Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

 

 Ichal

Aller en bas 
AuteurMessage
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 37
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Ichal Empty
MessageSujet: Ichal   Ichal EmptyLun 26 Juil - 13:42

Casier Judiciaire de Ichal

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Arrow Relaxé

Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 37
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Ichal Empty
MessageSujet: Re: Ichal   Ichal EmptyLun 26 Juil - 13:42

Citation :
    Ichal Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Juillet 1458

          Procès instruit le 1er Juillet 1458
          Verdict rendu le 25 Juillet 1458


          Nom de l'accusé: Ichal

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecriket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Ichal, accusé de trouble à l'ordre public.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Ichal, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

            Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

            Citation :
            La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

            Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
            L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
            Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
            Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

            Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

            Voici les pièces à conviction:

            Spoiler:

            Fait à Rouen, le premier juillet de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Ishal s'avance à la barre... regarde l'assemblée et se déclare:

            Monsieur Le Juge, Messieurs,

            L’intolérance et la violence, voilà les gouffres où l’humanité menace de s’écrouler gouffres dans lesquelles elle est déjà tombée trop souvent. Ce n’est pas mon indifférence toute relative, ni mon manque d’ambition, ni ma naïveté qui constituent une menace pour nostre ville, bien au contraire. Ma faiblesse, Monsieur le Juge, Messieurs, c’est que je ne suis pas un danger public, n’est pas une menace pour l’ordre social, ne peut en aucun cas être considéré comme une crapule. Rien dans mon histoire personnelle, rien dans mes habitudes récentes ne le laisse supposer, que je sois coutumier de m’attirer la foudre. J’avoue avoir tellement de préoccupations et signale à chacun que l’erreur est humaine… oui ce lundi j’ai omis d’aller à la mine mais je me suis rattraper depuis. car régulièrement, je donne ma force et ma sueur pour la mine du comté… Dans ce cas, Messieurs le Juge, Messieurs être juste, c’est faire preuve de tolérance, c’est donner une chance à un homme qui est votre semblable, qui aime comme il sait, et comme il peut nostre ville, qui enfin dans un moment d’égarement, sous un soleil hallucinant, perd le contrôle du temps et commet à vos yeux l’irréparable. Etre juste, c’est croire à son amendement, à son humanité, ce n’est pas le condamner d’emblée au nom de ce que l’accusation prétend être des valeurs et qui n’en sont pas. Combien de crimes a-t-on commis au nom de l’intolérance, au nom de la peur ou de la haine de la différence ? Pour moi, Monsieur le Juge, Messieurs, pour qui c’est le premier faux pas, ne mérite pas la mort, c’est évident. Je mérite le châtiment d’hommes responsables, c'est-à-dire confiants dans ce qu’il y a d’humanité dans chacun de nous, même dans la faute, conscients que Christo, notre maîstre, a accordé la rédemption même à ses bourreaux.

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Le nouveau conseil se lave les mains de cette accusation liberticide.

            vaiement il etait temps que cette normandie décadente change de mains

            Je demande que l'on relâche cet individu.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            Ishal s'approche a nouveau de la barre, à l'élocution du jugement, d’un signe de tête il remercie l’assemblée de justice ainsi que la conformité de l’audience
            Ishal en quittant le tribunal se dit : « Voilà la Normandie que j’aime. celle des Justes »

            Puis d'un dernier regard plein de brillance sur la salle ... en refermant la porte doucement.

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre
            attendu que la preuve apportée par l'accusation est illisible ce jour,
            Accordons à l'accusé le bénéfice du doute;


            Relaxons purement et simplement l'accusé.

            Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

            Jipelecriket, Juge de Normandie
            25/07/1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été relaxé.
Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
 
Ichal
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché de Normandie :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: