deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Serfouette Lun 26 Juil - 12:31 | |
| Casier Judiciaire de Serfouette - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable
| |
|
deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Serfouette Lun 26 Juil - 12:31 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 18 Juin 1458 Verdict rendu le 23 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Serfouette
Procureur: Horloger Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Serfouette, accusé de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Serfouette, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie. Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458 Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie .
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- je me rappelait plus
moi par contre je travaille tout les jours a la mine c'est pour çà que je ne comprend pas moi j'ai travailler a la mine j'ai seulement prit un ouvrier pour mon champ c'etait a lui de refuser et d'aller travailler a la mine
cordialement serfouette
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Que messire Serfouette ait oublié, cela se conçoit sans peine. En revanche, qu'il défausse la responsabilité sur celui qui a pris son embauche est très léger.
Je requiers donc contre messire Serfouette deux jours de travail à la mine.
Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- bonjour la cour
je suis d'accord d'aller travailler deux jours a la mine cordialement
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine, Attendu que la loi doit être la même pour tous, Attendu aussi que le prévenu travaille assez souvent à la mine,
Condamnons, messire Serfouette à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine. Messire Serfouette devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.
Jipelecriket, Juge de Normandie 23/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
| |
|