date du verdict : 28/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Citation :: Acte d'accusation :

Monsieur le juge , je porte a vôtre connaissance l affaire suivante

dossier transmit par la justice Armagnace suite a nôtre accord judiciaire

procureur: cassandre

acte : brigandage

accusée : Alanysfolle

victime : Darjean

les faits

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Dame Alanysfolle a brigander sieur Darjean en chemin de plus cette dame a agit un groupe

la preuve du délit
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http://images.imagehotel.net/?iwje55uelz.jpg

lois enfreinte
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Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne. (voir annexe)

liens du codex
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm

fait le 24 novembre 1456

kheops de Morhange

Procureur

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

*Pénètre dans la salle, droite et fière, s'avançant devant tous pour plaider sa cause lors d'un procès qu'on lui faisait aujourd'hui pour des faits ayant été soit disant été commis trois mois auparavant, à croire que la Justice n'a que ça à faire de ressortir les vieux dossiers concernant des bagatelles.
Encore pâle et pas complètement remise de son deuxième poutrage fait par erreur par l'Ost Gascon elle s'approcha, leva la main droite et jura comme il paraît que tous doivent le faire*

Je promets de dire toute la vérité, rien que la vérité.

*Puis elle s’approcha du juré et dit*

Mesdames et messieurs, bien le bonsoir à vous.
Je me présente, je m’appelle Alanysfolle, journaliste en convalescence d’une gazette à Labrit, membre des Cartels et habitante de Gascogne depuis quelques mois maintenant.
Voici les faits dont on m’accuse, je sais que vous les connaissez mais ils ne sont pas suffisamment clairs pour être comprit correctement par tous.
Selon les faits, il y a trois mois de cela, j’aurais brigandé un homme en Gascogne, il y a trois mois donc, en Septembre, alors que nous sommes presque en Décembre… Il y a donc trois mois de cela j’aurais attaqué un homme sur les routes de Gascogne et me serait *réfléchit aux mots de la personne ayant évoqué les lois du coin* ET je me serais faîtes surprendre par une tierce personne en train de brigander ? Lui donnant bien entendue, mon nom et je suppose vu la farce de ce procès, mon âge, mon statut familial et l’âge de mes cousins.
Puisque comme le dit l’article 2 :

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Mais bien entendu, il semble évident qu’il y ai eu témoins de la scène ! Et que visiblement ils sont là ! Mais qu’ils se montrent dans ce cas vu que pour le moment, si l’accusée n’a pas été surprise, l’Art 2 tout comme l’Art 1 sont caduc.

Quand à ce qui concerne l’Art 3…
Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne.

Voyons voyons, vous distribuez vos tracts de partout, sur chaque lieu du crime pour prévenir les gens de leurs droits, de ce qu’ils doivent ou pas faire ? Comment prendre connaissance de tout cela ? Puisque je suis innocente ?
Quant aux preuves, je ne vous comprends pas bien, je ne sais pas ce qu’est un screen, je suis navrée, acte de sorcellerie de la part de la Cour je suppose ?
La Gascogne ne s’est elle pas suffisamment fait plaisir sur moi en me tombant deux fois consécutives pour me blesser ? Une première fois, j’ai mis cinq jours pour m’en remettre, une petite égratignure, mais la seconde fois… Je suis encore en convalescence, le médecin m’a bien prévenu de ne rien faire pendant 45 jours ! Deux fois que l’Ost Gascon me tombe dessus, et par erreur en plus, me faisant perdre un enfant, et vous voudriez aujourd’hui me mettre en prison pour quoi ? Brigandage soit disant, alors que vous n’avez ni témoins, ni preuves valables et qu’en plus de ça l’on ne sait même pas si la personne a été blessée, ou volée ou que sais-je encore ?
Encore un procès pour tuer le temps je suppose. Mais si vous insistez j’appelle comme témoin Namaycush.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge
La cour

Monsieur le juge , ce procès a était ouvert a la demande du procureur d armaniace dame cassandre en l encontre de dame Alanysfolle pour brigandage .

comme vous pouvez voir sur les preuves fournis dame Alanysfolle accompagner d un autre dame on brigander sur les chemins alors ce qui est punissable par la lois.

de plus dame Alanysfolle nous ne mettons pas les personnes en justice pour passer le temps mais pour rendre justice que cela vous déplaise

je vous remercie monsieur le juge de l avoir écouter
Dernière plaidoirie de la défense :

*Sourit et s'approche de l'accusateur:*

Je ne connais cette dame Cassandre mais ce que je sais c'est que nous sommes ici en Gascogne, que je suis de Labrit et que les faits ont été fait sur les routes de Gascognes.
Cette dame n'a qu'a se mêler de son duché et de ce qui la concerne, je ne vois pas pourquoi elle porterait plainte contre moi.
Comme on dit chez moi, chaque chien à sa niche...

*Un haussement d'épaules contre la stupidité évidente de bien des personnes dans ce royaume. Si cette Cassandre avait quelque chose à lui reprocher, autant qu'elle vienne elle même la chercher*
Enoncé du verdict :

*Le Juge de Gascogne allait prononcer son second verdict pour des faits similaires aujourd'hui. Il était complètement abattu de constater que les traités de coopération judiciaire étaient mis à mal pour des vices de procédure.*

*Sur la validité du présent procès.*

« Considérant que conformément au traité de coopération judiciaire liant l'Armagnac et la Gascogne signé le 23 juillet (http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1701-d-Armagnac-et-de-Comminges.htm) ; l'Armagnac est compétente à demander l’ouverture d’un procès pour des faits s’étant déroulés sur son territoire contre une personne s’étant réfugiée en Gascogne ;
Considérant qu’aux termes du 3/ de l’article I du même traité, sont applicables les lois du Duché sur lequel a été commise l’infraction ; que d’après le rapport fait par les autorités de l'Armagnac, l’infraction a été commise en Armagnac ; que les infractions mentionnées par le Procureur de Gascogne sont relatives aux lois gasconnes ;
Considérant qu’aux termes du 2/ de l’article II du même traité, il appartient au Procureur requérant de transmettre l’acte d’accusation à son homologue ; que l’acte d’accusation erroné, précédemment étudié, a été fait par le Procureur de Gascogne en violation des dispositions conventionnelles ;

La Cour invalide le présent procès comme ayant été lancé par une autorité incompétente et prononce la relaxe pour vice, sans qu’il soit besoin d’en étudier les faits. »

*Fait à Mont de Marsan, le 28 novembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*

Le prévenu a été relaxé.